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5 144 résultats pour « menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

635a2185c549ea05a7cd2c3c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Il est noté qu'elle a reconnu avoir été d'accord pour la pose des menuiseries et des lambris ainsi que pour la pose d'un escalier.

Source officielle
CA

8ème chambre

633e6ff7f8faf13e2e973d09

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

, remplacée en cours de chantier par Monsieur [F], exerçant sous l'enseigne «'NRBAT'», pour la pose de certaines menuiseries.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69621781cdc6046d47d3683d

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

L'architecte qualifie précisément les menuiseries extérieures comme étant à 'gueule-de-loup' ce qui caractérise en menuiserie une typologie de fenêtre à deux vantaux dont le premier est fait d'un demi-rond

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6438f1bba942a604f5e93165

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La société VAL EVASION a sous-traité les travaux d'étanchéité à la société SOPREMA et les travaux de menuiseries à Monsieur [G].  

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

671b35322edfb0b58c05e9ed

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Le 1er août 2017, un constat d'huissier a été établi à la demande de Monsieur [M] [W] qui se plaignait de désordres notamment aux toitures et aux menuiseries.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6538b38e7ffc2c8318edff59

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Les menuiseries extérieures et la couverture avec ses raccords et accessoires assurent la protection contre les infiltrations d'eau dans l'habitation'-les réseaux et branchements d'électricité et de gaz

Source officielle
CA

13e chambre

5fd93222fd7ff01235447938

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

En sa qualité de maître de l'ouvrage, la société Toit et joie a confié à la SAS SEE Simeoni le macro lot C 'échafaudage des façades, façades, bardages, menuiseries extérieures, occultation et faux plafonds

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162e83d7dc295bdec6a5719

Appel

2 décembre 2011

2 décembre 2011

DOLLEY & ASSOCIÉS ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société VERT HABITAT anciennement MOINET MENUISERIE AGENCEMENT et également ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société FILY'ING

Source officielle
CA

4e chambre

5fdab5c2cbdcd346d26fe0a1

Appel

3 juin 2019

3 juin 2019

la société Amo, conducteur de travaux, assurée auprès de la société CGU Courtage, devenue la société Allianz, * la société Fouchard, titulaire du lot de plâtrerie, second d'oeuvre d'agencement, menuiserie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a225f09cdc6046d473896a7

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Les menuiseries extérieures et la couverture avec ses raccords et accessoires assurent la protection contre les infiltrations d'eau dans l'habitation.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE00505_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

parquet étant disjoint dans la chambre 5, ce désordre a fait l'objet d'une réserve non levée ; il engage la responsabilité contractuelle de la société Entreprise Bernard Elvin en charge du lot n° 10 menuiseries

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdd35b4a0fcc29e956d341f

Appel

28 septembre 2018

28 septembre 2018

née le [...] à GLICOURT (76) demeurant 11, bis Cour Menessier - 77910 GERMINY-L'EVEQUE Représentée et ayant pour avocat plaidant Maître Blandine D..., avocat au barreau de MEAUX Madame Lauretta,

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fd7981cdc6046d4703bf57

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

CONSEIL [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Guillaume BARDON de la SELARL CM&B COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET- ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉE : S.A.S

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

695f7ae0cdc6046d479ac036

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ll est également produit l'attestation sur l'honneur de Mme [H] [V], qui déclare « Je suis actuellement chef de secteur menuiserie.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979bbc9cdc6046d47f31a7f

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Sont intervenues dans le cadre de ces travaux, les entreprises suivantes : - menuiseries - extérieures : [L] - plomberie : Alternative Thermique & Sanitaire « ATS » - électricité : Amelior'Elec

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

642e75aa8b510604f5bc1d74

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

La société TEAM SERVICE pour la réalisation des ouvrages d'ossature bois, bardage, charpente, isolation, couverture, zinguerie et menuiseries intérieures et extérieures, société liquidée.

Source officielle
CA

1re chambre civile

65ab71e836bfc00008d68c2c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

, pour le lot étanchéité, ayant pour assureur la société Axa France, - la SARL Soran, pour le lot façade, ayant pour assureur la société Groupama Grand Est, - la société [X] et [E], pour le lot menuiserie

Source officielle
CA

4ème Chambre

688c4c13119f12788f059db3

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

La société Jlr Alu a été chargée du lot menuiseries extérieures.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

67ee176d51255e24994fc3eb

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

de peintures, de plomberie et de chauffage dans la pièce principale et la salle d'attente, - de reprise de la cheminée dans la pièce principale, - de pose de faux plafonds, de peintures, et de menuiseries

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf25e7c1ccb0008628cf7

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Le premier juge a relevé que le logement ne satisfaisait pas aux conditions d'usage et de décence posées par la loi du fait des désordres notamment relatifs aux menuiseries extérieures dégradées et non

Source officielle

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