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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00375_20260313
13 mars 2026
Le rapport d’expertise du 25 mai 2016, réalisé par le Dr A..., expert en chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, et le Pr C..., neurologue, désignés par la commission de conciliation et d’indemnisation
1re chambre 2e section
642d150ecb8fa004f57da466
4 avril 2023
[S] et la société Caliso, désormais Gomes Construction, - prononcé la résolution du contrat de crédit affecté souscrit le 3 septembre 2018 n°81598559444 entre M.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
69e85bc8cdc6046d47193026
21 avril 2026
[F] (le salarié) a été engagé par la société Bernard Trucks (la société, l'employeur) en qualité de peintre-carrossier, à compter du 1er décembre 1999.
Pôle 1 - Chambre 11
67ff39c5303a1b38839f7d0f
15 avril 2025
[L] [N], de l'association la Croix Rouge française, régulièrement convoqué, présent à l'audience, Libre, non comparant, représentée à l'audience par Me Mélissa Cardoso, avocat de permanence, convoqué
Pôle 6 - Chambre 13
64437d3f823e6dd0f8bf8140
21 avril 2023
Le 27/04/2015, elle présente sur son lieu de travail un oedème de Quincke sévère avec détresse respiratoire aigu puis arrêt cardio-circulatoire, nécessitant une prise en charge par le SAMU.
Chambre sociale
635387ef513cb5adff943675
20 octobre 2022
Quelques années plus tard, il a été victime de deux nouveaux accidents cardio-vasculaire aux temps et lieu de travail les 20 octobre 2011 et 19 avril 2013.
4e chambre civile
662b43c2fe254500083148a6
25 avril 2024
Mme [E] estime qu'il n'est fait état que de maladies cardio-vasculaires dans le questionnaire et non pas vasculaires, de sorte que l'AVC et l'AOMI ne sont pas expressément visés, cette imprécision ayant
Chambre de la Proximité
6555c3ed30a74083181bd8fc
10 octobre 2023
GOMES CONSTRUCTION anciennement dénommée CALISO, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège INTIMES Madame GOUARIN, président de la Chambre
Chambre 1-4
626b80d6d1fb03057d9a4eca
28 avril 2022
L] [X] née le 07 Août 1936 à Saint Maur des Fosses (75), demeurant 220 boulevard BEAUMARCHAIS - 83000 TOULON/ FRANCE représentée par Me Isabelle LACOMBE-BRISOU de l'AARPI CABINET LACOMBE-BRISOU-CAMUSO
Chambre 2 A
635387e7513cb5adff943657
21 octobre 2022
De plus, si l'état cardiaque du patient était très fragile et si ce dernier avait subi un arrêt cardio-circulatoire lors d'une échographie transoesophagienne pratiquée sous anesthésie générale le 5 octobre
5e chambre Pole social
6a045354cdc6046d47939b7c
30 avril 2026
[W] [M], qui a été embauché par la société [1] en qualité de cariste, a été victime d'un accident du travail qui a été pris en charge par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Gard au titre
Chambre 1-11 OP
6438f1f6a942a604f5e93264
13 avril 2023
de la SELARL MAUDUIT-LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Monsieur [N] [B], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Isabelle LACOMBE-BRISOU de l'AARPI CABINET LACOMBE-BRISOU-CAMUSO
Pôle 6 - Chambre 12
67947fd38ab253a8400fb227
24 janvier 2025
cardiaque évolutive ou d'anomalie particulière pouvant expliquer la symptomatologie rencontrée le 31 août 2015, - un bilan cardio-vasculaire de contrôle a été réalisé en 2021, sans mise en évidence de
1ère CHAMBRE CIVILE
65a77d858121050008662bc5
16 janvier 2024
Au cours de cette intervention, et avant même la mise en place du drain, Mme [E] a présenté une défaillance cardio-respiratoire nécessitant la réalisation de man'uvres de réanimation.
2EME PROTECTION SOCIALE
631ad90c39cffb4f13674433
6 septembre 2022
[Y] [M] souffre de maladie coronaire et de pathologie cardio vasculaire dont les signes cliniques sont une inaptitude à l'effort, l'intéressé souffrant en outre de lombalgies.
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02293_20220503
3 mai 2022
Ils exposent que : - l'indication opératoire était justifiée ; l'intéressé souffre d'une maladie génétique provoquant des troubles cardio-vasculaires qui avaient justifié le remplacement de la valve
Cour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd866a4
18 septembre 2002
X... était durablement incompatible avec la détention en raison d'une pathologie cardio-vasculaire invalidante ayant entraîné une détérioration importante de l'état général avec impotence pratiquement
6253cad6bd3db21cbdd8c40d
17 juillet 2008
Il indique que les facteurs de risque dans la survenue d'une pathologie cardio-vasculaire sont multiples et qu'il était atteint depuis longtemps de plusieurs de ces facteurs de risque (surcharge pondérale
6253cbcbbd3db21cbdd8e4bb
13 juillet 2011
Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/ 00522 Copies exécutoires délivrées à : Me Odile WESTEEL-DENYS Me Ruth CARDOSO-EZVAN
6253cbcbbd3db21cbdd8e4c0
le 12 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/00523 Copies exécutoires délivrées à : Me Odile WESTEEL-DENYS Me Ruth CARDOSO-EZVAN
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