Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd6
2 octobre 2012
2 octobre 2012
né le 07 Décembre 1947 à COUERON (44220) ... 44100 NANTES assisté de Me Catherine ROUSSEL, avocat Madame Michelle Y... épouse X...
Source officielleChambre 4-4
62c7c944cb8dca058e3e780c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Rôle N° RG 19/03307 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD3LZ [V] [X] C/ SA KAPPA ENGINEERING Copie exécutoire délivrée le : 07 JUILLET 2022 à : Me Marie ROUSSEL
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
633fc38be633183e2ee17c45
4 octobre 2022
4 octobre 2022
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS Formule exécutoire le : à : la SELARL GUYOT - DE CAMPOS Me Dominique ROUSSEL COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET
Source officielleChambre des Rétentions
69994d0acdc6046d47328580
16 janvier 2026
16 janvier 2026
locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 3], comparant par visioconférence représenté par Maître Wiyao KAO substitué par Me Héloïse ROULET
Source officielleChambre sociale
63c10992bf9fd47c90a13cfa
12 janvier 2023
12 janvier 2023
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [L] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Comparant et assisté de Maître ROUSSEL de la SELARL ROUSSEL AVOCATE, avocat au barreau de PAU, et Maître
Source officielleChambre 1 A
627f48cf551627057d32df3c
11 mai 2022
11 mai 2022
MINUTE N° 252/22 Copie exécutoire à - Me Camille ROUSSEL - Me Laurence FRICK Le 11.05.2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b679
27 février 2006
27 février 2006
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Madame ROUSSEL, Président de chambre Madame GUIEU, Conseiller Madame COURTEILLE, Conseiller ARRÊT REPUTE CONTRADICTOIRE
Source officielle1ère chambre section inst
642d14e7cb8fa004f57da39f
4 avril 2023
4 avril 2023
. : N° RG 22/01080 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FFYO ARRÊT N° du : 04 avril 2023 AL Formule exécutoire le : à : Me Dominique ROUSSEL COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696a4bf4cdc6046d4788592f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Déborah Bohée, présidente de chambre Pauline Mimiague, conseiller Carole Catteau, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Karine Mavel GREFFIER LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mélanie Roussel
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67061e61fde28ee4207113e2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
R.G : 24/00825 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FP2S SELARL [D] C/ 1) [W] [K] 2) SA SOCIETE GENERALE Formule exécutoire le : à : Me François PROCUREUR Me Dominique ROUSSEL
Source officielleChambre 1-9
661f65fc2313f20008a5252f
16 avril 2024
16 avril 2024
Adresse 4] défaillante Société [10] (ref : 10617108 ; 10845239 ; 10734018) [Adresse 5] défaillante S.A. [41], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE
Source officielleChambre 3-2
6780be28780de3a214879ee4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
sous le numéro 312 682 156, dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE
Source officielle1ere Chambre Section 1
653b59f9502b828318c4e76e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Représentée par Me Jehan DE LA MARQUE de la SCP D'AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [G] [S] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Mélanie LE NORMAND-ROUSSEL
Source officielleChambre Premier Président
65b4b11b7ef77d000880b5eb
26 janvier 2024
26 janvier 2024
était présent et siégeait Mme Catherine Hologne, présidente de chambre à la cour d'appel de Reims, désignée par ordonnance rendue le 16 janvier 2024 par le premier président, assistée de Mme Frédérique Roullet
Source officielle8e Chambre A
6034cfddfd6307ba12032298
22 septembre 2016
22 septembre 2016
COURT-MENIGOZ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 Juin 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL
Source officielle8e Chambre A
6034cfddfd6307ba12032299
22 septembre 2016
22 septembre 2016
avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 Juin 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL
Source officielle8e Chambre C
616260318672d229b881631e
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Me Alain USANNAZ-JORIS, avocat *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Novembre 2013 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL
Source officielle17e Chambre B
6162e8367dc295bdec6a56c4
10 avril 2012
10 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller
Source officielle17e Chambre B
616323143dbed56e5e2c2f5d
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Monsieur Philippe MARCOVICI, Vice-Président
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616355c8bf1fa7f870d29f35
6 avril 2011
6 avril 2011
rapport oral de Madame THEVENOT conseillère, conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - réputé
Source officiellePage 78 sur 2917