Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
631986fe51eeae4f1309d133
6 septembre 2022
6 septembre 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64f8163d0a9accd9695a420d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
27 septembre 2022 - N° rôle : 21/00077 N° RG 22/00874 - N° Portalis DBVO-V-B7G-DBRE Déclaration d'appel du 31 octobre 2022 APPELANTE : ASSOCIATION POUR L'ETUDE ET LA PROTECTION DE LA FLORE
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e1
10 avril 2008
10 avril 2008
Le 20 novembre 2002, la société française Flodor Industrie, devenue Péronne Industrie, filiale de la société Unichips International, elle-même détenue à 100 % par la société holding Unichips Finanziaria
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL02262_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
l'arrêté du 16 août 2018 n° PREF/DCL/BCLUE/2018228-0002 par lequel le préfet des Pyrénées-Orientales a autorisé la société Sablière de la Salanque à déroger aux interdictions relatives aux espèces de flore
Source officielleChambre 1-8
6364ba41e405357f749ea55a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
N° RG 20/09809 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGMGV [M] [W] C/ [D] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Flora
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e1dd3834a3175fc9ee
11 avril 2024
11 avril 2024
PAPILLON FLAMENCO ROSE C/ [G] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Flora QUEMENER Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 18
Source officielle8ème chambre
68e743283940dd585f4f769e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Color, o L'Apave, o Alpha et son assureur la MAF, o [X] [R] Architecte et son assureur la MAF ; Ainsi, Condamner : o Gan en sa qualité d'assureur de la société Floor Color, o L'Apave,
Source officielle6ème Chambre
63d4ccf392a57405de331723
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Metz Monsieur LE COMPTABLE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 2] [Localité 4] Non représenté DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 15 Novembre 2022 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES
Source officielle6ème Chambre
65ab72fe36bfc00008d68cb8
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Le Procureur général près la cour d'appel de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 17 Octobre 2023 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES, Magistrat rapporteur, qui a entendu les plaidoiries
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_24LY00327_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'EURL Le Clos de Florie, M. et Mme H L, M. I J, Mme M B, M. A E, M. G D, M. et Mme C F et M.
Source officielle1ère Chambre
68008c7aecbbb650faffb00b
10 avril 2025
10 avril 2025
PARNASSE GARANTIES [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jacques FLORO, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy (Toque 29) COMPOSITION DE LA COUR : Mme Judith
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61627770a2bc6369e8386cf1
7 janvier 2014
7 janvier 2014
MATÉRIAUX et SOCIÉTÉ d'EXPLOITATION des MAGASINS de DÉTAIL FLORY le 8 novembre 1996: * 526 510,96 euros, avec intérêts au taux légal à compter du 1er juillet 2004, au titre de la rente IAD, * 571
Source officielle1ère Chambre civile
6a0ff8b2cdc6046d478a3867
21 mai 2026
21 mai 2026
PRONONCÉ : Le 21 mai 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre et Mme Flore GUEZOU, greffière.
Source officielle6ème Chambre
64a7b05f3bcaf505db69673f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Prise en la personne de Maître [K],Mandataire judiciaire [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Non représentée DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 16 mai 2023 tenue par mme Anne-Yvonne Florès
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL02237_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
l'arrêté du 16 août 2018 n° PREF/DCL/BCLUE/2018228-0002 par lequel le préfet des Pyrénées-Orientales a autorisé la société Sablière de la Salanque à déroger aux interdictions relatives aux espèces de flore
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03540_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
de décembre 2018, alors qu'il résulte des termes mêmes de ce document qu'il constitue l'élément de référence en ce qui concerne l'état initial, les impacts et mesures associés du volet faune et flore.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a71
6 mars 2017
6 mars 2017
Maître Frédéric DECAP de l'AARPI BRETONEICHE-DECAP (Toque 55), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉ Monsieur Hubert Z... ... 97190 LE GOSIER Représenté par Maître Nicolas FLORO
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c104
22 mai 2008
22 mai 2008
habituelle ou sur l'octroi d'un droit de visite et d'hébergement, - déclarer satisfactoire l'offre de François X... de verser à titre de part contributive à l'entretien et l'éducation de sa fille Florie
Source officielle1ère Chambre
631986fd51eeae4f1309d131
6 septembre 2022
6 septembre 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU,
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7c9
2 novembre 2011
2 novembre 2011
à la cour : Jugement rendu (e) le 17 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 09/ 02479 Copies exécutoires délivrées à : Me Flore
Source officiellePage 8 sur 129