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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
680c6dc7fe1a38d696f20fb2
25 avril 2025
[F], des témoins présents ont été recueillis.
Pôle 6 - Chambre 5
5fd9d66b7f706510e6f27aca
14 novembre 2019
Ces attestations manuscrites relatent chacune sur plusieurs pages des faits précis et datés mettant en cause le comportement estimé abusif d'[Q] [Y] à l'égard de [R] [A] ; les témoins précisent que le
1ère chambre civile B
61627b5792e3db741f8570c3
1 octobre 2013
dans le délai de huit jours après la signification de la présente ordonnance, et ce sous astreinte provisoire de cinq cents euros (500 euros) par jour de retard passé ce délai, et à réaliser et à terminer
Cour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c87c
16 octobre 2008
Mme Sophie L... confirme les propos de Mr R..., et fait état de scènes de brimades dont elle a été témoin direct.
6253cc82bd3db21cbdd90512
5 avril 2013
B... et Mme W..., alléguant que les dires des témoins ont été dénaturés et que ces derniers n'ont pas signé les actes, et faisant valoir que ces témoins sont à nouveau revenus sur leurs déclarations dans
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02084_20240704
4 juillet 2024
d'un témoignage un risque avéré de préjudice pour son auteur, l'autorité disciplinaire communique ce témoignage à l'intéressé, s'il en forme la demande, selon des modalités préservant l'anonymat du témoin
Ch. Sociale -Section A
631834930876004f131a5f10
6 septembre 2022
Mme [V], témoin de l'accident n'ayant pas été entendue dans le cadre de l'enquête.
Pôle 2 - Chambre 3
5fd91c87ad806cb8d94b0250
8 juin 2020
Il ne précise cependant pas que cette action était terminée, contrairement aux allégations des consorts [Z]. Pour justifier cette fin de manoeuvre, M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
628881f5edb9a9057d0d27f8
18 mai 2022
En outre, ce témoin n'est resté dans l'entreprise que trois semaines et elle était sans lien de subordination avec lui.
17e Chambre
616282407a007b88ee156794
11 juin 2013
a été effective et il est dès lors incompréhensible qu'elle en fasse reproche à la société concluante ; que la société AVANGARDE chargée de finaliser les derniers détails informatiques a elle-même terminé
6253ccd7bd3db21cbdd91730
3 avril 2014
Léo Y...lui avait donné en cadeau de mariage le lot 132 d'une superficie de 2ha 76a 05ca issu de sa propriété désignée lot 16, section Koniambo à Koné, ainsi qu'en attestaient plusieurs témoins, - qu'il
6253cd12bd3db21cbdd9234f
28 avril 2015
Par courrier daté du 29 décembre 2003 reçue par la société LDC Sablé le 31 décembre 2003, la caisse primaire d'assurance maladie l'a informé que l'instruction du dossier était terminée et que, préalablement
6253cc08bd3db21cbdd8eec5
18 octobre 2011
travaux de démolition pour la réalisation de ce document chiffré ; ils ajoutent ne pas avoir à supporter la charge de la preuve de la réalité des travaux effectués alors même qu'ils ont dû eux-même terminer
6253cc33bd3db21cbdd8f72c
16 mai 2012
d'AJACCIO, statuant au contradictoire des parties par jugement du 3 mars 2008, a accueilli la copropriété en son exception d'inexécution, a débouté Monsieur X... de toutes ses demandes, l'a condamné à terminer
6253cc40bd3db21cbdd8f9df
16 juillet 2012
et physique à l'égard de l'employeur, ainsi que des propos injurieux, ces faits ayant été parfaitement et minutieusement relatés dans la lettre de licenciement, et corroborés par des attestations de témoins
Pôle 6 - Chambre 4
63104bc64709e24f13d554ac
31 août 2022
Le témoin ajoute que le salarié est néanmoins rentré chez lui en voiture sans se faire raccompagner. Le témoin ajoute que les tuyaux que manipulait le salarié n'étaient pas lourds.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
631834b00876004f131a5f81
hiérarchique dans le bureau, sont contradictoires sur l'existence et le déroulement des faits, sur la présence d'un témoin, Mme [U], sur l'existence d'un comportement agressif du supérieur hiérarchique
2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8f839cffb4f1367440f
adressé à la caisse primaire d'assurance maladie du [Localité 5] une lettre de réserves relative aux circonstances de temps et de lieu de l'accident indiquant que son salarié ne peut se prévaloir d'aucun témoin
Chambre 4-8
6364ba61e405357f749ea5d4
20 octobre 2022
Il considère que le fait de s'être rendu aux urgences quelques jours après l'accident et qu'il n'y ait pas de témoin direct des faits alors qu'il travaillait de nuit dans un rayon épicerie de l'entrepôt
Chambre Sociale
69748b3fcdc6046d47880a17
23 janvier 2026
Il considère que les témoins qui attestent de la chute ont bien vu la scène.
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