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1 556 résultats pour « Salim »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 16

63be63cd13ef607c90ab66b0

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée par Me Michael OSTROVE, Me Théobald NAUD et Me Séréna SALEM

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

S.A.S. SOCIÉTÉ MARKETING ET MARQUES COMMERCIALESc/S.A

678f3a2b02aacdb03783fdc1

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Madame [L] [C], demeurant [Adresse 2] Madame [X] [C], demeurant [Adresse 8] Représentées par Maître Sylvain LEROY de la SELARL LEROY AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistées de Maître Salomé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

67908b304143037ceabfbfa7

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocats plaidants : Me Michael OSTROVE, Me Séréna SALEM

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67ef6af766129746fdd69cb7

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle produit l'attestation de Monsieur [I], qui déclare que certains la saluaient en lui disant " salam aleycoum " le matin, ainsi qu'une attestation de Monsieur [S], qui déclare que, bien qu'elle ait

Source officielle
CA

3ème chambre A

653b592e502b828318c4e3cd

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Gilles FRESEL de la SELARL QUADRATUR, avocat au barreau de LYON, toque : 36, postulant et ayant pour avocats plaidants Me Philippe FEITUSSI et Me Géraldine SALEM

Source officielle
CA

3e chambre

65449d9ac71a6a83181c8fba

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

l'intelligence stratégique, et pire, la clairvoyance, semblent faire défaut à certains cadres ; l'avidité en perdra d'autres ; l'exposition malsaine avec certains acteurs de cellules étrangères nous salit

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd9fe5e09b563401239efc3

Appel

18 octobre 2019

18 octobre 2019

- signé par Mme Annie DABOSVILLE, Présidente de chambre et par Mme Samira SALMI, Greffière présente lors de la mise à disposition, à laquelle a été remise la minute de la décision par le magistrat signataire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6035e4d8bbb7f04b03cb49c6

Appel

4 février 2016

4 février 2016

COMMERCIAL RCS PARIS 542 016 3811 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée et ayant pour avocat plaidant, Me Didier SALLIN

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_20PA03849_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

10 juin 2022

D'autre part, si la requérante fait valoir que l'administration ne lui a pas transmis les contrats et factures obtenues auprès de la SARL Sasim Dynagest gestion, il résulte de la proposition de rectification

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0d20c25a97f0381f4be0

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

classements d'ambiances, qu'elle n'a pas informé son propre fournisseur de cet emploi particulier et qu'elle n'a pas procédé aux contrôles nécessaires en matière d'adhérence et de résistance au brouillard salin

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00448_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

29 septembre 2023

n'étant pas titulaire du marché ; - le thermolaquage de la surface intérieure de la cassette en aluminium et non pas en acier ne se justifiait pas dès lors qu'elle n'est pas directement exposée à l'air salin

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03052_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 février 2023, la SMABTP, représentée par la SCP Badré Hyonne Sens-Salis Denis Roger Daillencourt, conclut : 1°) au rejet de la requête de la société Dekra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09cc87e994d969651862

Appel

17 août 2023

17 août 2023

quelconque préjudice, - qu'il décrit ses conditions de travail comme particulièrement insoutenables mais n'apporte que très peu d'éléments de preuve au soutien de ses affirmations, - qu'il semble vouloir salir

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e639f826f3a04f5216781

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

relation de travail, à plus forte raison lorsque vos fonctions vous conduisent à être au contact de la clientèle devant laquelle vous devez dignement représenter la société, et non la dénigrer et la salir

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66ff858ba4ff9ec259c094d1

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

du même code, l'employeur met à la disposition des travailleurs, en tant que de besoin, les équipements de protection individuelle appropriés et, lorsque le caractère particulièrement insalubre ou salissant

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66878cc905d6f7f678d49098

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par ailleurs, l'enduit, recouvrant la maçonnerie brique, est sali par des poussières de briques.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6684eb16a0de54ff609f80de

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

individuel, immatriculé au répertoire SIREN sous le N° 537 517 930, exploitant une activité d'économiste de construction, domicilié [Adresse 6] Représenté par Me Colette HYONNE de la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6788a09da1dbfbd5d79cd5ea

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

des problèmes de dénigrement et de rabaissement ce qui m'a conduit à un arrêt de travail pour dépression . (..)J'ai vu un cuisinier s'en prendre aux stagiaires jusqu'à les faire craquer et pleurer, salir

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6867689ddd25744ff781d51d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

indique que : L'employeur met à la disposition des travailleurs, en tant que de besoin, les équipements de protection individuelle appropriés et, lorsque le caractère particulièrement insalubre ou salissant

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67f8af52b5ff6e72c96124f4

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[P] voulait 'salir tous les [H]', faisant l'amalgame entre lui et son frère afin d'atteindre [G] [H]. Il en a été très affecté comme l'attestent sa psychologue et ses proches.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

KHERBOUCHE, Salim

SIREN 130065568Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

22/09/2026

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Radiations

BENZIANE, Salim

SIREN 844012112Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

22/09/2026

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Créations

Brakni, Salim

SIREN 109750109Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

22/09/2026

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Créations

SUWAREH, Salim

SIREN 109791087Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

22/09/2026

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Radiations

CISSE, Salime

SIREN 993075233Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

22/09/2026

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