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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
6708c041445a086e2bcedf4b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[S] [D] né le 08 mars 1990 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Benjamin Darrot, avocat de permanence au barreau de Paris, présent en salle
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e16a
25 juin 2010
25 juin 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente de chambre, Mme BELLOUARD-ZAND, conseillère, Mme BENJAMIN, conseillère
Source officielleChambre 4-8a
6719e4d95857dd64cbdaa376
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleETRANGERS
66a882147be56405acf79041
29 juillet 2024
29 juillet 2024
MEKHFI, avocat au barreau de TOULOUSE, A l'audience publique du 29 juillet 2024 à 9h45, assisté de M.QUASHIE, greffier avons entendu : X SE DISANT [W] [H] assisté de Me Benjamin MEKHFI, avocat
Source officielleETRANGERS
66a882157be56405acf79043
29 juillet 2024
29 juillet 2024
MEKHFI, avocat au barreau de TOULOUSE, A l'audience publique du 29 juillet 2024 à 9h45, assistée de M.QUASHIE, greffier avons entendu : [C] [B] assisté de Me Benjamin MEKHFI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bde
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Dominique Y... se sont mariés le 15 juillet 1989 et quatre filles sont issues de cette union dont la benjamine A... née le 16 septembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8908f
6 mars 2007
6 mars 2007
. - COHEN S., avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Laurent LEVY, avocat au barreau de MARSEILLE GROUPAMA SUD Caisse Régionale de Réassurance Mutuelle Agricole du Sud, Entreprise régie
Source officielle4ème Chambre
6708c059445a086e2bcee0ed
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Jean-Pierre CHAZAL, Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [C] [Z] né le 13 Février 1979 à [Localité 3] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a38f
11 mars 2008
11 mars 2008
.-13008 MARSEILLE représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me Laurent LEVY, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925dc
30 juin 2015
30 juin 2015
Benjamin X... C/ Mme Z... Y...
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
63be632113ef607c90ab639c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LEX CONTRACTUS, avocats, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au [Adresse 1] représentée par Me Benjamin BEZIANE avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Cédric
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
63be632213ef607c90ab63a4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LEX CONTRACTUS, avocat, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] représentée par Me Benjamin BEZIANE avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Cédric
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
63be632313ef607c90ab63aa
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LEX CONTRACTUS, avocats, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] représentée par Me Benjamin BEZIANE avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Cédric
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01255_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
A, qui a levé le secret médical, est atteint de différentes pathologies, et notamment d'un trouble schizophrénique avec des épisodes de résurgence délirante, pour lesquelles il bénéficie d'un traitement
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932e3
25 mai 2016
25 mai 2016
né le 06 Juin 1940 à Levie (20170) ... 20137 PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Gilles ANTOMARCHI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie-Anne X...
Source officielle4ème Chambre
653b59e2502b828318c4e6d8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La société Legendre Ouest a contesté ces montants aux motifs que certains travaux n'avaient pas été réalisés par la société Roux, que des réserves sur leur exécution n'avaient pas été levées et que des
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6438f320a942a604f5e93763
13 avril 2023
13 avril 2023
Sur la levée d'option M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd9154f
14 mai 2014
14 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9175d
11 juin 2014
11 juin 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officielleChambre 4-8a
677e184f25a73d43aa4ae1b3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePage 8 sur 20