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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-9
6711fa9b7603bf88a1884517
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La Cour était composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Madame Joëlle TORMOS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-9
661f65fd2313f20008a5253b
16 avril 2024
16 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Cécile YOUL-PAILHES, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef58
25 août 2011
25 août 2011
Blandine X... proteste que le droit de propriété invoqué par Paul Y... est contestable, puisque le testament de son auteur, Ambrosio D..., rédigé en 1966, ne fait pas mention de la terre....
Source officielleChambre 1-9
653219ce9e4ea48318f5a98d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
653219cf9e4ea48318f5a98f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleRétention Administrative
64f02e2bdb41fad969879a88
10 août 2023
10 août 2023
DU RHONE Représenté par Madame Sylvie VOILLEQUIN MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Août 2023 devant Monsieur Ambroise
Source officielleChambre 1-9
696aa621cdc6046d4793102a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Ambroise
Source officielleChambre 1-9
68676be3fdaf41a8356be701
3 juillet 2025
3 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01288_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 mai et le 16 novembre 2021, Mme D, représentée par Me Ambrosi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 mars 2021
Source officielleChambre 1-9
63d37977d1bc2605de4b461e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90682
6 mai 2013
6 mai 2013
INTIMÉS Monsieur Ambroise Eddy Y... ... ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Représenté M. Ernest Z...
Source officielleChambre Sociale
62d64994aa6a2f06030d2723
26 avril 2022
26 avril 2022
Le registre du personnel de l'agence d'Amboise ne comporte d'ailleurs pas d'emploi permanent de conseiller accueil ou de conseiller clientèle.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fdd39b2d94396a245e173e0
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Croizat, 1229 euros m²non critiqué, retenu -vente du 6 juillet 2016, 142 rue Ambroise Croizat , 1117 euros m², non critiqué, retenu -vente du 7 février 2012, 142 rue Ambroise Croizat
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f45d
28 mars 2012
28 mars 2012
FRANCAIS LE VINGT HUIT MARS DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL JPE, prise en la personne de son gérant Mr Jean-Paul X... 25 Rue Ambroise
Source officielleChambre 1-9
69d8a1d7cdc6046d47bd2056
9 avril 2026
9 avril 2026
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Mars 2026 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président (rédactrice) Monsieur Ambroise
Source officielleRétention Administrative
68eddabbc8f5ccbb77339a6f
11 octobre 2025
11 octobre 2025
PREFECTURE DU VAR Représentée par Monsieur [N] [B] MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 11 Octobre 2025 devant Monsieur Ambroise
Source officielleChambre 1-9
63b7cc7f6b63637c907b789b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise
Source officielleChambre 1-9
68676be3fdaf41a8356be705
3 juillet 2025
3 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise
Source officielleRétention Administrative
688d9da8a7cb93066e443a24
1 août 2025
1 août 2025
PREFTE DES BOUCHES DU RHONE Avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 01 Août 2025 devant Monsieur Ambroise
Source officielleRétention Administrative
688d9daaa7cb93066e443a26
1 août 2025
1 août 2025
PREFET DES BOUCHES DU RHONE Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 01 Août 2025 devant Monsieur Ambroise
Source officiellePage 8 sur 66