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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0ea
25 février 2008
25 février 2008
METRO CASH & CARRY FRANCE C / Alain X...
Source officielle15e chambre
653b5a06502b828318c4e7b0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La société Carl Zeiss ayant cédé sa division médicale, dont relevait le poste occupé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91722
4 juin 2014
4 juin 2014
12 Juin 2012 10/ 1462 ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU quatre Juin deux mille quatorze APPELANTE : Madame Carole
Source officielle1ere Chambre Section 2
65a785d68121050008662f6c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Assisté de Me Aurélien DUCAP, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [X] [S] [Adresse 18] [Localité 8] Représenté par Me Jérôme CARLES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61609a5054c6ec55cf7101f0
30 mai 2014
30 mai 2014
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/06092 SAS METRO CASH & CARRY C/ [Z] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 11 Juillet 2013
Source officielleChambre 1-7
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND
Source officielleChambre 1-7
6879d86c65b5a3ab8ca54f90
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ae3
30 septembre 2014
30 septembre 2014
né le 30 Avril 1978 à BRAZZAVILLE (CONGO) ... 48000 MENDE Représenté par Me Alain DIBANDJO de la SCP CARREL, PRADIER, DIBANDJO, avocat au barreau de MENDE CONTRE : Monsieur AGENT JUDICIAIRE
Source officielleChambre 4-1
6341138b58bc223e2e3f0866
7 octobre 2022
7 octobre 2022
De même, la SAS METRO CASH & CARRY FRANCE ne justifie pas que le règlement intérieur et son annexe ont été communiqués à l'inspecteur du travail.
Source officielleSécurité sociale
6163920dc171f9a1fe14c663
16 novembre 2010
16 novembre 2010
METRO CASH et CARRY FRANCE.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913bb
1 avril 2014
1 avril 2014
Pour demander à être dispensé du paiement d'une contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Carl Alexandre, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d030
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Il convient de prendre acte de l'accord des parties pour l'attribution préférentielle de l'immeuble de Carry-le-Rouet.
Source officielleCour d'Appel
ésistement d'appel de Jean-Claude George Roger X..., appelantc/Céline Danielle Carol Y
6253cd92bd3db21cbdd93b52
27 décembre 2016
27 décembre 2016
Représentant : Me Séverine BRETELLE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme Céline Danielle Carol Y...
Source officielle2ème chambre section A
630862485d4f3fc56380b0be
25 août 2022
25 août 2022
ARRÊT N° N° RG 22/02366 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IP6R MAM COUR D'APPEL DE NIMES 07 Juillet 2022 RG:22/01159 [S] C/ [J] Grosse délivrée le à Me Carrel Me
Source officielleChambre 1-7
65aa1ffca34ad1000858174f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
en étude le 30 juin 2022 défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 Novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91069
4 février 2014
4 février 2014
Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 28 Janvier 2014, où l'affaire a été mise en délibéré au 04 Février 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91072
4 février 2014
4 février 2014
Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 28 Janvier 2014, où l'affaire a été mise en délibéré au 04 Février 2014.
Source officielleChambre 4-8
5fdbdb95d1271fbad75b1587
7 novembre 2018
7 novembre 2018
C/ Société URSSAF Copie exécutoire délivrée le : à : Madame Carole Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e57a
26 juillet 2011
26 juillet 2011
ONZE Audience publique tenue par Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, assisté de Madame Marie Ursule ORSATELLI, lors des débats et de Madame Eliane BRUN lors du prononcé, DEMANDERESSE : Madame Carole
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947c0
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officiellePage 8 sur 423