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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-3
643a4236d83dbd04f5fb28ff
14 avril 2023
14 avril 2023
Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-3
6780c0171c81fecf5743d939
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-2
6532197d9e4ea48318f5a91b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le 8 avril 2022, il l'a complété sur le point particulier du passage des camions.
Source officielleChambre 1-9
662209609ce1420008389661
18 avril 2024
18 avril 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91032
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Pascal François Y...
Source officielleChambre civile 1-1
65b0c1f18d0ccf000877e7fd
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ces parcelles sont séparées par un chemin, propriété de M. et Mme [B], grevé d'une servitude de passage au profit de la parcelle [Cadastre 19] (précédemment cadastrée section [Cadastre 13] et [Cadastre
Source officielleRétentions
634a4f52acdcd6adff75a9d8
14 octobre 2022
14 octobre 2022
LABROT, avocat commis d'office.
Source officielleRétentions
66ab2522ba731fad7dd354e4
31 juillet 2024
31 juillet 2024
[Localité 1] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, par visio conférence suite à la demande de M le Préfet de la HAUTE GARONNE et assisté de Maître Emilie PASCAL
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e59a4bcd46bcddb18e
24 juillet 2025
24 juillet 2025
N° Portalis DBVB-V-B7J-BOT5N SA MONCEAU GENERALE ASSURANCES C/ [I] [M] [C] [M] [L] [P] [E] [M] [H] [M] CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df7f
22 mars 2011
22 mars 2011
Les époux X... compte tenu d'un dernier règlement en juin 2007, estimaient devoir retenir le paiement à monsieur Y... non seulement du coût du coulage de la dalle remis en cause, mais également celui de
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b6a
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Pascal X... SA TECHNIQUE HORLOGERES ARTS APPLIQUES (THA) C / Eddy Y...
Source officielle4e ch. expropriations
6346597dc024d1adffef7709
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[K] [E] [J] [N] au titre de la servitude instituée sur la parcelle ZB[Cadastre 8] de leur appartement ; - Condamné la société RTE à payer aux consorts [Y] une somme de 2.500 euros sur la fondement de
Source officielle3e chambre
616246c5af0a1de0eb1b6526
15 mai 2014
15 mai 2014
de l'expiration du délai d'un mois à compter de la signification du jugement à intervenir, de juger que la vente de la parcelle cadastrée G[Cadastre 1] par les époux [M] à Monsieur [L] sera réitérée
Source officielleChambre civile Section 1
6866151511adae0daca5321d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
en sa qualité d'ayant droit de feu [K] [A] décédé le 25 janvier 2016 qu'en son nom personnel née le 10 mars 1968 à [Localité 106] [Adresse 105] [Adresse 96] [Localité 7] Représentée par Me Pascale
Source officielle3ème CH Spéciale
5fca665948c4fb4f635a748a
29 octobre 2020
29 octobre 2020
2019 ayant donné lieu à l'attribution du présent numéro de rôle, Vu le jugement dont appel rendu par le 29 mars 2019 par le juge de l'expropriation des Pyrénées-Atlantiques qui pour la perte de la parcelle
Source officielle1ère ch. civile
69d735f5cdc6046d479a5619
8 avril 2026
8 avril 2026
à compter du dépôt du rapport d'expertise de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1b0
30 juin 2008
30 juin 2008
LES AMIS DE L'AMI LOUIS c / Pascal X... Sophie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e9f
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Dominique X... et Mme Pascale Y..., épouse X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61609e4f264c7ed035b03c5c
9 mai 2014
9 mai 2014
THERAULAZ BENEZECH de la SELURL Cabinet Pascale THERAULAZ-BENEZECH, avocat au barreau de PARIS, toque : D1891 SNC CMS VACANCES Agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91dea
18 décembre 2014
18 décembre 2014
C/ Mme Marie-Pascale Z..., SARL ACTU 87 IMMOBILIER Représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège GS-iB vente Grosse délivrée à Maître DURAND-MARQUET, avocat COUR D'APPEL
Source officiellePage 75 sur 1926