Par dernières conclusions signifiées le 18 mai 2015, la selarl MARS, prise en la personne de Me [U], ès qualités demande à la cour de confirmer l'ordonnance du 17 février 2015 et de condamner M.

Michel WACHTER, président de chambre, Madame Bénédicte MANTEAUX et Madame Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.

né le 18 mai 1951 à Charenton (94220) profession : avocat Madame Fabienne Y... épouse X...

[J] [G] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Marie-eva BIRRIEN, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 9 INTIMEE Vu l'appel relevé par SCCV [Adresse 1] de la décision rendue

Fabienne enregistre une baisse de chiffre d'affaires de 7,88 % fin 2005, la société enregistre pour sa part une performance de récession cantonnée à 0,93 %, - en mars 2006, Mme X...

2024 INTIMÉE : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Saône et-Loire (CPAM) [Adresse 1] [Localité 4] dispensée de comparution en vertu d'un mail adressé au greffe le 15 avril 2024

02 AOUT 2023 PREMIERE CHAMBRE CIVILE CONTRADICTOIRE N° de rôle : N° RG 23/00954 - N° Portalis DBVG-V-B7H-EUVA S/appel d'une décision du JUGE DE LA MISE EN ETAT DE VESOUL en date du 02 mai

Selon Isabelle Y..., son mari et Fabienne X...se livraient à des jeux érotiques, Fabienne X...confiant à Rémy Y... ses fantasmes, ce qui les excitait.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie BART, Vice-président placé

EXPOSE DU LITIGE Suivant demande enregistrée le 7 février 2011, Fabienne X...a fait attraire la société 3 P devant le conseil de prud'hommes de Forbach.

BOV'EQUITHO, appelants, incidemment intimés ; Vu les conclusions déposées le 25 mai 2011 par [U] [F] épouse [J], intimée, incidemment appelante ; Ouï les parties en leurs explications orales à l'audience

2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne ROUGE, Présidente de chambre, chargée du rapport.

Michel WACHTER, Président de chambre Monsieur Marc RIVET, Président de chambre Philippe MAUREL, conseiller Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

FABIEN GOMEZ, Société METALLERIE S3P, S.A.R.L. CENTER BOIS, S.A. MAAF ASSURANCES, S.A.S. ROBINET, S.A.R.L. BTP COURTADON ENTREPRISE, E.U.R.L. BERNARD SUCHEYRE, SMABTP, S.A.R.L.

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 48C Ch 1-6 Surendettement ARRET N° DEFAUT DU 07 MAI 2026 N° RG 24/07553 - N° Portalis DBV3-V-B7I-W43V AFFAIRE : [Q] [E] C/ Société

d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 16 N° RG : 19/01346 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Sabrina DOURLEN, avocat au barreau de VERSAILLES Me Marie-Laure

00495) - N° de minute 23/747 Code affaire : 10A Demande tendant à contester l'enregistrement ou le refus d'enregistrement d'une déclaration de nationalité PARTIES EN CAUSE : APPELANTE INTIMÉE

EXPRO, JCP de [Localité 12] APPELANT Monsieur [J] [E] [Adresse 10] [Localité 8] représenté par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai et assisté de Me Tania Normand, avocat

.- Fabienne Z...

publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère, chargée du rapport.