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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
6336877524cc0c3e2e3beab9
19 août 2022
complète ; En présence de [V] [H], régulièrement avisé de la date de l'audience, assisté de Me Elodie BRAULT, avocat En l'absence du tiers demandeur, régulièrement avisé, En l'absence du curateur
Chambre 1-9
63b546a4c9018405dfcaac77
3 janvier 2023
[D] [Y], curateur de M. [Z], ce dernier étant sous curatelle renforcée.
64bb735a0d42fcd969e7cf51
21 juillet 2023
hospitalisation complète ; En l'absence de [K] [O], régulièrement avisée de la date de l'audience, représentée par Me Myrième OUESLATI, avocat En l'absence de Mme [O] [J], tiers demandeur et curatrice
Pôle 1 - Chambre 12
64f6c4f7ed0253d969201d6a
4 septembre 2023
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER D'[Localité 6] demeurant [Adresse 3] non comparant, non représenté, CURATEUR UDAF 91 demeurant [Adresse 2] non comparant, non représenté, TIERS M.
Chambre des étrangers-JLD
6270c61f2354d9057d9e92e7
28 avril 2022
L'ASFA, curateur de M. [Y] [U], est également absent. Aucun rapport n'est parvenu avant l'audience. Mme [Z] [X], mère de M.
6692189ef3a19d0db6b7129f
12 juillet 2024
CURATEUR UDAFF 77 demeurant [Adresse 2] non comparant, non représenté, INTIMÉ M.
688c4c43119f12788f059ddf
31 juillet 2025
Le curateur de M.
CHAMBRE CIVILE
67908edd9b4b0b8d25008d52
21 janvier 2025
: Madame [H] [M] veuve [J] née le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 9] de nationalité française, retraitée domiciliée : [Adresse 2] [Localité 5] INTIMÉE Madame [N] [V] en qualité de curatrice
Cour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88891
25 septembre 2006
Les parties ont conclu, dont l'UDAF en tant que curateur de Monsieur Y....
6253c9a9bd3db21cbdd88f72
18 janvier 2007
termes de ses dernières écritures en date du 5 octobre 2006 à la confirmation du jugement déféré en ce qu'elle a prononcé la nullité de la vente du bien, en date du 10 novembre 1992, au fils de la curatrice
6253cbc3bd3db21cbdd8e2d9
20 juin 2011
barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 28381 du 16/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) ATMP DU RHONE, prise en sa qualité de curateur
6253cd2cbd3db21cbdd927e0
7 octobre 2015
pris tant en son nom personnel qu'en qualité de curateur de Mme Marcelle X..., suivant décision du 10 avril 2012 du juge des tutelles d'Ajaccio né le 08 Février 1971 à Bastia (20200) ... ... ...
6253cdb6bd3db21cbdd943c2
24 janvier 2019
non comparant Monsieur Gérard A..., curateur de Monsieur Christophe Y... né le [...] [...]
6253cc73bd3db21cbdd90264
8 février 2013
Christian Z... ont fait appel du jugement en date du 30 août 2012, qui leur a été notifié le 6 octobre 2012, pour contester la désignation de Mme Edith Y... comme curatrice et demander qu'un mandataire
Chambre Commerciale
64bb73420d42fcd969e7cecd
Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Maâdi SI MOHAMMED, membre de la SCP EVIDENCE SELATNA-DE MATOS-SI MOHAMED, avocat au barreau de TOURS L'UDAF d'INDRE ET LOIRE Ès qualités de curateur
1re Chambre A
6034c0044dbd40ab1d427ddb
4 octobre 2016
à la succession vacante de M [H] décédé, demeurant [Adresse 1] Madame [C] [O] agissant en qualité de curateur à la succession vacante de Monsieur [T] [H], né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité
1ère chambre civile A
66878ce005d6f7f678d491c0
4 juillet 2024
[P] [W] [N] [B] né le 05 Avril 1947 à [Localité 8] (RHONE) [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Aymeric CURIS, avocat au barreau de [Localité 8] Mme [T] [J] [U] [B] née le 20 Décembre
LES CHAIS DE GARDEGANc/Monsieur Pierre-Philippe Y
6253c8b7bd3db21cbdd860fb
12 avril 2002
D... a précisé d'autre part que l'état sanitaire de l'intérieur des cuves était défectueux en raison de fissures du ciment notamment dans la cuve n°11, et d'un enduit cassé, absent ou cloqué.
6253c93cbd3db21cbdd87aaf
10 janvier 2006
fait que les brouillis issus des distillations de deux crus distincts (en l'espèce, Grande Champagne et Petite Champagne, ou Borderies et Petite Champagne) se trouvent parfois mélangés dans la même cuve
14e Chambre
615e0e42c25a97f0381f5416
28 janvier 2015
mission, une opération métallurgique de découpage et de soudure ; Attendu que le 22 février 2006, [J] [K] procédait dans les ateliers de la SOLLAC au remplacement de deux tubes plongeurs d'un bas de cuve
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