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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
65af6710b6c6260008b5300a
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Dans tous ces équipements, il y avait de l'amiante dans les freins et les joints.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
627ca7f24781dc057dee7a22
11 mai 2022
11 mai 2022
Pour le second, les freins de votre véhicule ont été vérifiés par un professionnel qui n'a trouvé aucun défaut suite au passage au banc de freinage chez Mercedes.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688edd25744ff781d44f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de différents matériels employés au fond et équipés de systèmes de freinage en amiante.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688edd25744ff781d453
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de différents matériels employés au fond et équipés de systèmes de freinage en amiante.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89520
15 février 2007
15 février 2007
vers l'avant est réel ; - pour une distance de freinage inférieure à 4,5m, un soulèvement des quatre roues du véhicule apparaît ; - l'ensemble en appui sur la pile, avec la charge dans la pince,
Source officielleChambre Sociale-Section 3
64bf678e8fb8a9d9693e17aa
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Les freinages répétitifs entrainaient les particules d'amiante dans l'atmosphère.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c5297ca2c4236379079864
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Il dit avoir utilisé de façon habituelle des scrapers, treuils divers avec des garnitures de frein en amiante, des palans Victory et joints en klingérite, et avoir été à la maintenance de machines avec
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63465940c024d1adffef755e
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Elle reconnaît également que les freins des treuils pouvaient contenir de l'amiante mais que les poussières restaient enfermées ,le système de freinage étant enfermé dans le carter solidaire du châssis
Source officielleChambre 1-6
651fa4e0c601f0831899146d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
, elle ne signifie pas qu'il n'a pas freiné puisque sur une moto, lors d'un freinage intense et soudain, le système de freinage ABS permet d'éviter le blocage des roues empêchant précisément de laisser
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929d6
5 novembre 2015
5 novembre 2015
de cette dernière a été cédée à la Société Bosch Systemes de Freinages, suivant apport partiel d'actif du 17 juin 1996 ; que la société Bosch Systemes de Freinages a finalement été radiée du registre
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5b4
3 mai 2012
3 mai 2012
E..., employé jusqu'en 1988, qui travaillait aux ateliers de réparation jour, et qui évoque l'amiante, élément constitutif des bandes de frein des mâchoires de frein dont la garniture était en Ferrodo,
Source officielleChambre civile
68e743293940dd585f4f76a6
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Les époux [K] soutiennent que le véhicule vendu était, à la date de sa vente, affecté des vices suivants : - multiples fuites, - usure prononcée des freins, - corrosion du châssis.
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f05c2cfc5a084ac8c7
9 avril 2024
9 avril 2024
[B] [K] en qualité d'expert judiciaire aux fins de déterminer et de décrire les défauts pouvant affecter le véhicule et plus particulièrement son système de freinage.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ecc9d1dab039e415d93350
1 avril 2025
1 avril 2025
immédiatement et que son freinage avait été brutal et insuffisant et seul à l'origine de sa perte de contrôle. 10- M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af672db6c6260008b53018
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ces palans avaient des rondelles de frein amiantés.
Source officielle4e chambre civile
68709fd3f0cfe7ae188feaaa
10 juillet 2025
10 juillet 2025
, un déséquilibre du frein de service et une usure anormale des pneumatiques.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
644a122c656d26d0f8b57d47
26 avril 2023
26 avril 2023
[V] à son obligation de sécurité - confronté à une défaillance du système de freinage de son véhicule de livraison alors qu'il se trouvait à [Localité 5], M.
Source officielleChambre civile
659f964a3328fa00087a2546
10 janvier 2024
10 janvier 2024
de service, - détérioration (devenue mineure...) du flexible de frein avant gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86434
27 novembre 2002
27 novembre 2002
D... circulait à une vitesse très excessive ce qui résulte des traces de freinage et de la violence effroyable du choc et que cette vitesses a non seulement participé à la réalisation de l'accident mais
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865c7
27 novembre 2002
27 novembre 2002
D... circulait à une vitesse très excessive ce qui résulte des traces de freinage et de la violence effroyable du choc et que cette vitesses a non seulement participé à la réalisation de l'accident mais
Source officiellePage 8 sur 186