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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 IDP
643e350783146e04f531eb10
17 avril 2023
17 avril 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 avril 2023.
Source officielleChambre 1-11 IDP
62848f63498a54057d102cc2
16 mai 2022
16 mai 2022
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 mai 2022.
Source officielleChambre 1-11 IDP
62848f65498a54057d102cc8
16 mai 2022
16 mai 2022
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 mai 2022.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
642d14bccb8fa004f57da2c5
4 avril 2023
4 avril 2023
[V] tendant à 'renvoyer devant le tribunal judiciaire de Paris autrement composé l'affaire et subsidiairement au visa de l'article 40 du code de procédure pénale, saisir le procureur de la République de
Source officielleChambre 1-11 IDP
66274ef0c1c6ed00087b3c5d
22 avril 2024
22 avril 2024
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 avril 2024.
Source officielleRétention Administrative
67f8ade0f9461e184612ebf2
12 avril 2024
12 avril 2024
[P] [E], appelant, assisté de Me Florence PLUTA, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [Z] [R], interprète assermenté en langue arabe, présent lors du prononcé
Source officielleChambre 1-11 IDP
67f4b11ada16d54af38e62ac
7 avril 2025
7 avril 2025
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 07 avril 2025.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6549e2c9bc1a528318e09612
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 novembre 2023
Source officielleChambre 1-11 IDP
6549e2c9bc1a528318e09614
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 novembre 2023
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02029_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Il soutient que : -il a été relaxé des poursuites pénales à son encontre par un jugement du tribunal correctionnel de Basse-Terre du 6 mai 2022 ; il n'y a donc pas lieu d'en tenir compte ; -dès lors
Source officielle1ère chambre civile B
5fca2d8c5cd1533dd5952bde
1 décembre 2020
1 décembre 2020
Composition de la Cour lors du délibéré : - Agnès CHAUVE, président - Florence PAPIN, conseiller - Laurence VALETTE, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00557_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D F, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa4f0c7dc206c9eb7ec3
16 janvier 2025
16 janvier 2025
EXPRO, JCP DE [Localité 5] DU 15 MAI 2023 (référence dossier N° RG 20/00822) PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [H] [J] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Florence GACQUER
Source officielle20e chambre
650d319571dfcd831820162e
29 août 2023
29 août 2023
Prononcé par mise à disposition au greffe par Florence PERRET, présidente de chambre, assistée de Rosanna VALETTE, qui ont signé la minute de la présente décision.
Source officielle1ère Chambre
653ca5fe83c9498318209c3d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
VS/ATF COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à - SELARL CABINET D'AVOCATS FLORENCE CHAUMETTE ET BRICE TAYON - SCP SOREL &
Source officielleChambre 1-11 IDP
6a1e69c0cdc6046d47cb2f42
1 juin 2026
1 juin 2026
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 juin 2026.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6785ff9d88a2258b37c9d77d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2025.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE02207_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique ; - et les observations de Me Nalet pour M. et Mme D.
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8542d
19 février 2001
19 février 2001
Fraude sur des vins de table et trafic d'alcool", sous la signature de Madame Florence A..., journaliste.
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8548e
19 février 2001
19 février 2001
Fraude sur des vins de table et trafic d'alcool", sous la signature de Madame Florence A..., journaliste.
Source officiellePage 8 sur 154