RESIDENCE RIVA BELLA Représentée par Me Valérie POSTIC de la SELARL ATHENA AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de QUIMPER - N° du dossier A02526 INTIME ----------------------------------------

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 octobre 2023, Mme A, représentée par Me Mireille Bella Etoundi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès

de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG-EN-BRESSE du 31 Janvier 2012 RG : F 09/00367 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 31 OCTOBRE 2013 APPELANTE : Me BELAT

.-87300 PEYRAT DE BELLAC Ayant pour avocat Me Frédéric LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 13/ 1531 du 23/ 05/ 2013 accordée par le bureau

8ème chambre ARRET DU 27 Mars 2012 Décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 05 novembre 2010 RG : 2010j425 ch no SAS BETON PROTECTION RESINES - BP RESINES SELARL AJ PARTENAIRES SCP BELAT-DESPRAT

faits rapportés ne sont que des épiphénomènes non établis et des accusations mensongères, qu'il conteste formellement avoir tenu les propos reprochés à l'encontre de la salariée de la société Mesa Bella

CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 20 novembre 2013 (radiation) ENTRE SARL TANNERIE GAL représentée par son gérant domicilié audit siège., demeurant 1 rue des Tanneries-87300 BELLAC

12 SEPTEMBRE 2017 A.V N° 2017/ Rôle N° 15/20994 SAS STANLEY SECURITY FRANCE C/ [B] [A] [A] [U] épouse [A] Grosse délivrée le : à :Me Reina Me Bellais

A... sur différentes parcelles de terres situées sur le territoire de la commune de Belan sur Ource et appartenant aux consorts X..., cette Cour a, par arrêt du 11 septembre 2007 auquel il convient de

représentés tous par Me Jean-yves BELAYE, (TOQUE 03) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SARL EPS MARSHALL [...] représentée par Me Michaël SARDA, (TOQUE 01) avocat au barreau

La société Bella est une société de restauration créée par la compagne de M. [G].

Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société ROMEU Y COMPANIA, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Christian BELLAIS

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 02 Octobre 2013 ENTRE SCI OPTIMA, demeurant Villa Châtaignier-87300 PEYRAT DE BELLAC Représentée par Me Jean VALIERE-VIALEIX

Rôle N° RG 23/04034 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK7HX [O] [S] C/ MSA PROVENCE AZUR Copie exécutoire délivrée le : 22 octobre 2024 à : - Me Christian BELLAIS

DZ FRANCE, représentée par Me Yassine BEN BELLA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0281 - N° du dossier E000536G Intimée : S.C.I.

La cour constate que le la société bella storia était renommée Inovalia le 17 novembre 2023.

La cour relève que suivant ordonnance de référé du 14 février 2023, le juge des référés du tribunal de commerce de Bastia a condamné la société Bati [V] à payer à la société Bella storia les sommes de

Aux motifs que : En l'espèce, il ressort du courrier adressé par la Clinique SAINT CHRISTOPHE au Docteur BELA A..., que les copies des monotoring de Nathalie Y... n'ont été transmises à l'expert que

JULIETA Résidence [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Julien FRADIN DE BELLABRE, avocat au barreau de MARTINIQUE S.C.I.

Le 28 janvier 2011 la même juridiction a prononcé la liquidation judiciaire en désignant la SCP BELAT-DESPRAT en qualité de liquidateur.