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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_22PA02389_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 11 août et 28 octobre 2022, la SELAFA MJA et la SELARL Bally MJ, respectivement prises en la personne de Me Chuine et de Me Bally, en leur qualité de liquidateurs
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02391_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 28 octobre 2022, la SELAFA MJA et la SELARL Bally MJ, respectivement prises en la personne de Me Chuine et de Me Bally, en leur qualité de liquidateurs judiciaires
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02392_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 11 août et 28 octobre 2022, la SELAFA MJA et la SELARL Bally MJ, respectivement prises en la personne de Me Chuine et de Me Bally, en leur qualité de liquidateurs
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02394_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 11 août et 28 octobre 2022, la SELAFA MJA et la SELARL Bally MJ, respectivement prises en la personne de Me Chuine et de Me Bally, en leur qualité de liquidateurs
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02399_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 28 octobre 2022, la SELAFA MJA et la SELARL Bally MJ, respectivement prises en la personne de Me Chuine et de Me Bally, en leur qualité de liquidateurs judiciaires
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00880_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il est constant que la SARL Baby Junior a expressément accepté les rectifications notifiées.
Source officielleChambre Sociale
6349007363d497adffda42d8
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Le comité départemental de basket-ball de Seine-Maritime soutient que la demande de M.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6708c02f445a086e2bceddfb
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il demande par ailleurs que les frais et dépens soient à la charge de la SAS CAR Avenue Bailly.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93f06
15 février 2018
15 février 2018
C/ Association CEP POITIERS SAINT BENOIT VOLLEY BALL --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE00778_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) East Balt France a, par deux instances distinctes, demandé au tribunal administratif
Source officielle1ère Chambre
65a8d49ce12c85000874af9a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Elle soutient que la SAS Car Avenue Bailly n'a pas respecté les dispositions de l'article 1610 du code civil dès lors qu'elle a livré le véhicule avec un mois de retard.
Source officielleChambre Sociale
61628cc8293034a8c342f6b2
7 mai 2013
7 mai 2013
Elle appartient au groupe helvétique "OERLIKON" qui comprend 11 sociétés réparties en 6 groupe d'activités dont l'un dénommée "COATING" dans lequel se situe la SAS OERLIKON BALZERS COATING FRANCE.
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc3f
13 novembre 2008
13 novembre 2008
GALERIE CHARLES ET ANDRE BAILLY) 25 quai Voltaire 75007 PARIS représentée par Me Nadine BELZIDSKY, avocat au barreau de PARIS, toque : D826 INTIMEES UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01401_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société People and Baby a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler le titre de recettes n° 276 du 9 juillet 2021 émis par
Source officielleChambre civile 1-5
6789f232e53fca3659f672ca
16 janvier 2025
16 janvier 2025
POMPAGE ET BAT PARISIEN SELARL BALLY M.J SELARL AJRS Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 11 Avril 2024 par le TC de [Localité 9] N° RG : 2024R0071 Expéditions exécutoires
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025d53
22 octobre 2025
22 octobre 2025
MJ [W] ès qualité de « Mandataire liquidateur » de l'association 'LE MUNICIPAL OLYMPIQUE [Localité 6] VOLLEY BALL' défaillante ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Pierre LAROQUE, magistrat de la mise
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3175e2fbe7c90043812
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Par acte du 25 janvier 2018, le Centre communal d'action sociale a assigné la société Baby and People en résiliation de bail et expulsion.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01998_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
D E C I D E: Article 1er : La requête de la société People and Baby est rejetée.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635b7211b201587f74be03bd
27 octobre 2022
27 octobre 2022
L'association Extra Balle fait valoir que, contrairement à ce qu'affirme M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL00562_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 19 septembre 2023, la société civile immobilière La balle jaune déclare se désister de l'ensemble de ses conclusions d'appel.
Source officiellePage 8 sur 347
SARL BALLY
26/07/2026
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BALLY FRANCE
24/07/2026
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HOLDING JEAN BALLY & FILS
16/07/2026
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BALLYCHANCE
14/07/2026
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OFFICE NOTARIAL JUSTINE BALLY ET SANDRINE HERLIN-CATTELIN
12/07/2026
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