Elle emploie plus de dix salariés et applique la convention collective du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers.

chômage, - Vu le Décret n°2020-929 du 29 juillet 2020 portant diverses mesures relatives au régime d'assurance chômage ; - Vu la Convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes

Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale du commerce de détail de fruits et légumes, épicerie, et produits laitiers, code IDCC 1505, devenue

L'employeur a fait réaliser des prélèvements le 15 mai 2019 de l'eau du brumisateur du rayon marée et de celui du rayon fruits et légumes, pour vérifier la présence de cette bactérie.

destination contractuelle est l'exercice d'une activité de « commerce de produits alimentaires généraux y compris crèmerie, boucherie et volaille, porc frais, produits fabriqués de charcuterie, fruits et légumes

vie sobres en électricité et en dehors de la société de consommation, s'agissant notamment des frais engagés pour se nourrir puisqu'il affirme se chauffer au bois et se nourrir de sa production de légumes

l'étage, pièce de rangement arrière du rez-de-chaussée, escalier commun, cour avec présence notamment d'une brouette, d'un grand aquarium, de cagettes en bois, d'un canapé, d'un cabas contenant des légumes

minimum Principe de droit applicable : L'avenant n°126 du 22 janvier 2018 relatif à l'évolution de la grille de salaire à la Convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes

5 % au titre du déficit fonctionnel permanent, Il fait état d'une réelle incidence professionnelle dès lors qu'il exerce une activité physique, qu'il ne peut plus porter les palettes de fruits et légumes

manutentionnaire, puis d'employé polyvalent, dans le cadre de deux contrats de travail à durée déterminée successifs soumis à la convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes

Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers (IDCC 1505).

La convention collective applicable est celle du commerce de détail des fruits, légumes, épicerie, produits laitiers.

La convention collective applicable est celle du commerce de détail des fruits, légumes, épicerie, produits laitiers.

La convention collective applicable est celle du commerce de détail des fruits, légumes, épicerie, produits laitiers.

déterminée de 3 mois à temps partiel pour un horaire de 15 heures par semaine, en qualité d'employée libre-service, niveau 1A de la convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes

d'habitation, mais d'un jardin potager et fruitier ainsi que d'un cabanon où M. et Mme [G], qui ne demeurent pas sur les lieux, se rendent occasionnellement pour l'entretenir et en récolter les fruits et légumes

ou [Z] tout organisme public ou privé; - La collaboration à la rééducation des personnes handicapées; - La gestion d'un restaurant ouvert au public et d'un atelier [Z] transformation [Z] fruits et légumes

établi le 25 juin 2021 par Me [A], huissier de Justice à [Localité 1] décrit des locaux fermés au public avec cependant une porte métallique située sur la gauche ouverte, une marchande de fruits et légumes

Ce repas peut être composé de fruits et légumes, qu'ils soient ou non directement consommables.

Elle a été constituée le 14 septembre 2015 pour une activité de ramassage de fruits et légumes et de taille des arbres fruitiers. Elle a été créée entre [M] [K] et [E] [C] [H] son dirigeant.