D... décédé des suites de ses blessures. Il est constant que Melle Z... X... entretenait une relation amoureuse avec X...

Au cours de cette manoeuvre de déchargement, Monsieur X... a chuté dans un fosse non protégée et a subi de graves blessures.

Stéphane X..., sur le dos duquel un client avait renversé son verre, finissait par porter un coup de poing au visage de ce dernier alors que celui-ci portait son verre à sa bouche ; les importantes blessures

A l'issue d'un droit de visite début mai 2013, la mère a fait constater des blessures sur l'enfant et déposé plainte contre le père pour violences.

Ne sauraient tenir lieu de preuve, les cicatrices de blessures qui peuvent lui avoir été infligées en toute autre occasion. 5.

A fait valoir qu'il souffre de problèmes de santé, en particulier de rhumatismes et de séquelles d'une blessure à la jambe, il ne ressort pas des pièces du dossier, à savoir une photographie non datée

[I] [J], âgé de 19 ans, a été gravement blessé dans un accident de circulation, alors qu'il était passager transporté d'un véhicule assuré auprès de la société d'assurance Matmut.

De plus, il n'est pas démontré, qu'au-delà des souffrances psychiques ou morales prises en compte dans le rapport du professeur [L] comme découlant des blessures subies pendant la maladie traumatique compte

* * * * * Le 26 novembre 2016, Mme [C] a été blessée au cours d'un accident de la circulation, alors qu'elle conduisait son véhicule, assuré par la MAIF sur la route départementale 977 dans la

[M] [T] a été sérieusement blessé dans l'accident souffrant notamment d'un traumatisme des deux genoux et d'un traumatisme crânien.

[B] a été blessé. La société Macif, assureur de M. [B] a pris attache avec M. [H], en sa qualité de propriétaire du véhicule.

expertise médicale et désigner à cet effet tel expert qu'il plaira au tribunal avec mission habituelle et notamment : * de se faire communiquer son dossier médical, * l'examiner, * détailler les blessures

de négoce et de location de matériel essentiellement de ski et de vêtements de sport et allègue que la photo de la broche qu'il verse aux débats est 'telle que celle sur laquelle la salariée s'est blessée

EXPOSÉ : [T] [Z] épouse [I] a été blessée à l'épaule droite en chutant le 14 octobre 2016 à [Localité 15] au sortir d'une boulangerie dans laquelle elle venait de réaliser des achats, à cause d'un tapis

Cette opération attendue de votre part aurait évité à Mme [S] de tomber et de se blesser.

Ainsi, l'employeur avait-il conscience d'un risque de blessure sur le poste de montage des moules.

rechute ; 3°) du jour du décès de la victime en ce qui concerne la demande en révision prévue au troisième alinéa de l'article L. 443-1 ; 4°) de la date de la guérison ou de la consolidation de la blessure

Le 12 avril 2000, lors du transfert en car des participants de Bangkok à une station balnéaire, un accident de la circulation est survenu dans lequel sept passagers ont été tués et une trentaine blessés

correctionnel de Versailles : Sur l'action publique : a ordonné la jonction de l'affaire No 11109080250 à l'affaire No 10334080037 et statuant sous un seul et même numéro ; Pour les faits de BLESSURES

A la suite de plusieurs expertises amiables la consolidation des blessures a été fixée au 13 mai 2014. M. [H] soutient aujourd'hui l'aggravation de son état de santé.