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848 résultats pour « Cardso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00375_20260313

Admin. Appel

13 mars 2026

13 mars 2026

Le rapport d’expertise du 25 mai 2016, réalisé par le Dr A..., expert en chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, et le Pr C..., neurologue, désignés par la commission de conciliation et d’indemnisation

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

642d150ecb8fa004f57da466

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[S] et la société Caliso, désormais Gomes Construction, - prononcé la résolution du contrat de crédit affecté souscrit le 3 septembre 2018 n°81598559444 entre M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e85bc8cdc6046d47193026

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[F] (le salarié) a été engagé par la société Bernard Trucks (la société, l'employeur) en qualité de peintre-carrossier, à compter du 1er décembre 1999.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67ff39c5303a1b38839f7d0f

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[L] [N], de l'association la Croix Rouge française, régulièrement convoqué, présent à l'audience, Libre, non comparant, représentée à l'audience par Me Mélissa Cardoso, avocat de permanence, convoqué

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d3f823e6dd0f8bf8140

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Le 27/04/2015, elle présente sur son lieu de travail un oedème de Quincke sévère avec détresse respiratoire aigu puis arrêt cardio-circulatoire, nécessitant une prise en charge par le SAMU.

Source officielle
CA

Chambre sociale

635387ef513cb5adff943675

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Quelques années plus tard, il a été victime de deux nouveaux accidents cardio-vasculaire aux temps et lieu de travail les 20 octobre 2011 et 19 avril 2013.

Source officielle
CA

4e chambre civile

662b43c2fe254500083148a6

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Mme [E] estime qu'il n'est fait état que de maladies cardio-vasculaires dans le questionnaire et non pas vasculaires, de sorte que l'AVC et l'AOMI ne sont pas expressément visés, cette imprécision ayant

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6555c3ed30a74083181bd8fc

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

GOMES CONSTRUCTION anciennement dénommée CALISO, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège INTIMES Madame GOUARIN, président de la Chambre

Source officielle
CA

Chambre 1-4

626b80d6d1fb03057d9a4eca

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

L] [X] née le 07 Août 1936 à Saint Maur des Fosses (75), demeurant 220 boulevard BEAUMARCHAIS - 83000 TOULON/ FRANCE représentée par Me Isabelle LACOMBE-BRISOU de l'AARPI CABINET LACOMBE-BRISOU-CAMUSO

Source officielle
CA

Chambre 2 A

635387e7513cb5adff943657

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

De plus, si l'état cardiaque du patient était très fragile et si ce dernier avait subi un arrêt cardio-circulatoire lors d'une échographie transoesophagienne pratiquée sous anesthésie générale le 5 octobre

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a045354cdc6046d47939b7c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[W] [M], qui a été embauché par la société [1] en qualité de cariste, a été victime d'un accident du travail qui a été pris en charge par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Gard au titre

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

6438f1f6a942a604f5e93264

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

de la SELARL MAUDUIT-LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Monsieur [N] [B], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Isabelle LACOMBE-BRISOU de l'AARPI CABINET LACOMBE-BRISOU-CAMUSO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67947fd38ab253a8400fb227

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

cardiaque évolutive ou d'anomalie particulière pouvant expliquer la symptomatologie rencontrée le 31 août 2015, - un bilan cardio-vasculaire de contrôle a été réalisé en 2021, sans mise en évidence de

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a77d858121050008662bc5

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Au cours de cette intervention, et avant même la mise en place du drain, Mme [E] a présenté une défaillance cardio-respiratoire nécessitant la réalisation de man'uvres de réanimation.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad90c39cffb4f13674433

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[Y] [M] souffre de maladie coronaire et de pathologie cardio vasculaire dont les signes cliniques sont une inaptitude à l'effort, l'intéressé souffrant en outre de lombalgies.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02293_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Ils exposent que : - l'indication opératoire était justifiée ; l'intéressé souffre d'une maladie génétique provoquant des troubles cardio-vasculaires qui avaient justifié le remplacement de la valve

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd866a4

Appel

18 septembre 2002

18 septembre 2002

X... était durablement incompatible avec la détention en raison d'une pathologie cardio-vasculaire invalidante ayant entraîné une détérioration importante de l'état général avec impotence pratiquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c40d

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

Il indique que les facteurs de risque dans la survenue d'une pathologie cardio-vasculaire sont multiples et qu'il était atteint depuis longtemps de plusieurs de ces facteurs de risque (surcharge pondérale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4bb

Appel

13 juillet 2011

13 juillet 2011

Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/ 00522 Copies exécutoires délivrées à : Me Odile WESTEEL-DENYS Me Ruth CARDOSO-EZVAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4c0

Appel

13 juillet 2011

13 juillet 2011

le 12 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/00523 Copies exécutoires délivrées à : Me Odile WESTEEL-DENYS Me Ruth CARDOSO-EZVAN

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