CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 778 résultats pour « Guégot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a331

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Rue Marco Polo BP 900 31692 LABÈGE CEDEX représentée par la SCP SAINT GENIEST-GUEROT, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 14 Novembre 2007,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea5e

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

E... et Mme F... d'entraîner dans leur sillage d'autres salariés pour qu'ils démissionnent " ; Mme J..., responsable d'un site de Bretagne (Guegon) est finalement la seule à attester que M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69f2e6f0cdc6046d470cb217

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[1] Sur appel du jugement du C.P.H. de SAINT-NAZAIRE du 20/09/2022 RG : F 21/00195 Infirmation Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laurence SCETBON-DIDI, - Me Cyrille GUENIOT

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fd92702f5848f05e0f8a315

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Portalis DBVB-V-B7B-BBWNC [P] [G] C/ Société CAISSE D'EPARGNE CEPAC SA CNP ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me LE LANDAIS Me SIROUNIAN Me GUEDON

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6979a850cdc6046d47f11ee1

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Mme Véronique MULLER

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69d5e276cdc6046d477af17c

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69d5e295cdc6046d477af464

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69d5e2b4cdc6046d477af9fe

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Mme Véronique MULLER

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6684eb2fa0de54ff609f8222

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Madame Marietta CHAUMET, Vice-Présidente placée, Mme Véronique MULLER, Magistrat

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68872fc7147ef4d642d37571

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Janvier 2025, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

671894c4d8ceca1cd701937c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Septembre 2024, Monsieur Cyril ROTH, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

62c67bccca9bf2637903068a

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [T] [S] né le 25 Juillet 1980 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Responsable d'atelier, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b815ad1fb03057d9a4fdf

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

DEVELOPPEMENT VITICOLES DE L'AISNE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège Lycée Agricole Rue de Paris 02650 CREZANCY représenté, concluant et plaidant par Me Cyrille GUENIOT

Source officielle
CA

Chambre 1-8

696923b8cdc6046d476c6c8b

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représentée par Me Agnès ERMENEUX, membre de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Pascal CERMOLACCE, membre de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75e68b510604f5bc1f3a

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

INSTITUTEURS DE FRANCE (MAI F) [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Me Charles-emmanuel ANDRAULT de la SELARL OPTIMA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT substitué par Me Florence GUEDOUE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

628881f2edb9a9057d0d27e8

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

2019, APPELANT : Monsieur [M] [B] né le 26 Mars 1990 à [Localité 4] de nationalité Française Profession : Directeur commercial, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6790898fa212a19f662df5c8

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD

Source officielle
CA

Chambre 1-9

671b352b2edfb0b58c05e98d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON

Source officielle
CA

15e Chambre A

6033a66d8ba65b5ab3d68d21

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX- LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assistée par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON

Source officielle
CA

6ème Chambre A

5fdd33e4f9fb959c94edc07d

Appel

1 octobre 2018

1 octobre 2018

née le [...] à GUERET (23000) demeurant [...] Représentée par Me Jennifer Z... de la SELARL AXLO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉ : Monsieur Yves Y...

Source officielle

Page 77 sur 89

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.