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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
62833c425a52a8057d9918de
16 mai 2022
serveur/routeur Altersecur, 1 serveur HPE Proliant ML150 G9, processeur Intel Xeon E6-2600v4, 1 Macbook pro 15''.
Cour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9288b
15 octobre 2015
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2015 (no, 3 pages) Numéro d'inscription
Chambre Commerciale
60345989c98e4248b873844b
15 décembre 2016
23 Septembre 2016 APPELANT : Monsieur [I] [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Françoise LAUDET de la SCP LAUDET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME :
Juge des référés
ORCA_24PA04515_20251001
1 octobre 2025
Par un jugement n° 2206050/1-2 du 15 octobre 2024, le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande. Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 novembre 2024, M.
CHAMBRE 1 SECTION 1
60345989c98e4248b8738433
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 15/12/2016 *** N° de MINUTE : 693/2016 N° RG : 16/00331 Jugement (N° 15/01821
Pôle 1 - Chambre 11
6878846563001e49f9f26a7f
16 juillet 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS L. 742-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 16 JUILLET 2025 (1 pages
6878846563001e49f9f26a77
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS L. 742-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 16 JUILLET 2025 (2 pages
6253cd30bd3db21cbdd92879
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2015 (no, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire
6253c898bd3db21cbdd85b64
15 novembre 2001
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRET DU 15/11/2001 APPELANTE SARL B. prise en la personne de SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP CONGOS VANDENDAELE, avoués à la Cour Assistée
Chambre 1-9
6684eaada0de54ff609f7bca
2 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 02 JUILLET 2024 N° 2024/382 N° RG 23/07873 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLOIL [Z] [C] épouse [P] [L] [P] C/ Société
2ème CH - Section 1
6788a0a1a1dbfbd5d79cd622
15 janvier 2025
JP/CS Numéro 25/140 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ORDONNANCE DU 15 janvier 2025 Dossier : N° RG 24/00981 - N° Portalis DBVV-V-B7I-IZ2K Affaire : S.A.R.L
6253ccfbbd3db21cbdd91e93
15 janvier 2015
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 15 JANVIER 2015 (no , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire
6253c9b5bd3db21cbdd89177
15 décembre 2005
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 15/12/2005 * * * No RG : 04/01929 Tribunal de Commerce de LILLE du 17 Février 2004 REF : PR/CP APPELANT Monsieur Jean
6253cd30bd3db21cbdd92888
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2015 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/07267 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Octobre 2012- Tribunal
Pôle 4 - Chambre 2
61635155a2ead9ed860b6f68
8 juin 2011
, la Cour fait référence expresse à la décision déférée et aux conclusions d'appel dont les dernières ont été signifiées le 27 janvier 2010 pour le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 1]
Chambre 3-2
642fb561cece1704f5747367
6 avril 2023
Le 31 mars 2022, au visa de l'article 905-1 du code de procédure civile, les parties ont été avisées de la fixation du dossier à l'audience du 8 février 2023.
Chambre Sociale-1ère sect
6620b8cbbd6a8f00086aba2b
17 avril 2024
N° RG 23/01791 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FHFI Pole social du TJ d'EPINAL 23/00042 21 juin 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1
Pôle 1 - Chambre 1
6163c63df3112a7c5868743b
15 avril 2010
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 1 ARRET DU 15 AVRIL 2010 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription
Chambre 2 A
6789f8a7482fcecad732ff25
16 janvier 2025
Il convient donc, avant dire droit, d'ordonner cette mesure conformément aux articles 907 et 785, ainsi que 131-1 à 131-15 du code de procédure civile.
5fda049a870fb846c91874eb
15 octobre 2019
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 1 ARRET DU 15 OCTOBRE 2019 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription
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