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4 407 résultats pour « Clémang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02080_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A..., représenté par Me Clemang, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l’Etat une somme de 2 000 euros en application des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY02503_20241029

Admin. Appel

29 octobre 2024

29 octobre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Monsieur A B, représenté par Me Clemang, a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler l'arrêté du 2 août 2024, par lequel le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edce

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Un enfant est issu de cette union : Clément, né le 10 septembre 2004 à Saint Priest en Jarez (Loire).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fce

Appel

26 avril 2018

26 avril 2018

Représentant : Me Clémence BARBIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M. Saad B...         Intimé Me Clémence BARBIER [...]                                         

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed9b

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

. ***** Par jugement du 13 septembre 2001, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de LYON statuant sur la demande de Clémence X... a fixé les contributions des enfants en

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60332cd6ea2a5a9e0e548cc7

Appel

13 septembre 2017

13 septembre 2017

[N] [Q] et Mme [G] [C] épouse [Q] à payer à la société Clément, Touron & Cie et à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6520f5f1bb275d83183a3b87

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2023 APPELANT : [L] [B] né le 21 Janvier 1982 à [Localité 17] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Clément

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01229_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 13 janvier 2023, la commune de Marliens, représentée par Me Clemang, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge du requérant la somme

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY01752_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

A..., représenté par la SCP Clemang agissant par Me Clemang, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Dijon du 21 mai 2024 ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68676d756cbb391a608a1855

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

STN Représentant : Me Laurent OHAYON, avocat au barreau de PARIS Appelante Mme [C] [T] [P] Représentant : Me Clémence LACHKAR, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_20TL01347_20220420

Admin. Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

par lequel le préfet de l'Hérault a autorisé les travaux à entreprendre par la société Décathlon SA pour l'aménagement de l'opération " Lotissement Multi-Activités Oxylane " de la commune de Saint-Clément-de-Rivière

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6a1fb692cdc6046d47e89ce9

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

EXPRO, JCP de [Localité 1] - 25/01900 DEMANDEURS Monsieur [X] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Clémence DURAND, avocat au barreau de TOULOUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

651fa56dc601f08318991799

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

de la société S.A.R.L CLEAN GRAND EST, - débouté la société S.A.R.L CLEAN GRAND EST de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - débouté la société S.A.R.L CLEAN GRAND EST

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f33e

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Par jugement réputé contradictoire du 28 juillet 2009 assorti de l'exécution provisoire, le tribunal de grande instance de BASTIA a : - déclaré le docteur Clément A..., la Polyclinique MAYMARD et son

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

668cd24cbbc9a118c6c63fbd

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

EXPRO, JCP d'[Localité 2]-[Localité 1] le 26 Mars 2024 Appelants : Monsieur [W] [J] [Z], représenté par Me Clément HERERA, avocat au barreau de PARIS Madame [K] [F] épouse [Z], représentée par Me

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6a1fb690cdc6046d47e89c9d

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Décision déférée du 28 Janvier 2026 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - 25/03627 DEMANDEURS Madame [Y] [Z] ÉPOUSE [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Clémence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4dc

Appel

12 octobre 2009

12 octobre 2009

., suivant déclaration du 21 janvier 2009 ; Vu ses dernières conclusions de réformation déposées le 11 août 2009 par lesquelles il demande : - fixation de la résidence des ses enfants Thomas et Clémence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6438f357a942a604f5e93846

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

de toutes ses demandes, fins et conclusions - condamner la société Laboratoire Clément aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd89927

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

X...a interjeté appel de cette décision contre les époux Y..., Clément Z...et Marie Céline Z...épouse F....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932bc

Appel

10 mai 2016

10 mai 2016

CHOCOLAT 54, rue Victor Le Vigoureux 97410 Saint Pierre Représentant : Me Olivier CHOPIN de la SELARL CODET-CHOPIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame Marie Clémence

Source officielle

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