CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a331
9 janvier 2008
Rue Marco Polo BP 900 31692 LABÈGE CEDEX représentée par la SCP SAINT GENIEST-GUEROT, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 14 Novembre 2007,
6253cbecbd3db21cbdd8ea5e
3 janvier 2012
E... et Mme F... d'entraîner dans leur sillage d'autres salariés pour qu'ils démissionnent " ; Mme J..., responsable d'un site de Bretagne (Guegon) est finalement la seule à attester que M.
8ème Ch Prud'homale
69f2e6f0cdc6046d470cb217
29 avril 2026
[1] Sur appel du jugement du C.P.H. de SAINT-NAZAIRE du 20/09/2022 RG : F 21/00195 Infirmation Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laurence SCETBON-DIDI, - Me Cyrille GUENIOT
Chambre 1-4
5fd92702f5848f05e0f8a315
28 mai 2020
Portalis DBVB-V-B7B-BBWNC [P] [G] C/ Société CAISSE D'EPARGNE CEPAC SA CNP ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me LE LANDAIS Me SIROUNIAN Me GUEDON
Chambre commerciale 3-2
6979a850cdc6046d47f11ee1
27 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Mme Véronique MULLER
69d5e276cdc6046d477af17c
7 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE
69d5e295cdc6046d477af464
69d5e2b4cdc6046d477af9fe
6684eb2fa0de54ff609f8222
2 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Madame Marietta CHAUMET, Vice-Présidente placée, Mme Véronique MULLER, Magistrat
68872fc7147ef4d642d37571
25 juillet 2025
cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Janvier 2025, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT
671894c4d8ceca1cd701937c
22 octobre 2024
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Septembre 2024, Monsieur Cyril ROTH, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
62c67bccca9bf2637903068a
6 juillet 2022
BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [T] [S] né le 25 Juillet 1980 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Responsable d'atelier, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b815ad1fb03057d9a4fdf
27 avril 2022
DEVELOPPEMENT VITICOLES DE L'AISNE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège Lycée Agricole Rue de Paris 02650 CREZANCY représenté, concluant et plaidant par Me Cyrille GUENIOT
Chambre 1-8
696923b8cdc6046d476c6c8b
14 janvier 2026
représentée par Me Agnès ERMENEUX, membre de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Pascal CERMOLACCE, membre de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON
1ère Chambre
642e75e68b510604f5bc1f3a
4 avril 2023
INSTITUTEURS DE FRANCE (MAI F) [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Me Charles-emmanuel ANDRAULT de la SELARL OPTIMA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT substitué par Me Florence GUEDOUE
628881f2edb9a9057d0d27e8
18 mai 2022
2019, APPELANT : Monsieur [M] [B] né le 26 Mars 1990 à [Localité 4] de nationalité Française Profession : Directeur commercial, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON
6790898fa212a19f662df5c8
21 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD
Chambre 1-9
671b352b2edfb0b58c05e98d
24 octobre 2024
Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON
15e Chambre A
6033a66d8ba65b5ab3d68d21
4 mai 2017
représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX- LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assistée par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON
6ème Chambre A
5fdd33e4f9fb959c94edc07d
1 octobre 2018
née le [...] à GUERET (23000) demeurant [...] Représentée par Me Jennifer Z... de la SELARL AXLO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉ : Monsieur Yves Y...
Page 77 sur 89
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.