Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
64ba21f4354f98d9699d5023
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : R N° RG : 22/00007 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stéphane VAVASSEUR Me Géraud
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
615e0e53c25a97f0381f54f1
4 juin 2014
4 juin 2014
[Localité 4] - RG n° 09/03405 APPELANTE Madame [P] [I] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 7] AU [Localité 8] (TAHITI) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Géraud
Source officielleService des Référés
6363682d37e31b7f74444958
2 novembre 2022
2 novembre 2022
ENTRE : DEMANDERESSE suivant assignation du 28 juin 2022 Madame [K] [V] née le 13 juillet 1988 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Kevin GERBAUD
Source officielleChambre 1-1
6866152411adae0daca53307
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Directeur en sa qualité de représentant légal exerçant es-qualité au siège social demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-Marc SOCRATE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me David GERBAUD-EYRAUD
Source officielle1ère Chambre
66177daee5d80f0008c2e898
10 avril 2024
10 avril 2024
par son Directeur Général sur délégation du Conseil d'Administration [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Maître MARIOL de la SCP LONGIN/MARIOL, avocat au barreau de PAU Assisté de Maître GERBAUD-EYRAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e6e
16 janvier 2007
16 janvier 2007
personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège 370 Rue Saint Honoré - 75001 PARIS représentées par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assistées de Me Pierre GERBAUD
Source officielleChambre Commerciale
61609215db7ff645d856654f
27 mars 2014
27 mars 2014
RG N° 11/05117 DR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GRIMAUD la SCP GERBAUD AOUDIANI
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c2567d0bfda47c90075f7c
13 janvier 2023
13 janvier 2023
exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] représentées par Me Julie HAZART de la SELARL TESSARES AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Géraud
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 11 Octobre 2001c/Madame X
6253c8bdbd3db21cbdd861f3
12 mars 2002
12 mars 2002
SIDIER, avocat à la Cour (E 1623) LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : : Monsieur NIVOSE,Madame GERAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89eb9
21 juin 2007
21 juin 2007
Selon une convention en date du 5 mai 1994 Monsieur B... aux droits duquel se trouve la SCI DEFLESSELLES a donné à bail pour une durée de trois ans à Madame X... une maison située à Saint Géraud des Corps
Source officielle1ere Chambre Section 1
650bdee4beee0f8318b9741c
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Cécile GERBAUD-COUTURE de la SCP CAMBRIEL - DE MALAFOSSE - STREMOOUHOFF - GERBAUD COUTURE-ZOU ANIA, avocat postulant, avocat au barreau de [Localité
Source officielleChambre 1-6
6789fc4a11ec33b4fa0f17c8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[H] C/ Organisme FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERROR ISME ET D'AUTRES INFRACTIONS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Nicolas ROCHET - Me David GERBAUD-EYRAUD
Source officielleChambre 1-6
5fdb95a741097e743788a5ba
21 février 2019
21 février 2019
le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par Me Jean-Michel KARCENTY de la SCP KARCENTY & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, substitué par Me David GERBAUD
Source officielleChambre sociale 4-5
69fd6ee4cdc6046d4701e358
7 mai 2026
7 mai 2026
2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES Section : C N° RG : F2022-4581 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Clément RAINGEARD Me Xavier GERBAUD
Source officielle1ère Chambre
68f864f55d3e42c22e13b97d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[A] [M] et Mme [L] [E] [Adresse 1] [Adresse 15] [Localité 8] Représentés par Maître Géraud MANEIN, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND Timbre fiscal acquitté M.
Source officielleChambre 1-4
662209619ce1420008389671
18 avril 2024
18 avril 2024
LA VOILE D'OR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry TROIN Me Marie-france GERAUD-TONELLOT Me Charles TOLLINCHI Me Claude LAUGA Décision déférée à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcf4
16 octobre 2012
16 octobre 2012
représentée par Madame Cécile Z..., munie d'un pouvoir INTIMEE : Société MANN HUMMEL Boulevard de la Communication LOUVERNE-CS 26161 53061 LAVAL CEDEX 9 représentée par Maître Caroline GERBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd1c
16 octobre 2012
16 octobre 2012
représentée par Madame Cécile Z..., munie d'un pouvoir INTIMEE : Société MANN HUMMEL Boulevard de la Communication LOUVERNE-CS 26161 53061 LAVAL CEDEX 9 représentée par Maître Caroline GERBAUD
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63b7cdb16b63637c907b7c86
5 janvier 2023
5 janvier 2023
VIANET [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Elodie GERVAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : B0503 DÉFENDEUR Monsieur [C] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Angélique
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9240e
20 mai 2015
20 mai 2015
en la personne de son représentant légal en exercice 36, Avenue du Général de Gaulle Gallieni II 93175 BAGNOLET CEDEX assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me David GERBAUD-EYRAUD
Source officiellePage 8 sur 20
GEFFRIAUD, Thierry
21/07/2026
Voir →
GEFFRIAUD
09/05/2026
Voir →
DE CORLIEU-GEFFRIAUD
24/03/2026
Voir →
DE CORLIEU-GEFFRIAUD
28/02/2026
Voir →
SELARL DU DOCTEUR THOMAS GEFFRIAUD
22/01/2026
Voir →