CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

331 718 résultats pour « Charles-Henry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01973_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat le paiement d'une somme de 1 500 euros à verser à Me Henry, conseil de Mme A, sur le fondement de l'article 37 de la loi

Source officielle

Page 8 sur 16586

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC263 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

LELONG-BONNARIC, Charles-Henry, Emmanuel

SIREN 798441283Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

16/08/2026

Voir →

Créations

LASKAR, Eric Henry Charles

SIREN 334509650Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

05/08/2026

Voir →

Créations

EVELLIN, Charles-Henry, César, Jacques

SIREN 798117529Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

14/07/2026

Voir →

Créations

HENRY, Florent, Charles-francois

SIREN 106971955Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

05/07/2026

Voir →

Créations

BESSONNARD, Henry-Charles, Alain

SIREN 106766306Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

01/07/2026

Voir →

CA

Chambre 4-4

6364ba2ce405357f749ea4fa

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[D] [W] C/ Association MISSION LOCALE ANTIPOLIS Copie exécutoire délivrée le : 03 NOVEMBRE 2022 à : Me Robert CHEMLA, avocat au barreau de NICE Me Timothée HENRY

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69fd81a7cdc6046d47049163

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[G] devront supporter in solidum les dépens d'appel, avec distraction au profit de Maître Henri Labi, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Pierre Xc/S.A

6253c864bd3db21cbdd85278

Appel

26 avril 2001

26 avril 2001

demeurant 30, rue du Coteau - 33240 ST ANDRE DE CUBZAC représenté par la SCP ARSENE-HENRY & LANCON, avoués à la Cour, assisté de Maître MAXWEL Richard, avocat la Cour, Appelant d'un jugement rendu le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd9299f

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Derrière moi venaient Max et Henry puis un peu plus loin Marcelo et Daniel. Daniel était plus fatigué (que les autres). A environ 5 900 m d'altitude, j'ai vu Marcelo et Henry assis pour se reposer.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163526

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical, détenu par l'hôpital Henri

Source officielle
CA

Avis

CADA:20130665

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication, afin de faire valoir ses droits, du dossier médical complet de son oncle, XXX GRONDIN, décédé le 7 août 2008 à l'hôpital Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f20

Appel

24 mars 2004

24 mars 2004

FAITS ET PROCEDURE Henry X...a été embauché par la SARL AJDR à compter du19 mars 1998, en qualité de chauffeur routier, pour une rémunération brute mensuelle fixe de 8.000 francs, soit 1.219,59 euros.Henry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Y... Z..., le 16 Janvier 2002c/Madame X

6253c8e4bd3db21cbdd868ed

Appel

1 avril 2003

1 avril 2003

Henri Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

688af894aac506b5d705d017

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

charges de copropriété, - condamner la société Henri à verser la somme de 757,69 euros au titre des frais engagés, - condamner la société Henri à lui verser la somme de 5 000 euros au titre de l'article

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

6a1fbc34cdc6046d47e97ef6

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

SELARL QUINTES AVOCATS, avocat plaidant au barreau de Lyon INTIME : Monsieur [Z] [E] né le 11 juillet 1965 à [Localité 3] (61) [Adresse 2] [Localité 4] non constitué Nous, Michel-Henry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d115

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

Henry X... et au bénéfice de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922f7

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Henri X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

644229edd2fa6fd0f804048b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

à : - « CYRIAC » ou « CYRIAK » ou « RAHMOUNI » ou « GUILLEN » ou « FIRME TRANSACTIONS » ou « ITALIANO » ou « LADJEROUD » ou « JL CONSEIL » ou « SAGELIM » ou « SAGELOLY » ou « SOULA » ou « David HENRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910e5

Appel

3 février 2014

3 février 2014

X...Charles-Henri interjetait appel de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

603203d92566e43bdcdb977c

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

/07493 Décision déférée à la cour : jugement du 30 mars 2017 -juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Paris - RG n° 17/80115 APPELANTE Association syndicale libre du square Henry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862ce

Appel

2 avril 2002

2 avril 2002

Henri Paul X... Y.../ M. André Henri Auguste X... Mme Marie Thérèse Baptistine X... Mlle Bernadette Andrée Marie Thérèse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd8630a

Appel

2 avril 2002

2 avril 2002

Henri Paul X... Y.../ M. André Henri Auguste X... Mme Marie Thérèse Baptistine X... Mlle Bernadette Andrée Marie Thérèse X...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162c5111e6e055673490876

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

ROUME, avocats au barreau de LYON, EURL BONYTE [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Charles-henri BARRIQUAND, avocat au barreau de LYON assistée de la SCP V.PIQUET GAUTHIER-F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87120

Appel

18 mai 2004

18 mai 2004

Nä 02/03171 AFFAIRE : Henri X... et autres C/ Y..., Raoul, Marie X...

Source officielle