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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

661f66012313f20008a525cb

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

moment précis l'intervention d'un tiers ; Cependant la cour ne trouve pas d'élément personnel concernant monsieur [L] qui pratiquait avant son accident régulièrement des activités sportives, comme du footing

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_19TL23555_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

conséquences dommageables de l'intervention, un préjudice d'agrément, ne pouvant plus pratiquer comme auparavant ses activités sportives ou culturelles précédemment pratiquées telles que le ski de fond, le footing

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

631ade25f575634f1371ee31

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

lesquels figuraient les déplacements professionnels insusceptibles d'être différés, l'assistance aux personnes vulnérables et la garde d'enfants, la possibilité pour chacun de faire ses courses ou du footing

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

662b4415fe25450008314e46

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Néanmoins, ce témoignage, dans lequel cette amie 'regrette ne plus pouvoir faire de marche ou de footing'(italique) avec la victime, manque de précision, notamment quant à la régularité et l'ancienneté

Source officielle
CA

15e chambre

635237ca8c924eadffcc4b1c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

cause la possibilité qu'elle soit atteinte d'un burn-out, dans un courrier débutant dans les termes suivants : '[I] [H] m'a indiqué avoir eu le plaisir de vous croiser dimanche matin lors de votre footing

Source officielle
CA

5ème Chambre

697afc16cdc6046d47104740

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[P] de nombreuses activités de loisirs sportifs durant des années' : VTT, Kayak, Tennis, Footing. Mme [K] déclare avoir 'pratiqué avec M. [P] la course à pied'. M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62760ca6593736057d78aa50

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

cas particulier, si les attestations produites, font de manière concordantes, état du fait que la salariée avait énormément d'énergie, pour beaucoup d'activités, en ce compris le vélo, la marche, le footing

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01286_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

Pour demander une indemnité de 10 000 euros au titre du préjudice d'agrément, Mme E se borne à se prévaloir de ce qu'elle ne peut plus pratiquer la randonnée et le footing et faire des promenades à pied

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65321b709e4ea48318f5b086

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

'Chaque fois on nous répète que l'on doit vendre plus et avec plus d'option, on nous encourage à faire du forcing et on nous dit que si on ne fait pas assez de chiffre nous serons licencier (...)'.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65321b719e4ea48318f5b088

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

'Chaque fois on nous répète que l'on doit vendre plus et avec plus d'option, on nous encourage à faire du forcing et on nous dit que si on ne fait pas assez de chiffre nous serons licencier (...)'.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65321b719e4ea48318f5b08a

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

'Chaque fois on nous répète que l'on doit vendre plus et avec plus d'option, on nous encourage à faire du forcing et on nous dit que si on ne fait pas assez de chiffre nous serons licencier (...)'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb243b00e05d4fac78d

Appel

11 août 2022

11 août 2022

Elle ajoute qu'elle a subi des agissements au moment de son départ mais également postérieurement puisqu'elle a dû faire le 'forcing' pour obtenir la portabilité de ses droits auprès de la complémentaire

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fdca60ce51d110a4c2d9ede

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

N... de la société Nays J... a adressé le 26 août 2009 à la société Haris J... une estimation du coût de la préparation du bateau au titre du matage, du quillage et de la pose d'une peinture anti-fouling

Source officielle
CA

17e chambre

5fd94b27cc6841330de4711a

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

En effet, côté client, une prestation au 4/5 et hors site quelques jours par semaine n'était pas idéale, pour autant si nous n'avions trouvé aucune ressource nous aurions essayé de faire du forcing (..

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6360c5833c369c7f74996e42

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[C] pratiquait le footing et l'escalade, activités qu'il n'a pas pu reprendre. Il pratique la natation qu'il a reprise en juin 2015. Il a abandonné la réfection de sa résidence secondaire.

Source officielle
CA

Chambre civile

636ca5466c7633dcd15b3679

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE aux fins de réparation de son préjudice corporel, résultant d'un accident survenu le 15 janvier 2012 sur la commune de Sainte-Luce, au cours duquel, alors qu'il effectuait un footing

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

69fd7d1ccdc6046d470432e3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Il est mentionné que la patiente peut reprendre la marche, le vélo, la natation et pratiquer le footing sur sol souple.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

68df5bcccf4e7f1c37e1cbc5

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

163] offre quant à lui une importante diversité d'usages valorisables (terrain de pétanque privatif, terrain de football privatif, étendue d'herbe privative, bancs, chemins de promenade, circuit de footing

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02181_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

Pour demander une indemnité de 2 000 euros au titre du préjudice d'agrément, Mme A se borne à se prévaloir de ce qu'elle ne peut plus reprendre ses activités de loisir, notamment la marche, le footing

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01766_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

titre du préjudice d’agrément, Mme E... se borne à se prévaloir, comme en première instance, de ce qu’elle ne peut plus reprendre ses activités de loisir, notamment avec sa famille, comme la marche, le footing

Source officielle

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