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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 6
6360c5853c369c7f74996e52
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Décembre 2020 -Tribunal de Commerce de Bobigny - RG n° 2019F00721 APPELANT Monsieur [T] [R] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Nicolas DUVAL
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653219dc9e4ea48318f5a9e3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL S.C.P ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 19 OCTOBRE 2023 N° RG 22/05441 - N° Portalis
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61632b3a81886c8c1bac97e3
20 septembre 2011
20 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2011 (Rédacteur : Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller) (PH) PRUD'HOMMES
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00378_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Illouz, rapporteur public, - et les observations de Me Duvaux pour la SARL Les Fidaniers.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00680_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Illouz, rapporteur public, - et les observations de Me Duvaux pour la SARL Les Fidaniers.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6618cefb7935f50008be4073
11 avril 2024
11 avril 2024
PHILIPPE [H] - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 11 AVRIL 2024 N° RG 22/01800 - N° Portalis DBV4-V-B7G-INEV JUGEMENT DU
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65336b51bb40ec8318f31d98
20 octobre 2023
20 octobre 2023
PHILIPPE ANGEL - [K] [R] - SYLVIE DUVAL, agissant par Maître [K] [R], en sa qualité de mandataire judiciaire de la SASU ARTESTATE [Adresse 10] [Localité 8] Représentées par Me Audrey SCHWAB de la
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd8888b
20 juin 2006
20 juin 2006
EXPOSE des FAITS, de la PROCÉDURE et des PRÉTENTIONS des PARTIES Monsieur et Madame Y..., directeur général et actionnaires de la SA LEROY et COMPAGNIE, désireux de céder cette société à la SARL LARRY DUVAL
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA03073_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
B, représenté par Me Duval Zouari, doit être regardé comme sollicitant la suspension de l'exécution de l'arrêté ministériel du 31 octobre 2024 jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur son appel dirigé
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02592_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Par un mémoire enregistré le 15 décembre 2022, la société concessionnaire aéroports du Grand Ouest, représentée par Me Duval, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 7000 euros soit mise
Source officielle2ème CH - Section 1
63d37adfd1bc2605de4b4be2
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DUALE-LIGNEY-[U] (DLB AVOCATS ASSOCIES) S.E.L.A.S.
Source officielleETRANGERS
67ecc9c0dab039e415d93298
1 avril 2025
1 avril 2025
à [Localité 3] (CAMEROUN) de nationalité camerounaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2], dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Justine DUVAL
Source officielleETRANGERS
66a882027be56405acf78f05
27 juillet 2024
27 juillet 2024
1990 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Justine DUVAL
Source officielleCour d'Appel
été SETIM CARAÏBES, et, dans la limite de son engagementc/Mme Monique X
6253cc2ebd3db21cbdd8f652
20 janvier 2012
20 janvier 2012
2011, les appelants reprochent aux premiers juges d'avoir retenu le prétendu aveu de STIM CARAÏBES de ce que ses difficultés provenaient en réalité de la rupture de ses relations avec son partenaire DUVAL
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
69fc1ffacdc6046d47e0cba6
6 mai 2026
6 mai 2026
à la Cour : Jugement du 04 Avril 2024 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F21/00309 APPELANTE Société [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Vincent DUVAL
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a5fd
23 avril 2024
23 avril 2024
ITEC FLUIDES, RCS de [Localité 10] n°434967840, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre DUVAL STALLA
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686f4ca0d3976f57d00d3202
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[L]-HAZANE-DUVAL ès qualité de liquidateur judiciaire de la société SOLATOL IMMOBILIER, représentée par Me Jean-marc BORTOLOTTI de la SELARL DBCJ AVOCATS, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU ORDONNANCE
Source officielleETRANGERS
67ecc9c0dab039e415d93294
1 avril 2025
1 avril 2025
] né le 07 Octobre 1990 à [Localité 1] (COMORES) de nationalité comorienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Justine DUVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d618
2 février 2011
2 février 2011
la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00163_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Retrouvée inconsciente le 12 février 2018, elle a fait l'objet d'un examen tomodensitométrique qui a signalé la présence d'un hématome sous dural et d'un oedème cérébral.
Source officiellePage 8 sur 155