Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
6780b7a234dc79f9f0614f8a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
cour : Ordonnance rendue le 30 Janvier 2024 par le Président du TC de [Localité 7] N° RG : 2023R00648 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09.01.2025 à : Me Mathilde BAUDIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
634a4f67acdcd6adff75aa20
14 octobre 2022
14 octobre 2022
de la SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL GOME Z-REY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0056 Assisté par Me Valérie BENSAHEL, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Patrick
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6610e5f274ef9f00086f670c
4 avril 2024
4 avril 2024
Décembre 2021 Magistrat : Madame JEORGER-LE GAC, Conseillère APPELANT : SAS KOLYS Représentée par Me Benoît BOMMELAER, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 502663 Représentée par Me Alexis BAUDOUIN
Source officielleChambre 4-5
6878872ce2f36c9774d809b0
5 mai 2022
5 mai 2022
[O] [M] épouse [P], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Patricia COHEN, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [G] [F] épouse [I], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Gérard BAUDOUX
Source officielleChambre 1-2
65a0e6a35bbe450008b2cbf2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° 2024/5 Rôle N° RG 22/15928 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKNCY [T] [U] C/ [C] [X] [M] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry BAUDIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923f2
13 mai 2015
13 mai 2015
G... au 309 avenue Baudin à Limoges, adresse de la SARL B2M Expertise.
Source officielle1ère chambre civile B
603210bbdb48f048a3bc6ef8
30 avril 2018
30 avril 2018
TCHEKHOFF, POCHET et associés, avocats au barreau de Paris INTIME : COMPTABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES ENTREPRISES DE LYON 9ème [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par la SCP GRAFMEYER BAUDRIER
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a7
15 septembre 2008
15 septembre 2008
Les consorts Z..., propriétaires des parcelles cadastrées AX 256 et AX 257 67 rue Basile BAUDIN à CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE, ont assigné leurs voisins Claude Y..., propriétaire des parcelles AX 253 et AX 255
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03501_20260204
4 février 2026
4 février 2026
B... dans la société B... et Associés, et n’a pas été remboursée par celui-ci, le débit ayant été soldé le 31 décembre 2014 par un virement de ce même montant au débit du compte d’associé de la SCI Baudin
Source officielle11e chambre
5fdc5dfda8e28481c9921acb
29 novembre 2018
29 novembre 2018
le 09 Mars 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE section commerce N° RG : 10/00045 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe BAUDOIN
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c10
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Ayant pour avocat postulant Me Pascal VILAIN, membre de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Philippe BAUDOIN, avocat au barreau de PARIS D'AUTRE PART DÉCLARATION
Source officielle15e chambre
635237c88c924eadffcc4b16
20 octobre 2022
20 octobre 2022
réfléchissant, masque anti-solvant pour transvasement et entretien, gants adaptés ; -2.2 *Bandes plastiques : Protection individuelle : port d'une combinaison en coton, port de baudrier réfléchissant
Source officielleETRANGERS
69ddcff5cdc6046d472aa21a
12 avril 2026
12 avril 2026
[S] [V] né le 8 novembre 1986 à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Mathias BAUDUIN, avocat
Source officielleETRANGERS
69e70919cdc6046d47fa3e4d
18 avril 2026
18 avril 2026
[Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Clémence SAUNIER substituant Me Mathias BAUDUIN
Source officielleC.E.S.E.D.A.
66ab250dba731fad7dd353da
31 juillet 2024
31 juillet 2024
inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [K] [L] [V], né le 11 Mai 1988 à [Localité 1] (MAROC), de nationalité Marocaine, et de son conseil Maître Baudouin
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937b2
1 décembre 2016
1 décembre 2016
SCP BCJ BROSSIER-CARRE-JOLY, avocat au barreau de POITIERS SCP DELPHINE X... es qualités de Mandataire liquidateur de la société ARAN PROD ... ... 17000 LA ROCHELLE Représentant : Me Alexis BAUDOUIN
Source officielleHospitalisation D'office
6520f5e7bb275d83183a3b79
6 octobre 2023
6 octobre 2023
: Association ATIMA [Adresse 1] [Localité 3] CENTRE HOSPITALIER ALPES ISERE [Adresse 2] [Localité 4] MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été régulièrement communiquée à Mme Dietlind BAUDOIN
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ea5
23 février 2006
23 février 2006
A... 16, rue de l'Espérance 69003 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE avoués à la Cour assistée de la SCP GRAFMAYER-BAUDRIER avocats au barreau de LYON INTIMES : CAISSE DE CREDIT MUTUEL VILLEURBANNE
Source officielle15e chambre
635237c88c924eadffcc4b12
20 octobre 2022
20 octobre 2022
individuelle : port d'une combinaison en coton, port de baudrier réfléchissant; 2.4-Effaçage : Protection individuelle : port d'une combinaison en coton, port de baudrier réfléchissant, casque anti-bruit
Source officielleETRANGERS
66c4318f9b20f4eee56c0537
19 août 2024
19 août 2024
né le 01 Septembre 1983 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Mathias BAUDUIN
Source officiellePage 8 sur 86