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855 résultats pour « Clouye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE01835_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Mme A est une ressortissant roumaine née le 15 août 2001, qui a été contrôlée pour occupation illégale d'une maison d'habitation sur le territoire de la commune de La Celle-Saint-Cloud avec une vingtaine

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94cee

Appel

31 mai 2021

31 mai 2021

demande même la société LA MENUISERIE DE LA BAIE, l'entreprise AMBIANCE PARQUET est intervenue et par lettre du 26 novembre 2016 adressée aux époux [X], elle déclare avoir « constaté que le parquet était cloué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd86631

Appel

24 septembre 2002

24 septembre 2002

LE Y... 32, rue du 18 juin 8, chemin des Charmilles 92210 SAINT-CLOUD APPELANTE représentée par Maître WEYL, avocat au barreau de Paris (c576) 2°) SOCIETE GENERALE ALSACIENNE DE BANQUE 255, route de Mittelhausbergen

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01500_20230310

Admin. Appel

10 mars 2023

10 mars 2023

Il a été transporté par hélicoptère du SMUR au CHI des Alpes du Sud où il a subi une ostéosynthèse par clou centro-médullaire pour réduire la fracture ouverte tibia péroné de la jambe droite qu'il présentait

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CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dca

Appel

4 décembre 2003

4 décembre 2003

pièces du dossier que le garage en cause, implanté entre les murs des deux maisons qui forment ses parois latérales, est constitué d'une ossature bois, avec un charpente recouverte de bardeaux bitumé cloués

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6032c012882f0836864b14f2

Appel

29 novembre 2017

29 novembre 2017

En novembre 2011, est intervenue la fusion entre l'Institut Curie et le centre [X] [Z] de Saint Cloud et Madame [M] a été amenée à diriger le service de soins support commun aux deux entités (service DISSPO

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CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf6d

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

née le 19 novembre 1960 à MARSEILLE (13006), de nationalité française ... 78170 LA CELLE SAINT CLOUD représentée par Me Jean-Pierre BINOCHE, avoué - No du dossier 437/07 assistée de Me Catherine

Source officielle
CA

Chambre civile

66ab2516ba731fad7dd3544c

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

temporaire total du 13 mars 2011 au 18 mars 2011 puis du 19 septembre 2011 au 22 septembre 2011 (première hospitalisation liée à l'opération chirurgicale et seconde hospitalisation liée à l'ablation du clou

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69fad100cdc6046d47bf7b10

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Elles relèvent que le cheval se serait prétendument planté un clou dans le pied postérieur gauche le 11 septembre 2021, alors qu'aucun témoignage ne viendrait corroborer la survenance d'une blessure dans

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CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd88710

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

agissant poursuites et diligences de son gérant Mr Xavier FARAHMAND Immatriculée au registre du commerce et des sociétés 422 439 216 RCS Versailles ayant son siège 18 Côte de la Jonchère 78170 LA CELLE ST CLOUD

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CAA

2ème Chambre

DCA_21VE02497_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

l'environnement ; - le décret du 9 juillet 2001 portant classement parmi les site du département des Yvelines du coteau de la Jonchère sur le territoire des communes de Bougival et de la Celle-Saint-Cloud

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01193_20240419

Admin. Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

laquelle l'établissement public Voies navigables de France (VNF) a rejeté sa demande tendant au déplacement du bateau " Très Jolly " stationné quai Marcel Dassault sur le territoire de la commune de Saint-Cloud

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CA

5ème chambre sociale PH

68105eccf4420d4e95ca2af4

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Ça veut dire que Monsieur [D] a 4 dossiers en local et aucun dossier sur le Cloud CIFP.

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CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01660_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

la société Microsoft une indemnité de préjudice d'image ; son innovation majeure, le " XLR4 Blade ", lui a permis d'être reconnue comme constructeur " OEM " par la société Nvidia dans le domaine du " Cloud

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

68806c87bf1211186fbec909

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 22 juillet 2025 RECOURS SUSPENSIF (1 pages) Numéro d'inscription au numéro général et de décision : B N° RG 25/03960 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVUY

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

689acaf28a5703d75a66850f

Appel

11 août 2025

11 août 2025

l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 11 AOUT 2025 (1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : B N° RG 25/04359 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYUY

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CA

1ère chambre civile A

67908cc81b5a79f732705482

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[R] [K], exerçant sous l'enseigne CLOUD PICTURES né le 05 Novembre 1985 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Maud LEBRUN, avocat au barreau de LYON, toque: 3066 INTIMEE

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CA

Chambre 1-11 référés

67ef715b8d5c08d4a262e57e

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

de liquidation judiciaire de la SAS SO CLIP a autorisé la vente par maître [R] [V], liquidateur, d'éléments d'actifs à savoir: -les marques, brevets,code sources présent dans la clé USB et les accès Cloud

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_22VE01973_20221005

Admin. Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il résulte de l'instruction que M. et Mme B produisent un constat d'huissier émanant de maître Perrelli sise à Saint-Cloud (92210), établit le 25 mars 2020 à 16h20.

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CA

Chambre 1-5

67ef71698d5c08d4a262e644

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ils produisent un document provenant du conseil national des barreaux mentionnant que le 13 juin 2023, à 9H19, l'accès au "cloud" privé des avocats se fait de manière progressive, à 9H31 ; que les actions

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