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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-7
67f0bdfd2b128a299768574e
4 avril 2025
4 avril 2025
PIERRE [P] DERMO COSMETIQUE Prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège,, demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Nathalie CLAIR de la SCP ACTEIS, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67134bf9208351cec658666b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LE CHARDON BLEU prise en la personne de son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Nathalie PATUREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : G0658 Intimée :
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
671740746a24f8a713323c17
21 octobre 2024
21 octobre 2024
LOUVRE CAPITAL agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 - N° du dossier
Source officielleChambre 4-8a
6719e4dc5857dd64cbdaa39c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
24/04414 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM236 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT ORDONNANCE MAGISTRAT CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE S.A. [9], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
671c8681a2a1858e05800ce9
16 octobre 2024
16 octobre 2024
LA MOULINIERE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (Articles 901 et 930-1) (n° , 1 page) Nous, Nathalie RECOULES, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Sandrine STASSI-BUSCQUA,greffière
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
671c8681a2a1858e05800ced
16 octobre 2024
16 octobre 2024
du dossier 47904 Monsieur [G] [X], représenté par Me Alain RAPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0122 - N° du dossier 5478 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , pages) Nous, Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
679c6bf4e498d62cfdde0f7b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
représentée par Me Julie GALLAIS de la SELARL GROUPE RABELAIS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE - N° du dossier 21.00002 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6610e5ec74ef9f00086f661e
4 avril 2024
4 avril 2024
FITZSIMONS & CO prise en la personne de son gérant domicilié au siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Nathalie RENARD, magistrat en charge de la mise en état, Assistée
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b20e7bc4cf860008dff556
24 janvier 2024
24 janvier 2024
représentée par Me Vivien BLUM de la SCP BLUM COLOMBEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0188 Intimée : Etablissement Public ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE [Localité 1] ), représentée par Me Nathalie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6a168092cdc6046d471123f1
26 mai 2026
26 mai 2026
] [Localité 2] assistée de Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMES : [E] [S] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] assisté de Me Nathalie
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6a17d94fcdc6046d47319fd8
27 mai 2026
27 mai 2026
Me Marie DULUC, membre de la SELARL 3D AVOCATS, avocate au barreau d'AGEN PRÉSIDENT DE CHAMBRE : André BEAUCLAIR président de la chambre civile de la Cour d'Appel d'AGEN GREFFIÈRE : Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6a02b5dfcdc6046d4770ad66
7 mai 2026
7 mai 2026
MARCY INFINITY, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Nathalie RENARD, magistrat en charge de
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6a02b5d1cdc6046d4770ac77
7 mai 2026
7 mai 2026
au RCS de [Localité 1] sous le n°552 031 650, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Nathalie
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61629871201c88caf8c4e19a
18 juin 2012
18 juin 2012
dont le siège sociale est [Adresse 11] défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 mai 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9401d
16 mai 2018
16 mai 2018
ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE SEIZE MAI DEUX MILLE DIX HUIT, (16/05/2018), Nous, Florence PEYBERNES, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90efa
18 décembre 2013
18 décembre 2013
ordonnance réputée contradictoire, Demande au Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instancede Guéret de communiquer copie des pièces de fond du dossier d'assistance éducative concernant les mineurs Nathan
Source officielleChambre civile TGI
625baea044cde4277d1bd6f7
15 avril 2022
15 avril 2022
/11/2021 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 février 2022 devant Madame COURTOIS Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a5f
3 décembre 2007
3 décembre 2007
Nathalie A... B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cba
29 décembre 2015
29 décembre 2015
au registre de commerce et des sociétés de LA ROCHELLE sous le numéro 518 907 498, agissant poursuites et diligences de ses gérants domiciliés en cette qualité audit siège sis C/ Jean-Yves X..., Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c73
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Mandataire Liquidateur de la SARL RAINBOW, Compagnie d'assurances MMA IARD, SARL RAINBOW, Mme Nathalie Z...divorcée A...INTERVENANTE VOLONTAIRE GS-iB travaux Grosse délivrée à la SELARL DAURIAC
Source officiellePage 70 sur 1321