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9 818 résultats pour « Jean Philippe Faivre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4eb

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d5b

Appel

6 octobre 2017

6 octobre 2017

Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Jean-françois PERICAUD de la SCP JEAN-I...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd897fe

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

PHILIPPE A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd9359a

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd92101

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd9359e

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

né le 27 Octobre 1947 à SAN NICOLO D'ARCIDANO (ITALIE) ... 20290 BORGO assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1ad

Appel

8 février 2012

8 février 2012

P 547 20000 AJACCIO assistée de la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA, Me Philippe MILLET, avocat au barreau de Nice, plaidant par Me David SAID, avocat au barreau

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

650d316d71dfcd8318201541

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

PINOY, conseiller, et Monsieur Philippe JAVELAS, Président chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb8c

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Première Présidence

63660b3dbb0cef7f742792d0

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

La présente juridiction ne peut se substituer à lui pour ce faire et ne peut donc que constater qu'aucune demande n'est formulée à ce titre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc8a

Appel

5 février 2008

5 février 2008

C / Jean-François Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-6

O, avocat au barreau de TOULON INTIMEE SAS PHIBO SASc/Alemania

62bfe098413a8b69b32bf01f

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

JUILLET 2022 N°2022/ 247 Rôle N° RG 18/17708 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDJ6T [D] [X] C/ SAS PHIBO Copie exécutoire délivrée le : 01/07/2022 à : Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6603c69f01e3cc0008b6f8a1

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

LA VIGNE [Adresse 3] [Localité 10] Représentant : Me Jean-Louis GAUTIER de la SELARL GAUTIER 2 - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON - Représentant : Me Candice PHILIPPE, avocat au barreau

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162f6e6b807dfe813d2963d

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a099

Appel

16 mai 2007

16 mai 2007

ARRÊT No du 16/05/2007 AFFAIRE No : 06/00314 BS/VB Jean-Pierre X..., Chantal Y... épouse X..., E.A.R.L. LA BAPHIE C/ Simone Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9001a

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

.-87000 LIMOGES représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Jean-Philippe BOURRA, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 16 NOVEMBRE 2011

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

635237a58c924eadffcc4a1a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

2ème CH - Section 1 ARRÊT DU 20/10/2022 Dossier : N° RG 22/00926 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IFKU Nature affaire : Demande en paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire

Source officielle
CA

1ère chambre

6780bad1f25437b69df75a76

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

n° 22/00026 Madame [M] [K] [S] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-richaud Avocats Associés, avocat au barreau de Nîmes Représentant : Me Jean-philippe

Source officielle
CA

4e chambre civile

6780badbf25437b69df75afa

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6794830ac6ca88188aff6ad4

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Philippe MELIN, président assisté de M. Jean-François D'HAUSSY et M.

Source officielle

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