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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
644229e5d2fa6fd0f804043e
20 avril 2023
20 avril 2023
DU PRIEL [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Emmanuel ESLAMI NODOUCHAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0459 INTERVENANT Monsieur [Z] [P] [Adresse 4] [Localité 11]- BELGIQUE
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce1420008389575
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
65336b4dbb40ec8318f31d87
20 octobre 2023
20 octobre 2023
PricewaterhouseCoopers Limited [Adresse 4] [Localité 13] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e4ac25a97f0381f547f
18 février 2015
18 février 2015
représenté par son syndic la Société TERRA IMMO, ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] représenté par la SELARL 2H AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, toque : L0056 assisté de Me Emmanuel
Source officielle5e chambre civile
603edcae749a5e4934815103
2 mars 2021
2 mars 2021
Emmanuel GARCIA, Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6448c07f5ca6d8d0f8ef67d3
25 avril 2023
25 avril 2023
BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 mars 2023 en audience publique, devant la cour composée de : Roland POTEE, président, Sylvie HERAS DE PEDRO, conseiller, Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e89
10 février 2016
10 février 2016
Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle
Source officielle3ème chambre
650bdf51beee0f8318b97568
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Mme [R] Monsieur [Z] [I] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Sylvie SABATHIER, avocat au barreau D'ALBI INTIMÉ Monsieur [L] [V] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce57
11 septembre 2006
11 septembre 2006
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE, dont le siège est 87 rue de Richelieu 75113 PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP MILLOT-LOGIER - FONTAINE, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuel MILLER, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
69d09befcdc6046d4710158c
3 avril 2026
3 avril 2026
DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/00194 Jugements du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] des 15 Mars 2024 et 8 août 2025 APPELANTE : S.A.S. [1] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-4
5fda803888ad6e0baf4e629d
27 juin 2019
27 juin 2019
CHEVAL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 13 Septembre 2016 enregistré au répertoire général sous le n° 09/05046.
Source officielleChambre Sociale
67ef6fc97985d82da296f84f
1 avril 2025
1 avril 2025
TOP DENT, sise [Adresse 1] représentée par Me Alexandra-Marie MIGUEL-LUIGI, avocat au barreau de NICE substituée par Me Emmanuelle HUOT, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielle5e chambre civile
69677801cdc6046d47401915
13 janvier 2026
13 janvier 2026
, [Adresse 16] [Localité 4] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-7
64a7af093bcaf505db69626a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Constance DAMAMME Me Anne SANTANA-MARC Me Emmanuelle ARM Me Benjamin NAUDIN Décision déférée
Source officielle1ère chambre 1ère section
61629872201c88caf8c4e1a6
24 janvier 2013
24 janvier 2013
rendu le 28 Janvier 2011 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 5 N° Section : N° RG : 06/15233 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
662c94f0b787c4000862f59f
26 avril 2024
26 avril 2024
société NEXITY LAMY, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 15] Représentée par Me Hugues MAISON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0600, substitué à l'audience par Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61628ccd293034a8c342f6dd
19 juin 2013
19 juin 2013
au barreau de LILLE INTIMES SA ALLIANZ IARD ANCIENNEMENT DENOMMEE AGF IART ayant son siège social [Adresse 12] [Localité 9] représentée par ses dirigeants légaux Assistée de Maître Emmanuel
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc7e1fee3fa4a15c77044c
21 novembre 2018
21 novembre 2018
représentés par Me Emmanuelle Z... - A..., avocat au barreau de PARIS, toque : E0040 assistés de Me Christophe B..., avocat au barreau de PARIS, toque : R130 INTIMÉES Madame Dominique Madeleine
Source officielle4ème chambre commerciale
635a21d5c549ea05a7cd2d3a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
numéro 497 867 366, au capital de 10 000 euros, pris en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité en son siège , [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
63104b6e4709e24f13d5538e
30 août 2022
30 août 2022
, Anne-Laure Pliskine, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 09 Mai 2022 Emmanuèle Cardona, Présidente, Laurent Grava, Conseiller, a été entendu en son rapport Anne-Laure Pliskine
Source officiellePage 8 sur 9