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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Premier Président
645c88b49925b3d0f8f8f4a1
26 avril 2023
26 avril 2023
[P] (Me [E]) C/ Etat (Me [G]) Le Ministère Public -------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Aureille - M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 11
60367bce327f8a1f9b6feaac
15 octobre 2015
15 octobre 2015
greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Olivier Auféril
Source officiellePôle 2 - Chambre 11
60367bce327f8a1f9b6feab1
15 octobre 2015
15 octobre 2015
greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Olivier Auféril
Source officielleChambre civile
63c79b46da31367c908eb5f9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Conseiller de la Mise en État du 03 mars 2022(N° RG : 21/00197) ; DEMANDERESSE AU DÉFÉRÉ : Madame [W] [B] épouse [V] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Raymond AUTEVILLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
627df9450d41e0057d43e639
12 mai 2022
12 mai 2022
PARIS cedex 13 LE COMPTABLE PUBLIC DU SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS DE PARIS 10ème 5 cité Paradis 75475 PARIS cedex 10 LA COMPTABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS DE PARIS 16ème AUTEUIL
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdce6c5d30e33518c669d2e
23 octobre 2018
23 octobre 2018
représenté à l'audience par Monsieur AUFERIL, avocat général COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fccc
1 juin 2012
1 juin 2012
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE ARRET No R.G : 11/00489 TERRASSEMENT NATIVEL NOURRY T2N C/ SOCIETE CATERPILLAR FINANCE FRANCE SNC G6N INDUSTRIE AUTEVILLE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 01 JUIN
Source officielleChambre sociale
67932e3b20da87ff5e011261
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de la SELAS CABINET AUTEVILLE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : Compagnie d'assurance [19] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-line SALGUES-JAN, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
11 avril 2025
de PARIS, toque D 1950 Assisté de Me Yaotian CHAI plaidant pour la SELAS AURILEX, avocat au barreau de PARIS, toque D 1950, Me Mathilde CATANAS plaidant pour la SELAS AURILEX, avocate au barreau de PARIS
Source officielleCabinet C
630ef9cb223d7c4f13705345
25 août 2022
25 août 2022
Copie authentique délivrée à : - Me Aureille, le 29.08.2022.
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA01633_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
requête présentée par la société Eurovia Ile-de-France tendant à la condamnation de la Ville de Paris au titre du solde du lot 3 du marché de réaménagement des pelouses centrales de l'hippodrome d'Auteuil
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04276_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
vue du recouvrement de la somme de 94 477 euros émise à son encontre le 25 juin 2025 ainsi que l’avis d’imposition émis le 10 septembre 2020 par le service des impôts des particuliers de Paris 16ème Auteuil
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86979
5 mai 2003
5 mai 2003
DE MENDRIBIL a été autorisée pour une durée de cinq ans à : occuper temporairement un terrain appartenant au domaine public fluvial en bordure du gave d'OLORON sur le territoire de la commune D'AUTERRIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c617
26 septembre 2008
26 septembre 2008
Instance de FORT-DE-FRANCE, décision attaquée en date du 15 octobre 2002, enregistrée sous le no APPELANT : Monsieur Barbe Jean X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE Représenté par Me Raymond AUTEVILLE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00435_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Protéger les espaces naturels, le patrimoine bâti, les sites et les paysages de Pautaines-Augeville (commune d'Epizon) et les alentours dans un rayon de 30 km / [] 3.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA03219_20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
B qui est co-gérant de la société à responsabilité limitée (SARL) Auteuil Market qui exploite une supérette sous l'enseigne G 20, à des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de cotisations
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b8d
12 août 2013
12 août 2013
instance de NOUMEA Saisine de la cour : 27 Août 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SOCIETE DUMEZ-GTM CALEDONIE, prise en la personne de son représentant légal en exercice RT1 AUTEUIL-BP
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20399_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
dirigeant, durant la période contrôlée, des sociétés à responsabilité limitée Vinafin, Vi Long et Asian Pacific, et des sociétés civiles immobilières La Liberté, La Méridienne, Croix de Pierre, TQP, Auterive
Source officielleChambre civile
64c35c47f01612d969deff0d
25 juillet 2023
25 juillet 2023
CARREFOUR VOYAGES, prise en la personne de son président en exercice [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Alban-Kévin AUTEVILLE, agissant pour la SELAS Alliage, avocat au barreau
Source officielleChambre civile
62f34a1382b27805d4d3c08a
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Alberte ROTSEN-MEYZINDI de la SELARL MATHURIN-BELIA & ROTSEN -MEYZINDI, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [P] [T] [S] [Adresse 2] [Localité 5] (Martinique) Représentée par Me Raymond AUTEVILLE
Source officiellePage 8 sur 16