Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
63ca42d69066fd7c90fc2638
19 janvier 2023
19 janvier 2023
soutenus par leur assureur, la MAIF, font valoir notamment : - que des désordres sont apparus dans leur pavillon sous forme de moisissure très importante en partie basse à l'intérieur sur toute la longueur
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6353c51457d0f882db5d
27 avril 2023
27 avril 2023
En ce qui concerne la différence de longueur L'huissier de justice mandaté le 25 février 2019 par M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb2285e2fbe7c90043511
11 janvier 2023
11 janvier 2023
complémentaires des 30 mai 2017 et 28 juillet 2017, la SAS Les Comptoirs de la Bio Agen a commandé à la SAS Spie Facilities la fourniture et l'installation de sept vitrines positives de marque Seda, d'une longueur
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64a8ffc703029105dbedc2fc
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il convient de relever que les affirmations mentionnées dans la note médicale du docteur [U] et l'expertise du docteur [K] n'établissent nullement que la longueur des soins de l'assurée est la conséquence
Source officielle1ere Chambre
64bb73350d42fcd969e7ce8b
21 juillet 2023
21 juillet 2023
dépendances':«'une petite étable adossée au bâtiment, une charbonnière et un cabinet d'aisances au midi du bâtiment, un terrain ayant une largeur de deux mètres cinquante centimètres sur toute la longueur
Source officielle3ème Chambre
63d37a1cd1bc2605de4b4979
26 janvier 2023
26 janvier 2023
établit par l'huissier de justice le 22 avril 2021 qui fait état de la présence de cette haie sur une vingtaine de mètres le long de la limite séparative, atteignant 4 mètres de haut sur 6 mètres de longueur
Source officielleChambre civile Section 1
65e2cf3e96956c000862c88b
11 octobre 2023
11 octobre 2023
soutien des affirmations des consorts [M] sur la présence d'une clôture enclosant une portion de terre de 141 m2, depuis plus de 30 ans, au delà de leur parcelle ZM n°[Cadastre 8] sur toute sa longueur
Source officielleChambre 1-5
6789fc4c11ec33b4fa0f17e4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
avant l'intervention de la Sarl Couverture Zinguerie [Z] [L] et démontrent effectivement que le toit recouvrant les deux immeubles est une construction unique, présentant des génoises sur toute sa longueur
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68676a34ae73470041cef8e3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
supra, puis lorsque ces indices disparaissent en descendant vers le sud des parcelles, il a décidé d'appliquer 'la géométrie cadastrale dans son principe, à savoir un tracé rectiligne sur toute sa longueur
Source officielleChambre 1-1
6811b6ec44bf0d1935aef9f0
29 avril 2025
29 avril 2025
compromis est matérialisée par une ligne en pointillée, traversant d'Est en Ouest cette même parcelle, d'une superficie dont la largeur est forcément inférieure à 50 m point de l'axe autoroutier et d'une longueur
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67947fd18ab253a8400fb205
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Elle s'estime fondée à solliciter une mesure d'expertise en se prévalant du rapport de son médecin consultant, le docteur [X], qui a émis des doutes sérieux concernant la longueur des arrêts de travail
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6801dfd3354955cf78ced4d8
17 avril 2025
17 avril 2025
Devant l'absence de plus d'information médicale, devant la présence d'un état antérieur confirmé par l'évolution et les pathologies indiquées la longueur d'arrêt prescrite n'est pas justifiée.
Source officielle2ème Chambre
680b18c298bcafcb3a63df81
24 avril 2025
24 avril 2025
en date du 3 avril 2012, le conseil municipal de la ville de [Localité 7] a validé le transfert et le classement de plusieurs voiries privées dans le domaine public, dont la [Adresse 8], pour une longueur
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
660f9500a40f8b0008cb758f
3 avril 2024
3 avril 2024
bénéficient de la jouissance exclusive et particulière du terrain aménagé en trottoir au droit de leur façade, les trottoirs courant de part et d'autre de l'allée desservant les lots sur toute sa longueur
Source officielle1ere Chambre Section 1
65a0f7ca383a880008fd0909
9 janvier 2024
9 janvier 2024
abattu mais qu'il subsiste, avant le point E qui représente l'angle du mur du pigeonnier, une petite portion de mur, et que les débords de béton des fondations n'ont pas été supprimés sur toute la longueur
Source officielleChambre 2 A
653ca60283c9498318209c4d
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Contestant les travaux réalisés par leurs voisins, au motif notamment que la clôture érigée ne respectait pas, sur toute la longueur, la hauteur maximale de 2 m autorisée, mais atteignait 2,55 m, les époux
Source officielleChambre 2 A
68fb978411af6ba0065f4108
23 octobre 2025
23 octobre 2025
s'arrête au droit des parcelles de Mme [E], numérotées [Cadastre 3] et [Cadastre 4], - la commune n'a pas créé une '[Adresse 12]' mais a seulement apposé un panneau '[Adresse 6]', ce chemin ayant une longueur
Source officielleChambre 3 A
6a1fbddbcdc6046d47e9a69c
1 juin 2026
1 juin 2026
[W] et Mme [P] de rendre leur clôture intégralement opaque sur toute la hauteur, de haut en bas, et sur toute la longueur de la limite séparative, dans un délai déterminé, et juger que cette obligation
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603289ee73fdc6bd82e764fd
19 décembre 2017
19 décembre 2017
De plus, dans son compte-rendu du 14 janvier 2013, la société GEODIS a souligné qu'il y avait une différence de hauteur de voiture sur les points de levage... et noté 'longueur des élingues rigides de
Source officielle1ère Chambre
6032b55d0952192c995bf9ff
5 décembre 2017
5 décembre 2017
empierré sur trois mètres de largeur avec, en bordure, des accotements d'un mètre de large chacun, le long duquel passent les réseaux aériens d'électricité et de téléphone desservant le fonds [Z], que sa longueur
Source officiellePage 73 sur 339