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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02080_20251016
16 octobre 2025
A..., représenté par Me Clemang, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l’Etat une somme de 2 000 euros en application des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice
Juge des référés
ORCA_24LY02503_20241029
29 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Monsieur A B, représenté par Me Clemang, a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler l'arrêté du 2 août 2024, par lequel le
Cour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edce
21 novembre 2011
Un enfant est issu de cette union : Clément, né le 10 septembre 2004 à Saint Priest en Jarez (Loire).
6253cda5bd3db21cbdd93fce
26 avril 2018
Représentant : Me Clémence BARBIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M. Saad B... Intimé Me Clémence BARBIER [...]
6253cc03bd3db21cbdd8ed9b
19 décembre 2011
. ***** Par jugement du 13 septembre 2001, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de LYON statuant sur la demande de Clémence X... a fixé les contributions des enfants en
Pôle 4 - Chambre 2
60332cd6ea2a5a9e0e548cc7
13 septembre 2017
[N] [Q] et Mme [G] [C] épouse [Q] à payer à la société Clément, Touron & Cie et à M.
CHAMBRE SOCIALE B
6520f5f1bb275d83183a3b87
6 octobre 2023
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2023 APPELANT : [L] [B] né le 21 Janvier 1982 à [Localité 17] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Clément
5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01229_20240919
19 septembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 13 janvier 2023, la commune de Marliens, représentée par Me Clemang, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge du requérant la somme
ORCA_24LY01752_20260129
29 janvier 2026
A..., représenté par la SCP Clemang agissant par Me Clemang, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Dijon du 21 mai 2024 ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir
Chambre 4-3
68676d756cbb391a608a1855
3 juillet 2025
STN Représentant : Me Laurent OHAYON, avocat au barreau de PARIS Appelante Mme [C] [T] [P] Représentant : Me Clémence LACHKAR, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_20TL01347_20220420
20 avril 2022
par lequel le préfet de l'Hérault a autorisé les travaux à entreprendre par la société Décathlon SA pour l'aménagement de l'opération " Lotissement Multi-Activités Oxylane " de la commune de Saint-Clément-de-Rivière
REFERES 1° PRESIDENT
6a1fb692cdc6046d47e89ce9
29 mai 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] - 25/01900 DEMANDEURS Monsieur [X] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Clémence DURAND, avocat au barreau de TOULOUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Chambre sociale-2ème sect
651fa56dc601f08318991799
5 octobre 2023
de la société S.A.R.L CLEAN GRAND EST, - débouté la société S.A.R.L CLEAN GRAND EST de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - débouté la société S.A.R.L CLEAN GRAND EST
6253cc20bd3db21cbdd8f33e
21 mars 2012
Par jugement réputé contradictoire du 28 juillet 2009 assorti de l'exécution provisoire, le tribunal de grande instance de BASTIA a : - déclaré le docteur Clément A..., la Polyclinique MAYMARD et son
Pôle 4 - Chambre 1
668cd24cbbc9a118c6c63fbd
4 juillet 2024
EXPRO, JCP d'[Localité 2]-[Localité 1] le 26 Mars 2024 Appelants : Monsieur [W] [J] [Z], représenté par Me Clément HERERA, avocat au barreau de PARIS Madame [K] [F] épouse [Z], représentée par Me
6a1fb690cdc6046d47e89c9d
Décision déférée du 28 Janvier 2026 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - 25/03627 DEMANDEURS Madame [Y] [Z] ÉPOUSE [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Clémence
6253cbccbd3db21cbdd8e4dc
12 octobre 2009
., suivant déclaration du 21 janvier 2009 ; Vu ses dernières conclusions de réformation déposées le 11 août 2009 par lesquelles il demande : - fixation de la résidence des ses enfants Thomas et Clémence
Pôle 6 - Chambre 8
6438f357a942a604f5e93846
13 avril 2023
de toutes ses demandes, fins et conclusions - condamner la société Laboratoire Clément aux entiers dépens.
6253c9eabd3db21cbdd89927
28 septembre 2007
X...a interjeté appel de cette décision contre les époux Y..., Clément Z...et Marie Céline Z...épouse F....
6253cd62bd3db21cbdd932bc
10 mai 2016
CHOCOLAT 54, rue Victor Le Vigoureux 97410 Saint Pierre Représentant : Me Olivier CHOPIN de la SELARL CODET-CHOPIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame Marie Clémence
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