Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
60372a2de2a920053f0d7e35
26 mai 2015
26 mai 2015
barreau de LYON appelant dans 14/04142 (Fond) INTIMÉ : SAS RHODIA OPERATIONS Mme [X], responsable des ressources humaines [Adresse 5] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Christophe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60372a2de2a920053f0d7e37
26 mai 2015
26 mai 2015
de LYON Appelant dans 14/04143 (Fond) INTIMÉ : SAS RHODIA OPERATIONS Mme [F] [L], responsable des ressources humaines [Adresse 3] [Adresse 3] comparante en personne, assistée de Me Christophe
Source officielleRéférés
62e0d538e8fd1e05797fa1b1
26 juillet 2022
26 juillet 2022
COGEREC prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] non comparante représentée par Me Patricia LE TOUARIN LAILLET, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd8670d
10 septembre 2002
10 septembre 2002
10 SEPTEMBRE 2002 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Monsieur Gérald Y... mandataire liquidateur de la société Banfilm 5/7 rue de l'Amiral Courbet 94165 SAINT MANDE CEDEX APPELANT représenté par Me Christophe
Source officielle3e Chambre A
616340257dbf94c22343c9ce
13 mai 2011
13 mai 2011
[Adresse 5] [Adresse 5] représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée par la SCP ROSENFELD F., ROSENFELD G., ROSENFELD V, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6036b6149510cd56c7c2a40c
10 septembre 2015
10 septembre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 mai 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officielle5e Chambre
5fdca0b7feb4e404e0f674e0
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Par lettre recommandée avec accusé de réception du 28 février 2014,la Société l'a alors informé de l'ouverture, pour une durée de deux mois, d'une phase destinée à la recherche de solutions de reclassement
Source officielle4ème Chambre
6867639da9510a2e90cf25cc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[I], - dire si ces travaux ont rempli les objectifs fixés en phase 1 par M.
Source officielle3e chambre
631ade63f575634f1371ef97
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Cinq phases de travaux ont été prévues, avec un accès différent au chantier selon les phases : - Pour la phase 0 : angle entre les rues [Adresse 8] et [Adresse 9] - Pour les phases 1 et 2 : voie privée
Source officielle1re chambre 1re section
603776919b5b6c52770bcee0
19 mars 2015
19 mars 2015
Section : A N° RG : 12/2082 sur appel du jugement rendu le 9 février 2012 par le tribunal de grande instance de NANTERRE Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
644cb4e456c9f0d0f8b6f0ff
28 avril 2023
28 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Mme Florence DOMENEGO
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a782a38121050008662df7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère
Source officielleCh civ. 1-4 construction
65af6d90b6c6260008b53328
22 janvier 2024
22 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 6] N° Chambre : N° Section : N° RG : 20-000653 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benjamin LEMOINE, Me Jean-christophe CARON
Source officielleChambre 1-4
6a0ffb57cdc6046d478a742d
21 mai 2026
21 mai 2026
ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2026 N°2026/ Rôle N° RG 22/04108 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJCTL [M] [W] C/ Société MACIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93036
11 mars 2016
11 mars 2016
Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a41
3 mars 2017
3 mars 2017
- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e82
7 décembre 2017
7 décembre 2017
La Maladière - Pôle 2000 Nord 07130 SAINT PERAY représentée par Me Christophe PONS de la SCP VERBATEAM, avocat au barreau de MONTPELLIER L'AUXILIAIRE, Compagnie d'assurances et pour elle son représentant
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6b8
9 avril 2024
9 avril 2024
La phase de lavage haute-pression est la phase de lavage la plus bruyante.
Source officielleChambre 4-5
5fd90ed599729ea8790e6d85
25 juin 2020
25 juin 2020
2020/ MA Rôle N°18/04156 N° Portalis DBVB-V-B7C-BCCKH [G] [V] C/ SAS STAR'S SERVICE Copie exécutoire délivrée le : 25/06/2020 à : - Me Christophe
Source officielle2ème Chambre
64bb73520d42fcd969e7cf25
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Localité 6] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Christophe
Source officiellePage 8 sur 41