du Docteur [J] sur la liste des experts est très récente

Il s'agit : - d'un certificat médical du 27 avril 2016 du docteur [C] [O], du certificat médical du 10 octobre 2019 du docteur [E], médecin généraliste, de l'attestation de M.

Elle indique encore que le docteur [T] et le docteur [S] relèvent une utilisation normale du membre supérieur droit en l'absence d'amyotrophie du membre lésé, ainsi qu'une similarité des amplitudes des

X... a saisi le juge des référés de Nanterre, le 9 juillet 2009 d'une demande d'expertise qui a été ordonnée le 29 juin 2010 et confiée au docteur D....

Docteur X... a, le 30 août 1989, accouché Madame CRUZ DA B..., d'une fille Laura, qui a été atteinte d'un handicap profond.

[Y] [B], le docteur [F] [I], le docteur [C] [M], le docteur [T] [L], le docteur [K] [D], le docteur [CU] [X], le docteur [P] [E], le docteur [Z] [O], le docteur [IE] [EM], le docteur [H] [UF], le docteur

[D], honoraires d'assistance à expertise de son médecin-conseil, le Docteur [S], lors des opérations d'expertise du Docteur [A], honoraires d'assistance à expertise du Docteur [E] lors des opérations d'expertise

à l'audition de ce dernier ; Maître LEVET ayant été entendu et son avocat ayant eu la parole en dernier ; DÉCISION : Il résulte des certificats médicaux en date du 16 octobre 2015 du docteur C..

[N] et par le docteur [D].

[J] [N] et la SELARL DOCTEUR [J] [N] d'autre part, . entre M. [H] [F] et la SELARL [H] [F] d'une part et M.

- Docteurs [N] et [J] : Troubles oculaires moteurs. - Docteurs [M] et [S] : Explorations oculaires. - Docteurs [Z], [C] et [E] : Affections vitréo-rétiniennes.

Dans la présente instance, le docteur [M], psychiatre des hôpitaux et docteur en psychologie, désigné par les premiers juges, après avoir examiné le 25 mars 2009 Madame [B] [Z] accompagnée de son médecin

Vu le certificat médical d'admission en soins psychiatriques sans consentement du patient établi le 28 juillet 2015 par le Docteur Y..., docteur en médecine exerçant à SOULLANS (80300).

C pour la société hospitalière d'assurances mutuelles et le docteur E pour la victime avec un avis sapiteur du docteur B ; - le professeur A, chef du service concerné et expert judiciaire, ne partage

Par décision en date du 12 août 2022 rendue au visa du certificat médical du docteur Y.

[G] (attestation du docteur [H] et du docteur [P]) ne justifient en rien une nouvelle expertise.

Par décision du 6 décembre 2019, le juge de la mise en état a ordonné une consultation médicale confiée au Docteur [J], aux lieu et place du Docteur [T].

L'ordonnance entreprise sera donc infirmée mais seulement en ce qu'elle a subordonné la communication de pièces médicales par le docteur [D] et la fondatin Hôpital [6] au docteur [G] [Y], expert judiciaire

Le médecin-conseil de la caisse, le docteur [C], a constaté lors de la consolidation de l'état de M.

Le docteur [P], dans un avis complémentaire du 15 novembre 2023, confirme les conclusions du docteur [R], expert désigné par le tribunal.