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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
67f9f3bca6be9c926c7caaeb
11 avril 2025
11 avril 2025
LVMH FRAGRANCE BRANDS, prise en la personne de son président, M.
Source officielleChambre Civile
68e1fb85364b3ebed3bf0650
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Luc BRIAND, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD. Greffier lors des débats : M. Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC03025_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté a autorisé le transfert de l'officine exploitée par la société Pharmacie des Bains du 1 bis rue de la Liberté à Salins-les-Bains au 11 avenue Aristide Briand
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6690c73a0d808eb34e4554b0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Emmanuel BREARD, conseiller qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre
65b0bf9c8d0ccf000877e701
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DOMINGUES, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Maître [G] [S] né le 07 Mars 1969 à [Localité 18] [Adresse 9] [Localité 6] ayant pour avocat Me Frédéric MADY de la SELARL MADY-GILLET- BRIAND
Source officielleChambre commerciale
665abaea97d5920008107fc0
17 avril 2024
17 avril 2024
BRANDT FRANCE S.E.L.A.R.L. [U] S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
637dc88a14982305d4c20296
4 octobre 2022
4 octobre 2022
SUR LES DÉPENS La charge des dépens d'appel incombe aux appelants.
Source officielleChambre sociale
68e894a9d8f6cc6d55dd3fe0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
FOOD COURT SOHO, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Sophie BRIANT de la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat
Source officielle4e Chambre A
6032ce6364475b439a9d9c0c
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Luc BRIAND, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94767
23 septembre 2019
23 septembre 2019
T... a chargé Me C...
Source officielle2 e chambre civile
68eddab6c8f5ccbb77339a1f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La Société d'Exploitation du Domaine de la Bressande a restitué les lieux loués à la bonne date.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02983_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Mme B A déclare avoir fait, le 24 décembre 2012 vers 17 heures, une chute sur le square Aristide Briand à Thonon-les-Bains, qui a provoqué une fracture de la diaphyse fémorale droite.
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8838b
3 mars 2006
3 mars 2006
No 00/06023 AFFAIRE : SA BRANDT SERVICES ... C/ Véronique X... ...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01120_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Par une requête enregistrée le 18 avril 2025, la société Egis Structures et Environnement, représentée par Me Briand, demande à la cour : 1°) de préciser, par la voie de l’interprétation de l’arrêt
Source officielle1ère chambre sociale
69739053cdc6046d476ec47b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
S.A. [1] Représentée par Me Charles PHILIP, avocat au barreau de NANTES C/ Monsieur [Y] [S] Représenté par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 23444 Le VINGT DEUX JANVIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ee7
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Ayant pour avocat Me Jacques VAYLEUX, avocat au barreau de CORREZE Société AGRI SYNERGIE, demeurant 7, rue de Tourville-24000 PERIGUEUX non comparante SARL SCODEV, demeurant 113, rue Aristide Briand
Source officielleChambre Sociale
65b4aede7ef77d000880b4d3
26 janvier 2024
26 janvier 2024
La SEITA est une filiale du groupe Impérial Brands qui est spécialisée dans la production et la commercialisation de cigarettes et de produits dérivés du tabac.
Source officielle4e Chambre A
60325975fc98a68ebed34ec4
22 février 2018
22 février 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Luc BRIAND, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre A
5fdcdab2cca1d745b8ea9f7c
25 octobre 2018
25 octobre 2018
, Conseiller, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01843_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Briand représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 8 sur 105
CHARLES BRIAND PARIS
14/07/2026
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CHARLES BRIAND PARIS
10/06/2025
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BRIAND, Thomas, Alexis, Charles, Eliott, Marie
23/05/2025
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BRIAND, Charles-Elie
29/04/2025
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BRIAND, Charles-Elie
27/04/2025
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