CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6a1fb89ccdc6046d47e8fabc
2 juin 2026
Des pommiers ont été déracinés ou couchés. Un procès-verbal de constat a été dressé le 7 novembre suivant sur la requête de la société Vignes et vergers de Gironde.
1re Chambre C
6162c1be34defd4c4b3b4552
20 décembre 2012
surcharge de travail, des déficits visuels, un stress engendré par la complexité de la charge de travail et l'augmentation du nombre de demandeurs d'emploi, un sentiment de frustration, de rejet, de déracinement
Cour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925aa
29 juin 2015
outre, les enfants connaissent bien la région parisienne dans laquelle ils se rendent très souvent et où ils y possèdent leurs oncles et tantes.... des deux branches, n'impliquant pour eux aucun déracinement
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01636_20221006
6 octobre 2022
Le certificat médical versé au dossier, établi en 2017, indique qu'il souffre d'un syndrome anxiodépressif majeur réactionnel à " des difficultés familiales, déracinement ".
25e chambre MEE commune
652f79b9b053208318995cff
16 octobre 2023
DÉFENDEUR A L'INCIDENT C/ Madame [H] [E] [G] ÉPOUSE [I] épouse [I] née le 24 Mars 1966 à PORTUGAL de nationalité Portugaise [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Lucille SUDRE de la SELARL DERACHE-DESCAMPS
Pôle 3 - Chambre 5
642d14cbcb8fa004f57da2f8
4 avril 2023
2021 rendu par le tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 20/03476 APPELANTE Madame [Y] [V] née le 23 mai 1994 à [Localité 5] (Russie), [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anne DEGRÂCES
19e chambre
653a0722d0451e8318d0ed07
25 octobre 2023
de contrôle de l'état des véhicules ; 2°) un défaut d'inventaire des stocks de consommables de l'atelier entraînant des ruptures de stocks notamment en matière d'huile moteur, de lave-glace et de dégraissant
14e Chambre
6036bf560d2d2e5f38c3875c
9 septembre 2015
Quant à l'utilisation du MEK, elle ne suffit pas à qualifier le poste de dangereux dans la mesure où, manipulé avec les précautions d'usage, le produit qui est décrit comme un dégraissant très volatil
Pôle 3 - Chambre 1
61631523e03efc4516bd2e49
9 novembre 2011
Madame [L] [W] [J] [F] [A] épouse [H] née le [Date naissance 5] 1966 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Sylvain DEGRACES
63c8eeb8dc5b777c90992e30
18 janvier 2023
Il a rappelé enfin que la situation même de l'arbre rendait difficile l'arrachage'mécanique', l'acheminement des machines nécessaires pour le déracinement étant difficile et risquant de fragiliser le muret
6253cbb0bd3db21cbdd8e00b
30 mai 2011
que son épouse n'avait pas d'intention matrimoniale à son égard au jour du mariage, et même au jour de son arrivée en France, que l'attitude de l'épouse pouvait s'expliquer par le fait qu'elle était déracinée
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX03070_20220615
15 juin 2022
justifie d'une promesse d'embauche en contrat à durée indéterminée ; - elle méconnaît les stipulations de l'article 3-1 de la convention internationale des droits de l'enfant dès lors que son fils sera déraciné
6253ccebbd3db21cbdd91b16
8 octobre 2014
dépit de vos explications, nous sommes au regret de vous informer que nous avons pris la décision de vous licencier pour les motifs suivants : Monsieur A...vous avait donné instruction de mettre du dégraissant
2EME PROTECTION SOCIALE
680331a4168408c19df97e25
18 avril 2025
La CARSAT a indiqué « ...excellent solvant, le benzène a été largement utilisé jusque dans les années 1970 comme diluant et comme dégraissant dans l'industrie chimique », de telle sorte que les deux CRRMP
6799c75cd0369362bfa179f8
28 janvier 2025
judiciaire de Paris - RG n° 19/01607 APPELANTE Madame [P] [M] épouse [J] née le 3 janvier 1951 à [Localité 4] (Algérie), [Adresse 6] [Localité 1] ALGÉRIE représentée par Me Anne DEGRÂCES
6253cd2abd3db21cbdd9276e
10 septembre 2015
voiture produite ne permet pas d'identifier la marchandise livrée et ne démontre pas la livraison effective, puisqu'il ne prend en compte que le transport assuré de la France vers l'Italie par la société DEGABI
3ème chambre
671894c1d8ceca1cd701933a
22 octobre 2024
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Madame [E] [G] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Assia DERBALI
1ere Chambre Section 1
653a0712d0451e8318d0ec83
24 octobre 2023
GEORGES DAUMAS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES Madame [H] [C] Es qualités de représentante légale de l'enfant [N] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Assia DERBALI
CHAMBRE 7 SECTION 3
6031f2a65da5862b1dc7d670
31 mai 2018
L'intérêt de l'enfant est de le maintenir dans l'environnement dans lequel il a toujours évolué puisqu'il n'existe aucune raison justifiant le déracinement imposé par MmeC....
Chambre 1-5
5fd9957d5f04ee87337b9d50
9 janvier 2020
[M] soit condamné à déraciner un figuier et trois vernis du Japon, et à réduire la hauteur de l'olivier, ces végétaux se trouvant au pied du mur séparatif.
Page 8 sur 12