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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

642e75f78b510604f5bc1fa8

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

date du 18 janvier 2023 DEMANDERESSE : Sarl AMEX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Antoine ETCHEVERRY de la SELARL DAMC, avocat au barreau de Rouen DÉFENDERESSE : Sarl BERTRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc0bd3db21cbdd91278

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

Bertrand X... Mme Géraldine Y...épouse X... C/ Me Bernadette Z...

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01728_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Bertrand Savouré, rapporteur public ; - les observations de Me Lalanne, pour la SARL Bertrand Lavarenne Architecte, et celles de Me Duffaud, pour l'OPH de l'Ain Dynacité ; Considérant ce qui suit :

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fdd84099d221c2f4fce0ccd

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Bertrand X... né le [...] à SAINT AMAND MONTROND demeurant au [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ecd

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

G : 13/ 06303 et 13/ 06665 Me Bertrand Y... C/ M. Lionel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8d9ef

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour INTIMÉS Monsieur Bertrand X... né le 10 Juin 1987 à Demeurant Chez M. Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870d1

Appel

18 mai 2004

18 mai 2004

La SARL BERTRAND AMBULANCES a accepté de consentir un avoir sur les échéances de mars et avril 2002, laissant subsister un solde de 2.312 F soit 352,46 euros sur ces deux échéances.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01710_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Il rend compte de l'examen comparatif des situations des exploitations de l'EARL Bertrand Pochart et de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b46c

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

H Bertrand X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd89597

Appel

17 juillet 2007

17 juillet 2007

Monsieur Bertrand X... a été salarié de la société CDH avant d'en être licencié pour fautes graves, le 6 octobre 2006. Le 29 décembre 2006, Monsieur Bertrand X... a fait délivrer à la SCEA X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90907

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

Bertrand Z... , Mlle Marion Z... et Mlle Sarah Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88cc0

Appel

7 février 2007

7 février 2007

STYLE COIFFURE Bertrand DE Y...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65a77cef8121050008662b87

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

par Me Frédéric QUINQUIS de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Caisse [3] Etablissement Public [4] Subrogé dans les droits des Consorts [T] Représentée par Me Mario CALIFANO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e1cbaccdc6046d478946a2

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DU VAL-DE-MARNE représenté par Me Diana Capuano

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1fb

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

Bertrand Z... dans cet accident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E REFERE 17 Décembre 2013 Madame Sylvie X...divorcée Yc/Monsieur Bertrand Y

6253ccb2bd3db21cbdd90faf

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

c/ Monsieur Bertrand Y... Monsieur Victorin Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ed8

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

C/ Me Bertrand Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d63

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

Bertrand Restauration.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a42

Appel

12 décembre 2005

12 décembre 2005

Bertrand et Khayat. Le dossier a été communiqué au Ministère Public.SUR CE : La SCP d'avocats X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85c9d

Appel

18 janvier 2002

18 janvier 2002

matière de libéralités APPELANT et défendeur : Monsieur Denis X... 34 rue Schaedelin 68000 COLMAR représenté par Maîtres CAHN, LEVY et BERGMANN, avocats à COLMAR INTIME et demandeur : Monsieur Bertrand

Source officielle

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