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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
602f0f15b609637591204300
18 février 2021
18 février 2021
[G] [M] a pris en charge le maniement d'un barbecue.
Source officielleChambre 1-2
69ef1ff4cdc6046d47b0633d
24 avril 2026
24 avril 2026
POSTO GROUPE Représentant : Me Barbara BALDASSARI, avocat au barreau de GRASSE Appelante C/ S.C.I.
Source officielleChambre 1-2
69ef1ff7cdc6046d47b0638e
24 avril 2026
24 avril 2026
POSTO GROUPE Représentant : Me Barbara BALDASSARI, avocat au barreau de GRASSE Appelante C/ S.C.I. CANNES CROISETTE Représentée par la Société FIDUCIAL GERANCE à la même adresse.
Source officielleChambre 1-2
69ef1ffbcdc6046d47b063ef
24 avril 2026
24 avril 2026
POSTO GROUPE Représentant : Me Barbara BALDASSARI, avocat au barreau de GRASSE Appelante C/ S.C.I. CANNES CROISETTE Représentée par la Société FIDUCIAL GERANCE à la même adresse.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8eca6
11 octobre 2011
11 octobre 2011
né le 20 août 1949 à RIOM (63200) ... ... 63260 VENSAT Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par : Maître de ROCQUIGNY de la SCP COLLET-ROCQUIGNY-CHANTELOT-ROMENVILLE
Source officielle1ère Chambre
6684eacaa0de54ff609f7d02
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[W] ne précise en outre pas quels sont ses liens avec la société Barbara G, dont la gérante est sa fille, et ne produit pas les statuts de cette société.
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c84
31 octobre 2013
31 octobre 2013
RG N : 12/01082 AFFAIRE : SCOP COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION D'USSEL représentée par son Président, domicilié en cette qualité audit siège C/ Barbara X...
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA05364_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
A, représenté par Me Barbero, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2104710 du 9 novembre 2023 du tribunal administratif de Melun ; 2°) de condamner le Préfet de Seine et Marne à lui
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac55
4 mars 2008
4 mars 2008
Champ d' Ojardias 63200 RIOM Représentée par Me Barbara GUTTON- PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP COLLET- DE ROCQUIGNY- CHANTELOT- ROMENVILLE (avocats au barreau de RIOM) (bénéficie d' une
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd911a6
18 février 2014
18 février 2014
POLYVALENT LE MANS SUD 128 rue Henri Champion 72058 LE MANS représenté par Maître Vincent CHUPIN, avocat substituant Maître Antoine PLATEAUX, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Mademoiselle Barbara
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93df3
21 novembre 2017
21 novembre 2017
déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Agriculture No RG : 13/ 00207 Copies exécutoires délivrées à : Me Barbara
Source officielleChambre 1-1
6710aa38be64d7e510244e4c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [W], [I], [L], [C] [M] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Maud BARBEAU-BOURNOVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dccf
18 avril 2011
18 avril 2011
2ème chambre ARRET DU 18 Avril 2011 Rectification d'erreur matérielle décision de la Cour d'Appel de LYON du 04 avril 2011 RG :2010/3099 RIGAUD C/ COUTURIER DEMANDEUR : Mme Barbara
Source officielle2ème chambre section C
66878cfa05d6f7f678d49348
4 juillet 2024
4 juillet 2024
courrier recommandé avec accusé de réception, mettant en 'uvre la procédure contradictoire préalable à une mise en demeure, d'avoir à démolir des installations litigieuses (un chalet en bois et un barbecue
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d899
8 février 2011
8 février 2011
C/ SCI JULIA BARBARIN II X... X... Y... X... COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 08 Février 2011 APPELANTS : Monsieur Paul X...
Source officielleChambre 1-5
6364bad4e405357f749ea75d
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[Adresse 4] pris en la personne de son Syndic en exercice, la SAS GESTION BARBERIS, dont le siège est [Adresse 2] à [Localité 5], elle-même représenté par son Président en exercice, domicilié ès qualités
Source officielleRétention Administrative
6896d778fd8bd33bb83ea55d
8 août 2025
8 août 2025
LE PREFET DU BAS-RHIN, intimé, représenté par Me Caterina BARBERI, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision et Mme
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67f8a5daec820a3a2a05e8e8
10 avril 2025
10 avril 2025
au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Caterina Barberi
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67f602561c1a56b8e1651f39
8 avril 2025
8 avril 2025
délégation du premier président de cette cour, assistée de Ophanie Kerloc'h, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE LA SEINE SAINT DENIS représenté par Me Caterina Barberi
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67ff39c2303a1b38839f7ce9
15 avril 2025
15 avril 2025
langue arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Caterina Barberi
Source officiellePage 8 sur 127