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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
6309b406a521cdc5630b7a84
26 août 2022
26 août 2022
Vu les conclusions en réponse de la SCP [I] Hazane Duval, prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SASU Trad Uk, déposées et reprises oralement à l'audience tendant, au visa des articles L624
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64364d6a29c3df04f589a5f5
11 avril 2023
11 avril 2023
rendu le 08 novembre 2022 par le tribunal de commerce de TROYES, S.A.R.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
631834fb0876004f131a6112
6 septembre 2022
6 septembre 2022
L'ordonnance de clôture a été rendue le 30 mars 2022 et l'affaire a été fixée à l'audience du 2 juin 2022.
Source officielleChambre sociale 4-1
68df58905835300816d814e6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[C] [S] - DENIS HAZANE - [G] [H] ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, par Monsieur Thierry CABALE,
Source officielleChambre 1-11 référés
68e899ea60ca52a2831c0190
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LERO C/ [J], [R] [W] [V], [I] [F] Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hassan BEN HAMADI Me Nicolas SIMON DE KERGUNIC Me Benoît
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68fb978011af6ba0065f3b3d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre, Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de
Source officielleChambre Commerciale
68e1fd1c20ac6488494aa6cf
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Hassan KAIS, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me MORVAN, avocat au barreau de GRENOBLE, INTIMÉ : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
686765499f40b42a26419da2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
commercial I LOVE [Localité 5] et pour enseigne SOUVENIRS CENTER N°4 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Assistée de Me Rémy HASSAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c791
10 juillet 2025
10 juillet 2025
s'en rapporte ; En cas d'infirmation du jugement, - Condamner la Société SBH Invest à payer à la SCP Ange-Hazane-Duval la somme de 2 821,50 euros au titre de l'émolument prévu par l'article 663-
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc65
21 avril 2008
21 avril 2008
SELARL GKG (TOQUE 22), avocat au barreau de GUADELOUPE Monsieur François A... ... 97150 SAINT-MARTIN représenté par Me SELARL GKG (TOQUE 22), avocat au barreau de GUADELOUPE LA SNC HAVANE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1ec3bcaf505db6968e7
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La SCP Angel Hazane réplique qu'un sursis à statuer est sans intérêt puisqu'existe, au côté de la condamnation, un passif de 1 220 130 euros pour lequel l'appelante n'a aucune explication.
Source officielleChambre Commerciale
6868b5199508abe851204610
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Localité 5] Chambre Commerciale N° Minute RG N° : N° RG 25/01334 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MU5Z ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DU JEUDI 03 JUILLET 2025 Appel d'une décision (N° RG 23/06117 ) rendue
Source officielleChambre civile
6710aa53be64d7e510244fc6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2024 ---==oOo==--- Le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu
Source officielleChambre sociale
64faba380f624005e653f7b5
6 septembre 2023
6 septembre 2023
à : Le six septembre deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis JOLLY, greffier, avons rendu
Source officielleChambre sociale
64faba390f624005e653f7c5
6 septembre 2023
6 septembre 2023
à : Le six septembre deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis JOLLY, greffier, avons rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90745
10 juin 2013
10 juin 2013
RG N : 13/ 00008 AFFAIRE : POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Mme Hanane X... M. Djilali X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65b0bd938d0ccf000877e622
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[U] HAZANE, en qualité de mandataire judicaire de la SASU JASSP désignée par jugement du Tribunal de commerce de MEAUX du 7 octobre 2019, et en qualité de commissaire à l'exécution du plan en vertu d'un
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0d4fc25a97f0381f4cc8
26 février 2015
26 février 2015
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRÊT DU 26 Février 2015 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 12/08562 Décision déférée à la Cour : jugement rendu
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c78b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ANGEL HAZANE DUVAL ès qualité de liquidateur judiciaire de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
633fc37ee633183e2ee17b97
6 octobre 2022
6 octobre 2022
ANGEL HAZANE [E], en la personne de Me [S] [E] en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS AETC PLOMBERIE CHAUFFAGE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jean-charles NEGREVERGNE de la SELAS
Source officiellePage 8 sur 53