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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
634f95fab5afe5adfff28d38
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Localité 9] Représenté par Me Arnaud COUSIN, avocat au barreau de RENNES Madame [S] [H] épouse [J] née le 29 Juin 1974 à [Localité 12] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Quentin BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50742150aadff23dc8c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Stéphane MEYER, président, chargé du rapport, et Mme Valérie BLANCHET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63c8ef25dc5b777c90993052
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Stéphane MEYER, président, et Mme Valérie BLANCHET, conseillère, chargé du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e16a6a1876057df5d4c6
18 mai 2022
18 mai 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Valérie BLANCHET
Source officielle2ème chambre
659e4aae5537980008847445
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COPY SUD poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Nathalie BLANCHET de la SCP BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ,
Source officielle2ème chambre
659e4ab25537980008847447
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COPY SUD poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Nathalie BLANCHET de la SCP BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ,
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b50b
18 juin 2008
18 juin 2008
Partie civile, appelant, représenté par Maître BLANCHET loco Me B..., avocat au barreau de TOULOUSE RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Y...
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 11 Janvier 2008c/Monsieur Y
6253cabfbd3db21cbdd8bf0a
16 juillet 2008
16 juillet 2008
Les faits à l'origine de la procédure sont les suivants : Le 29 décembre 2007, à 2 heures 10, à TOULOUSE, monsieur Y... venait de la rue des Blanchets et s'engageait sur la place Saint Pierre au volant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03222_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par ailleurs, la circonstance que l'intéressé a déposé une demande de déclaration préalable à l'embauche dans le but de travailler au sein de la société Le Relais de Blanchet et autres n'est pas de nature
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02134_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
A, représenté par Me Blache, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 juin 2022 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Calvados du 31 décembre 2021 ;
Source officielle4eme Chambre Section 1
65ab77e536bfc00008d68ed8
19 janvier 2024
19 janvier 2024
PANTEGRAF LMT C/ [P] [D] CONFIRMATION Grosse délivrée le 19/1/24 à Me LEPLAIDEUR, Me BLANCHET Ccc à Pôle Emploi Le 19/
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920d4
26 février 2015
26 février 2015
boîtiers électroniques installés dans les véhicules de la société a été décidée le 21 décembre 2012 et il n'est nul besoin d'une réunion de cadrage et ce d'autant que Messieurs Yannick B...et Patrice Blachère
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63104bbe4709e24f13d55482
31 août 2022
31 août 2022
procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise SALOMON, présidente, chargée du rapport, et Mme Valérie BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63104bbe4709e24f13d55484
31 août 2022
31 août 2022
procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise SALOMON, présidente, chargée du rapport, et Mme Valérie BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63104bc54709e24f13d554a6
31 août 2022
31 août 2022
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise SALOMON, présidente, et Mme Valérie BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50542150aadff23dc88
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Stéphane MEYER, président, chargé du rapport, et Mme Valérie BLANCHET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e16e6a1876057df5d4dc
18 mai 2022
18 mai 2022
procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise SALOMON, présidente, chargée du rapport, et Mme Valérie BLANCHET
Source officielle4ème Chambre Section 3
626cd364bd20aa057d9f3924
29 avril 2022
29 avril 2022
avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE URSSAF MIDI-PYRENEES SERVICE CONTENTIEUX 1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 31061 TOULOUSE CEDEX 9 représentée par Me Margaux DELORD de la SCP D'AVOCATS BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a38b
11 janvier 2008
11 janvier 2008
. 61560 BAZOCHES SUR HOENE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 141180022007008385 du 28 / 11 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) Représentée par Me BLANCHET
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a398
8 janvier 2008
8 janvier 2008
.. 61560 BAZOCHES SUR HOENE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 141180022007008385 du 28 / 11 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) Représentée par Me BLANCHET
Source officiellePage 8 sur 34