AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525cb
16 avril 2024
16 avril 2024
moment précis l'intervention d'un tiers ; Cependant la cour ne trouve pas d'élément personnel concernant monsieur [L] qui pratiquait avant son accident régulièrement des activités sportives, comme du footing
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL23555_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
conséquences dommageables de l'intervention, un préjudice d'agrément, ne pouvant plus pratiquer comme auparavant ses activités sportives ou culturelles précédemment pratiquées telles que le ski de fond, le footing
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
631ade25f575634f1371ee31
7 septembre 2022
7 septembre 2022
lesquels figuraient les déplacements professionnels insusceptibles d'être différés, l'assistance aux personnes vulnérables et la garde d'enfants, la possibilité pour chacun de faire ses courses ou du footing
Source officielleCh.protection sociale 4-7
662b4415fe25450008314e46
25 avril 2024
25 avril 2024
Néanmoins, ce témoignage, dans lequel cette amie 'regrette ne plus pouvoir faire de marche ou de footing'(italique) avec la victime, manque de précision, notamment quant à la régularité et l'ancienneté
Source officielle15e chambre
635237ca8c924eadffcc4b1c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
cause la possibilité qu'elle soit atteinte d'un burn-out, dans un courrier débutant dans les termes suivants : '[I] [H] m'a indiqué avoir eu le plaisir de vous croiser dimanche matin lors de votre footing
Source officielle5ème Chambre
697afc16cdc6046d47104740
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[P] de nombreuses activités de loisirs sportifs durant des années' : VTT, Kayak, Tennis, Footing. Mme [K] déclare avoir 'pratiqué avec M. [P] la course à pied'. M.
Source officielleChambre sociale
62760ca6593736057d78aa50
5 mai 2022
5 mai 2022
cas particulier, si les attestations produites, font de manière concordantes, état du fait que la salariée avait énormément d'énergie, pour beaucoup d'activités, en ce compris le vélo, la marche, le footing
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01286_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Pour demander une indemnité de 10 000 euros au titre du préjudice d'agrément, Mme E se borne à se prévaloir de ce qu'elle ne peut plus pratiquer la randonnée et le footing et faire des promenades à pied
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65321b709e4ea48318f5b086
19 octobre 2023
19 octobre 2023
'Chaque fois on nous répète que l'on doit vendre plus et avec plus d'option, on nous encourage à faire du forcing et on nous dit que si on ne fait pas assez de chiffre nous serons licencier (...)'.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65321b719e4ea48318f5b088
19 octobre 2023
19 octobre 2023
'Chaque fois on nous répète que l'on doit vendre plus et avec plus d'option, on nous encourage à faire du forcing et on nous dit que si on ne fait pas assez de chiffre nous serons licencier (...)'.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65321b719e4ea48318f5b08a
19 octobre 2023
19 octobre 2023
'Chaque fois on nous répète que l'on doit vendre plus et avec plus d'option, on nous encourage à faire du forcing et on nous dit que si on ne fait pas assez de chiffre nous serons licencier (...)'.
Source officielleChambre Sociale
62f73eb243b00e05d4fac78d
11 août 2022
11 août 2022
Elle ajoute qu'elle a subi des agissements au moment de son départ mais également postérieurement puisqu'elle a dû faire le 'forcing' pour obtenir la portabilité de ses droits auprès de la complémentaire
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fdca60ce51d110a4c2d9ede
8 novembre 2018
8 novembre 2018
N... de la société Nays J... a adressé le 26 août 2009 à la société Haris J... une estimation du coût de la préparation du bateau au titre du matage, du quillage et de la pose d'une peinture anti-fouling
Source officielle17e chambre
5fd94b27cc6841330de4711a
4 mars 2020
4 mars 2020
En effet, côté client, une prestation au 4/5 et hors site quelques jours par semaine n'était pas idéale, pour autant si nous n'avions trouvé aucune ressource nous aurions essayé de faire du forcing (..
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6360c5833c369c7f74996e42
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[C] pratiquait le footing et l'escalade, activités qu'il n'a pas pu reprendre. Il pratique la natation qu'il a reprise en juin 2015. Il a abandonné la réfection de sa résidence secondaire.
Source officielleChambre civile
636ca5466c7633dcd15b3679
25 octobre 2022
25 octobre 2022
PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE aux fins de réparation de son préjudice corporel, résultant d'un accident survenu le 15 janvier 2012 sur la commune de Sainte-Luce, au cours duquel, alors qu'il effectuait un footing
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
69fd7d1ccdc6046d470432e3
7 mai 2026
7 mai 2026
Il est mentionné que la patiente peut reprendre la marche, le vélo, la natation et pratiquer le footing sur sol souple.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
68df5bcccf4e7f1c37e1cbc5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
163] offre quant à lui une importante diversité d'usages valorisables (terrain de pétanque privatif, terrain de football privatif, étendue d'herbe privative, bancs, chemins de promenade, circuit de footing
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02181_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Pour demander une indemnité de 2 000 euros au titre du préjudice d'agrément, Mme A se borne à se prévaloir de ce qu'elle ne peut plus reprendre ses activités de loisir, notamment la marche, le footing
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01766_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
titre du préjudice d’agrément, Mme E... se borne à se prévaloir, comme en première instance, de ce qu’elle ne peut plus reprendre ses activités de loisir, notamment avec sa famille, comme la marche, le footing
Source officiellePage 8 sur 8