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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
644cb56356c9f0d0f8b6f339
28 avril 2023
28 avril 2023
Deux stagiaires sous sa surveillance étaient montés et se maintenaient sur ledit rouleau pendant la manoeuvre.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6383826f3a04f52166e8
5 avril 2023
5 avril 2023
possédait déjà une charrue Besson, d'âge et origine indéterminée, et ils avaient acheté en commun un ensemble combiné herse et semoir en 2011, d'occasion de 1999, au prix de 14 352 euros TTC et un rouleau
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68df5bc7cf4e7f1c37e1cb61
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ALLIANZ IARD, représentée par Me Diane ROUSSEAU de la SELARL FABRE & ASSOCIEES, Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0124 - N° du dossier ARMA0005 Société MACSF MUTUELLE ASSURANCES
Source officielle1re chambre sociale
65a8d3cee12c85000874af32
17 janvier 2024
17 janvier 2024
: Jugement du 31 JANVIER 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BÉZIERS N° RG 18/00305 APPELANT : Monsieur [Z] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Céline ROUSSEAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af682fb6c6260008b53092
17 janvier 2024
17 janvier 2024
SCI BOYER ROUSSEAU Société civile, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01375_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 23 mai 2025, la commune de Martigues, représentée par Me Million-Rousseau, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de faire
Source officielle1ère Chambre
64a50ca9b8594705dbfccb0d
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Les parties ont convenu que l'incendie trouvait son origine au niveau du roulement gauche du rouleau n°2, mais ne sont parvenues à un accord, ni sur la prise en charge du sinistre, ni sur l'existence d'un
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9217b
19 mars 2015
19 mars 2015
trouble de la sensibilité de l'hémiface droite avec petite assymétrie faciale, déformation de l'arcade sourcilière, anosmie, disgueusie, légère diplopie et syndrome post commotionnel des traumatisés du crâne
Source officielle5e chambre Pole social
651fa573c601f083189917dd
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[T] [K] crâne ouvert (points de sutures). Reprise le 11 janvier 2019 le matin et blocage du dos vers 7h45 et présentations aux urgences de [Localité 7]'.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63c10546bf9fd47c90a13657
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le certificat médical initial du docteur [Y], en date du 24 mai 2016, fait état d'un traumatisme crânien avec perte de connaissance, plaie du crâne et traumatisme de l'épaule gauche.
Source officielleRétentions
64f816670a9accd9695a42e5
5 septembre 2023
5 septembre 2023
agressif; que cette agressivité a justifié qu'il soit procédé à son contrôle ; que la palpation de sécurité a conduit les policiers a découvrir une arme blanche de catégorie D, en l'espèce un couteau à cran
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61628cd0293034a8c342f700
10 octobre 2013
10 octobre 2013
Comme elle résistait, il lui a asséné des coups de crosse sur le crâne et un coup de poing sur le visage.» La nature des lésions est décrite comme : «Fracture Traumatisme Saignement».
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd86684
5 novembre 2002
5 novembre 2002
de lettre de voiture ou autre document de transport entre les parties ; Qu'il n'est versé aux débats que la commande de la société Meyga Créations adressée à la société "Transports Ziegler SA" à Cran
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd8717b
10 novembre 2004
10 novembre 2004
médical initial du 26 août 1997 visant avec précision les lésions et doléances : traumatisme crânien avec perte de connaissance initiale, douleurs lombaires, céphalées modérées, douleurs à la palpation du crâne
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd8895c
14 septembre 2006
14 septembre 2006
malade présentait des vomissements qui témoignaient certainement d'une hypertension intracrânien persistante et une douleur de l'hémiface droite qui pouvait faire craindre un envahissement de la base du crâne
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a20f
29 octobre 2007
29 octobre 2007
médecin expert qui l'a examiné, a constaté sur le corps un violent traumatisme facial inférieur et thoracique antéro supérieur droit et vraisemblablement une fracture du rocher gauche ou de la base du crâne
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02242_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
F, représenté par Me Le Crane, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de l'Etat sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02484_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
changements de circonstances de fait sont intervenus ; sa conjointe a accouché de leur enfant le 12 juin 2023, en Roumanie ; l'enfant a développé plusieurs maladies infantiles et une malformation au niveau du crâne
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c68a3c369c7f74996e9d
28 octobre 2022
28 octobre 2022
en déchéance de la société Veronese Design irrecevable, faute de qualité à agir pour les produits suivants 'Flambeaux ; meubles en tous genres, ensembles de mobiliers, objets d'art en bois, liège, roseau
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ee4
20 janvier 2015
20 janvier 2015
non comparants-représentés par Maître CREN, avocat de la SARL LEXCAP-BDH, avocats au barreau d'ANGERS substitué par Me CADORET COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officiellePage 73 sur 403