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11 582 résultats pour « Caroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

6448c0bd5ca6d8d0f8ef6909

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

la société Carrosserie Auto de la vallée, MMA Iard et M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb3abd3db21cbdd8d256

Appel

12 octobre 2009

12 octobre 2009

RG N : 09 / 00031 AFFAIRE : Carole X... C / S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db45

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Par jugement du 3 mars 2010 le conseil de prud'hommes de Laval a débouté madame Carole X... de ses demandes et l'a condamnée aux dépens. Madame Carole X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b66cdc6046d47f26b18

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b42cdc6046d47f26861

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b45cdc6046d47f26876

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1a7404cdc6046d47749a5d

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[B] [I] [X] [Y], intimé, assisté de Me Carole PIERRE, présente lors du prononcé de la décision,ont sollicité la confirmation de l'ordonnance entreprise; Sur ce, Attendu qu'il convient d'ordonner

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68e5f340e11beca089b88d56

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

FAITS ET PROCÉDURE Par contrat à durée indéterminée du 19 octobre 2006, la société Carrosserie Gunkel a embauché M. [K] [U] en qualité de peintre en carrosserie automobile.

Source officielle
CA

2ème Chambre

66ff859ca4ff9ec259c095a9

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BG SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 1] - prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Carole OLLAGNON DELROISE & ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bd8

Appel

17 mai 2017

17 mai 2017

C/ Madame Carole Y... Expéditions le : 17 MAI 2017 SELARL CELCE-VILAIN Me Florence GONTIER T. I.

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CA

Chambre sociale

6316e7706464464f130f5ea0

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Carrosserie [W] [T] de ses demandes reconventionnelles, - condamné la S.A.S. Carrosserie [W] [T] aux dépens. 5.

Source officielle
CA

1ère Chambre

60320ae5f5e346430d5a392a

Appel

9 mai 2018

9 mai 2018

[Q] [M] ès qualités de liquidateur amiable de la SARL CARROSSERIE [M], la compagnie MMA IARD assureur de la SARL CARROSSERIE [M] et la SAS AQUITAINE VEHICULES INDUSTRIELS.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

60337a2d2cac452e3d400e59

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

La société IHAMI commande le 29 septembre 2010 à la société VERCORS AUTOMOBILE un châssis neuf de marque Volkswagen carrossé par la société CARROSSERIE INDUSTRIELLE JOSEPH BOURGEAT au prix de 35 658,18

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd9425b

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Madame Carole Y... invoque un état de santé précaire.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02951_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Jean-Luc et Thierry Le Bail, cogérants et associés de la SARL Carrosserie du Mont-Blanc, qui a pour activité la carrosserie, tôlerie, peinture, mécanique et nettoyage de véhicules, faisaient l'objet d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0f1

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

APPELANTE Mademoiselle Carole X...

Source officielle
CA

3ème Chambre

6438f2d4a942a604f5e93613

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

CARROSSERIE DU MALAMBAS C/ S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e729

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Corinne THULIER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Carole Jacqueline Y... épouse X...

Source officielle
CA

2e chambre civile

631adde5f575634f1371ecc2

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Pour débouter [P] [C] de sa demande d'expertise le premier juge a considéré que celui-ci n'apportait pas d'éléments probants sur les travaux effectués par la SASU BENJI CARROSSERIE PEINTURE.

Source officielle
CA

3ème Chambre

6528df67aaebb88318fda5a8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

CARROSSERIE DU MALAMBAS C/ S.A.

Source officielle