Monsieur [I] [H] a contesté cette décision et a sollicité la mise en 'uvre d'une expertise médicale technique de l'article L141-1 du code de la sécurité sociale.

SUR CE : *sur l'expertise médicale L'appelant soutient que l'expert médical le Dr [B] n'a pas respecté les dispositions du code la sécurité sociale de sorte que les conclusions de son expertise

L'expert a réalisé son expertise sur pièces, Mme [G] ayant été avisée par la caisse le 25 février 2021 de cette faculté laissée au docteur [O].

[F], après avis défavorable du médecin-conseil, le caractère non calcifiant de la pathologie n'étant pas démontré ; Ordonner une mesure d'expertise médicale technique aux fins de déterminer si la condition

dispositions des articles L.141-1 et L.141-2 du code de la sécurité sociale que les contestations d'ordre médical opposant la caisse à l'assuré relatives notamment à l'état de ce dernier, donnent lieu à une expertise

Saisie de la contestation de cette décision, la [10] a diligenté une expertise sur le fondement de l'article L 141-1 du code de la sécurité sociale, aux termes de laquelle le 18 août 2021, l'expert a conclu

Elle relève que l'appelante n'apporte aucun élément médical nouveau contemporain aux expertises qui n'aurait pas été porté à la connaissance des experts et qui justifierait d'une inaptitude à exercer une

Aux termes de l'article L141-2 du même code, alors applicable, l'avis technique de l'expert s'impose à l'intéressé comme à la caisse.

Contestant ces décisions, l'assurée a sollicité la mise en 'uvre d'une expertise médicale technique au terme de laquelle l'expert a conclu qu'à la date du 14 octobre 2014, l'état de santé de Mme [D] était

David Y...pour la période litigieuse du 7 janvier au 22 février 2011, ordonné la mise en oeuvre, à la diligence de la Caisse RSI Pays de la Loire, de l'expertise médicale technique prévue par l'article

- Ordonner une expertise médicale confiée à tel expert qui conviendra à la cour. M.

Elle demande une nouvelle expertise.

2011 auquel il est renvoyé pour un ample exposé, le tribunal des affaires de sécurité sociale a, avant dire droit sur la contestation relative à la stabilisation de son état de santé, ordonné une expertise

Elle considère que la persistance d'une difficulté d'ordre médical justifie de faire droit à sa demande d'expertise.

L'expert a établi son rapport le 27 juillet 2023. A l'audience, M.

Par jugement du 28 mars 2014, le tribunal a ordonné une expertise médicale technique qu'il a confiée au docteur [N] [N], médecin ORL, afín de déterminer si les lésions de M. 

’évaluation du 20 décembre 2018 que l’apparence de l’intéressé était « très mature » et que sa posture ainsi que son langage n’étaient « pas en cohérence avec l’âge indiqué », d’autre part, qu’une expertise

; - la CPAM a, à juste titre, relevé l'existence d'éléments de nature à établir un état pathologique antérieur mais n'a pas saisi son service médical aux fins de solliciter, le cas échéant, une expertise

Par jugement mixte du 22 juin 2022, le tribunal a : - mis hors de cause la société [12] ; - ordonné une mesure d'expertise médicale technique sur pièces et commis pour y procéder le professeur [O] aux

Au vu de l'avis technique, le juge peut, sur demande d'une partie, ordonner une nouvelle expertise ».