Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
631addcef575634f1371ec48
7 septembre 2022
7 septembre 2022
VOISIN, Conseiller, assistés de Mme Sophie MAILLANT, Greffier, Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, a été entendu en son rapport oral, les conseils des parties ont été entendus en leur plaidoirie.
Source officielle4eme Chambre Section 2
65336b72bb40ec8318f31e57
20 octobre 2023
20 octobre 2023
URBA EARTH confirmation totale Grosse délivrée le 20 10 2023 à Me Géraldine BOIGAS Me Nicole LAFFUE REPUBLIQUE FRANCAISE AU
Source officielleRétention Administrative
62c67c57ca9bf2637903083e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 05 JUILLET 2022 1ère prolongation Nous, Géraldine GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur
Source officielleRétention Administrative
66b5b10d1eb0145eaea82f44
8 août 2024
8 août 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 08 AOUT 2024 1ère prolongation Nous, Géraldine GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
66fb911f39036b39a0de825d
12 janvier 2024
12 janvier 2024
- N° Portalis DBVI-V-B7H-PZ27 Décision déférée du 17 Août 2023 - Pole social du TJ d'AGEN - 19/00307 DEMANDERESSE Madame [N], [M] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Géraldine
Source officielleRétention Administrative
65a8d3aee12c85000874af22
16 janvier 2024
16 janvier 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 16 JANVIER 2024 1ère prolongation Nous, Géraldine GRILLON, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur
Source officielleRétention Administrative
657806c3ba3a458318c814e5
25 juillet 2023
25 juillet 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 25 JUILLET 2023 1ère prolongation Nous, Géraldine GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
63d3799ed1bc2605de4b4722
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Partie tenue aux dépens d'appel, dont recouvrement direct par Me Karine Perret, avocat qui en fait la demande, dans les conditions de l'article 699 du code de procédure civile, M.
Source officielleChambre sociale
6789f70b39ae1759ccf60704
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Arcole Industries dit notamment que la société Mory Ducros possédait une direction propre, et qu'il n'y a eu aucune perte d'autonomie décisionnelle de cette dernière société.
Source officielleChambre sociale
6789f70c39ae1759ccf60708
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Arcole Industries dit notamment que la société Mory Ducros possédait une direction propre, et qu'il n'y a eu aucune perte d'autonomie décisionnelle de cette dernière société.
Source officielleChambre sociale
6789f70c39ae1759ccf6070c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Arcole Industries dit notamment que la société Mory Ducros possédait une direction propre, et qu'il n'y a eu aucune perte d'autonomie décisionnelle de cette dernière société.
Source officielleChambre sociale
6789f70c39ae1759ccf6070e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Arcole Industries dit notamment que la société Mory Ducros possédait une direction propre, et qu'il n'y a eu aucune perte d'autonomie décisionnelle de cette dernière société.
Source officielleChambre sociale
6789f70c39ae1759ccf60710
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Arcole Industries dit notamment que la société Mory Ducros possédait une direction propre, et qu'il n'y a eu aucune perte d'autonomie décisionnelle de cette dernière société.
Source officielleChambre sociale
6789f70c39ae1759ccf60714
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Arcole Industries dit notamment que la société Mory Ducros possédait une direction propre, et qu'il n'y a eu aucune perte d'autonomie décisionnelle de cette dernière société.
Source officielleChambre sociale
6867689add25744ff781d4e7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Mme Sophie MAILLANT, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92dac
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Le contrat d'assurance stipule au titre « garantie R - perte de la valeur vénale du fonds » que l'assureur garantit le versement « 2)- d'une indemnité pour la perte totale de la valeur vénale de votre
Source officielleChambre 1-6
680b1db42c124f4fd8d6732c
24 avril 2025
24 avril 2025
Ce poste de préjudice permet également d'indemniser le risque de perte d'emploi qui pèse sur une personne atteinte d'un handicap, la perte de chance de bénéficier d'une promotion, la perte de gains espérés
Source officielleRétention Administrative
670e05ec10ea465c0ffcf832
13 octobre 2024
13 octobre 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 12 OCTOBRE 2024 Nous, Géraldine GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de M. le premier président de la
Source officielleRétention Administrative
657806c4ba3a458318c814eb
28 juillet 2023
28 juillet 2023
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 28 JUILLET 2023 Nous, Géraldine GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président
Source officielle1ère chambre civile A
6032500195080485ba255440
1 mars 2018
1 mars 2018
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 01 mars 2018 APPELANTE : SA LYONNAISE DE BANQUE [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Géraldine
Source officiellePage 8 sur 41