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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f4
7 février 2008
7 février 2008
JEVTIC MALLET GIRY ROUICHI du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : SAS IT-SIS agissant en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège,2 rue des Hêtres-45400 FLEURY LES AUBRAIS
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00659_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Audrain Foulon La greffière, A.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02489_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
C, représenté par Me Audrain, avocate, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne lui délivrer un titre de séjour, dans le délai
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7aa
15 février 2011
15 février 2011
MONTLIMART représentée par Maître JOACHIM, substituant Maître RIGAUD, avocat au barreau de PARIS et URSSAF DU MAINE ET LOIRE 32, rue Louis Gain 49025 ANGERS CEDEX représentée par Monsieur Benoît AUTRAN
Source officielleChambre commerciale
67820ab1d30fbdc4c17b9cc9
10 janvier 2025
10 janvier 2025
le siège social est [Adresse 4] [Adresse 4], agissant en vertu d'un acte de cession de créance en date du 29 juillet 2024 rapporté dans un procès-verbal de constat établi par la SCP THOMAZON AUDRANT
Source officielleRétention Administrative
65bde83585bad80008bc8354
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[G] [C], appelant, assisté de Me Mathilde AUDRAIN, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02127_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Audrain FoulonLa République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02129_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Audrain FoulonLa République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02908_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE02184_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui la concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02113_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02224_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA00467_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Audrain Foulon La République mande et ordonne à la ministre de l’action et des comptes publics en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00599_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00514_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00126_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officielle3ème Chambre
DCA_25VE01246_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Audrain-Foulon La République mande et ordonne au préfet des Yvelines en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00193_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE02821_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01294_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Audrain-Foulon La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis
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CAVE AUDRAIN
16/07/2026
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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA VILLE AUDRAIN
07/07/2026
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AUGUSTIN--AUDRAIN, Kyllian, Warren, Gérard, George
07/07/2026
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CHANTIERS NAVALS DE LA VILLE AUDRAIN
05/07/2026
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Audrain, Anthony
28/06/2026
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