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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Civile
64631e492622c0d0f8d67c4e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Fanny MILAN, greffier.
Source officielleChambre des Rétentions
68e9e489154299c7318fb3de
10 octobre 2025
10 octobre 2025
OCTOBRE 2025 Minute N°988/2025 N° RG 25/02989 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJLK (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 08 octobre 2025 à 11h55 Nous, Fanny
Source officielleRéférés
651fa56fc601f083189917a9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[O] [R] COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE DE REFERE Le 07 Septembre 2023 à neuf heures trente, devant Nous, Fanny DABILLY, Présidente de Chambre, désignée
Source officielleChambre Commerciale
652a30947ed1ea8318112508
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 14 SEPTEMBRE 2023, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, et Madame Fanny
Source officielleChambre des Rétentions
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6 juillet 2025
6 juillet 2025
judiciaire d'Orléans en date du 04 juillet 2025 à 15h39 Nous, Claire GIRARD, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Fanny
Source officielleChambre des Rétentions
686ca6f2ab48d770a9cb5e30
6 juillet 2025
6 juillet 2025
judiciaire d'Orléans en date du 03 juillet 2025 à 12h31 Nous, Claire GIRARD, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Fanny
Source officielleChambre Commerciale
67134bf5208351cec658662f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61626b98e62f7c490f224eea
4 septembre 2013
4 septembre 2013
LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 04 SEPTEMBRE 2013 APPELANTE : SAS VALENDA [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Gilles PIOT-MOUNY de la SCP D'AVOCATS GILLES PIOT-MOUNY, FANNY
Source officielleCour d'Appel
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23 janvier 2020
23 janvier 2020
DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 19 DECEMBRE 2019, à 14 heures, Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en son rapport, et Madame Fanny
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA03787_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Le 10 juillet 2016, à l'occasion de la finale du championnat d'Europe de football opposant la France au Portugal, un dispositif de " fan zone " de 130 000 m2 avec des écrans géants a été mis en place à
Source officielleChambre Sociale
69b27b41cdc6046d4763caa9
17 octobre 2025
17 octobre 2025
GATEFIN de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE Nous, Alexandre DAVID, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargé de la mise en état, Assisté de Mme Fanny
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00320_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
C..., ressortissant de la République D..., déclare être né le 8 mars 2005 à Fana et être entré en France en juin 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e74
15 février 2007
15 février 2007
A..., photographe animalier professionnel, a effectué, dans l'élevage de chiens de race bichon maltais des époux X..., des clichés de trois chiens, Fanny du Clos de St-Pétersbourg, Jennifer du Clos de
Source officielleChambre Sociale
69b2824bcdc6046d4764903d
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Représentée par Me Marie QUESTE, avocat au barreau de BLOIS INTIMÉE Nous, Laurence DUVALLET, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargée de la mise en état, Assistée de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
69b282d3cdc6046d4764a0f7
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Philippe BARON de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS INTIMÉE Nous, Alexandre DAVID, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargé de la mise en état, Assisté de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
69b28353cdc6046d4764af75
25 avril 2025
25 avril 2025
PHILIP de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE Nous, Laurence DUVALLET, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargée de la mise en état, Assistée de Mme Fanny
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68edd8f587178132e1935090
11 octobre 2025
11 octobre 2025
[E] [J] [L] [C] né le 23 Février 1986 à [Localité 4] de nationalité Portugaise ayant pour conseil en première instance, Me Fanny Marneau, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire
Source officielle1re chambre civile
6684eaf6a0de54ff609f7ee4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Non représenté MONSIEUR LE PREFET DE L'AUDE [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 3] Non représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 02 Juillet 2024, en audience publique, devant Fanny
Source officielleChambre des Rétentions
695e25c875782d5f060f25e3
5 janvier 2026
5 janvier 2026
CHENOT, conseiller, et Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64ae4b06a1775905dba3bc42
11 juillet 2023
11 juillet 2023
334, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050, Assistée de Me Fang
Source officiellePage 8 sur 160