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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
616337ea06e11dac7d76d0ec
9 février 2011
9 février 2011
AU PETRIN BRIARD agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me JEAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6163230d3dbed56e5e2c2ec0
13 décembre 2011
13 décembre 2011
avocat au barreau de [Localité 4], toque B 0096 INTIMÉE : - Mademoiselle [E] [I] demeurant chez Madame [I] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP TAZE-BERNARD BELFAYOL BROQUET
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61635ddb683f470e3416dbe6
16 décembre 2010
16 décembre 2010
DEFENDEURS A LA REQUETE SYNDICAT CAP GEMINI ALLIANCE SOCIALE CG-AS Pris en la personne de son secrétaire général [Adresse 3] [Localité 24] représenté par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c5903c369c7f74996e88
28 octobre 2022
28 octobre 2022
22 juillet 2019, sous priorité de la marque chinoise VAZO déposée le 12 octobre 2018, et désignant, en classe 34, les Cigarettes électroniques ; Solutions liquides pour cigarettes électroniques ; Briquets
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c5903c369c7f74996e8a
28 octobre 2022
28 octobre 2022
22 juillet 2019, sous priorité de la marque chinoise VAZO déposée le 12 octobre 2018, et désignant, en classe 34, les Cigarettes électroniques ; Solutions liquides pour cigarettes électroniques ; Briquets
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c5923c369c7f74996e97
28 octobre 2022
28 octobre 2022
22 juillet 2019, sous priorité de la marque chinoise VAZO déposée le 12 octobre 2018, et désignant, en classe 34, les Cigarettes électroniques ; Solutions liquides pour cigarettes électroniques ; Briquets
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c5923c369c7f74996e99
28 octobre 2022
28 octobre 2022
22 juillet 2019, sous priorité de la marque chinoise VAZO déposée le 12 octobre 2018, et désignant, en classe 34, les Cigarettes électroniques ; Solutions liquides pour cigarettes électroniques ; Briquets
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360ca3e3c369c7f74996eaa
28 octobre 2022
28 octobre 2022
22 juillet 2019, sous priorité de la marque chinoise VAZO déposée le 12 octobre 2018, et désignant, en classe 34, les Cigarettes électroniques ; Solutions liquides pour cigarettes électroniques ; Briquets
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360ca3e3c369c7f74996eac
28 octobre 2022
28 octobre 2022
le 22 juillet 2019, sous priorité de la marque chinoise [U] déposée le 12 octobre 2018, et désignant, en classe 34, les Cigarettes électroniques ; Solutions liquides pour cigarettes électroniques ; Briquets
Source officielle1ere Chambre
652f78d5b0532083189959dc
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[K] est à l'origine de l'obstruction de ses deux fenêtres de cave avec des matériaux persistants, à savoir des briquettes, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163e38dfeacceebf034a983
2 juillet 2009
2 juillet 2009
d'Instance de PARIS 16ème - RG n° 1107000027 APPELANTE: SCI BROBEAU prise en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 3] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Guy X... Madame Marie Claude Z... épouse Xc/S.N
6253c9a6bd3db21cbdd88ecb
15 janvier 2007
15 janvier 2007
Le 28 juin 1990, la Société Coineau Brachet venait aux droits de la S.A.R.L. Coineau.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6263995f81d302277d8e8cde
19 avril 2022
19 avril 2022
: Madame [D] [U] née le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 3] de nationalité Française Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier [2] ([Localité 3]) Ayant pour conseil Maître Elodie BRAULT
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6336876224cc0c3e2e3bea29
17 mai 2022
17 mai 2022
d'isolement de : Monsieur [L] [F] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 2] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de [4] Ayant pour conseil Maître Elodie BRAULT
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c41
14 septembre 2005
14 septembre 2005
X... n'a pas seulement voulu tuer son épouse en l'aspergeant d'essence et en enflammant celle-ci avec un briquet, mais qu'il a également volontairement et sciemment provoqué l'incendie de sa maison ;
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acce
6 décembre 2007
6 décembre 2007
né le 5 août 1972 à AJAR (Mauritanie) demeurant : C / O Monsieur KALOGA Y... 12 Passage de Gergovie 75014 PARIS représenté par la SCP TAZE- BERNARD- BROQUET, avoués à la Cour assisté de Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943bf
22 janvier 2019
22 janvier 2019
.] - CALIFORNIE 95128 ETATS UNIS Représentés par Me Florence LEJEUNE-BRACHET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMES au DÉFENDEURS A L'INCIDENT : LE MINISTERE PUBLIC : Représenté
Source officielleChambre Civile
687732f17032dd17d194bac3
15 juillet 2025
15 juillet 2025
[O] expose que le long des parcelles des parties, existe, en pointillés sur le document cadastral, un chemin de brouette, dont il conteste l'étendue de l'assiette, Mme [C] en usant sur une largeur de 4
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a419
4 mars 2008
4 mars 2008
Elle déclarait qu'un soir, alors qu'elle avait 5-6 ans et se trouvait dans sa chambre, Pascal X... était venu lui dire bonsoir, avait déboutonné sa braguette, lui avait pris la tête dans les mains et mis
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9491c
4 juin 2020
4 juin 2020
Maître Brault-Jamin, Bâtonnier de l'Ordre des avocats de Tours, agissant en qualité de mandataire ad litem de la succession de M. T...
Source officiellePage 8 sur 55