Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00709_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Elle soutient que : En ce qui concerne le bien-fondé : - la cession du terrain pour un prix de 85 000 euros au bénéfice de la SCI Jade ne constituait pas un acte anormal de gestion ; il s'agissait
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00710_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
A fait valoir que la SCI Jade aurait dû être destinataire d'une proposition de rectification.
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00711_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Elle soutient que : En ce qui concerne la procédure : - la SCI Jade n'a jamais été destinataire d'une proposition de rectification ; En ce qui concerne le bien-fondé : - la cession du terrain pour
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f00
22 janvier 2015
22 janvier 2015
C/ James Y... Claude X..., Daniel X..., Eric X..., Isabelle X... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbaebd3db21cbdd8dfe8
10 mai 2011
10 mai 2011
né le 18 Août 1965 au CONGO ... ... 69200 VENISSIEUX Monsieur James X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c33
1 juin 2017
1 juin 2017
Ordonnance n° 51 --------------------------- 01 Juin 2017 --------------------------- RG no17/ 00048 --------------------------- James X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cff3
18 février 2009
18 février 2009
Jamel X... ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 2 octobre 2006 par M.
Source officielle2ème chambre
697489a3cdc6046d4787ecc3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DELAGNES LOCATIONS ET SERVICES [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE S.N.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da5
8 janvier 2021
8 janvier 2021
[T] à l'encontre de la société JAMK ne sont pas établis. Le jugement sera donc confirmé en toutes ses dispositions. Mme [B] et M.
Source officielle2ème chambre
6974735dcdc6046d47867367
17 avril 2025
17 avril 2025
Références à rappeler : N° RG 25/00390 - N° Portalis DBVI-V-B7J-QZ2D - 2ème chambre Affaire : [R] [T] épouse [L] Profession : ATSEM Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935ea
14 octobre 2016
14 octobre 2016
Choisy-75013 PARIS Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée sur l'audience par Me Martine BELAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A 235 SCI JADE
Source officielleChambre Commerciale
61631516e03efc4516bd2d8a
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Par acte d'huissier du 13 février 2009 la SCI JADE a fait délivrer sommation à la société AMSA de quitter les lieux à l'échéance du 28 février 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e35
18 décembre 2001
18 décembre 2001
F... en sa constitution de partie civile, a condamné CONTANT James, BELHADJ AHMED Belkacem, HALTER Y... et AAGAOU X... solidairement à payer à M.
Source officielleChambre 4-2
643a4239d83dbd04f5fb2913
14 avril 2023
14 avril 2023
2023/136 Rôle N° RG 19/08805 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BELKQ SARL CARMONA ENTREPRISE C/ [E] [C] Copie exécutoire délivrée le : 14 avril 2023 à : Me James
Source officielleETRANGERS
67f4b103da16d54af38e6180
5 avril 2025
5 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Pascal CARLIER, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielleETRANGERS
67f4b103da16d54af38e6182
5 avril 2025
5 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Pascal CARLIER, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de James
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6196f360e05c1989b41ce6df
17 novembre 2021
17 novembre 2021
L'association Jalles Solidarité invoque la prescription des demandes portant sur les contrats antérieurs au 30 septembre 2010.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61634cf71c666ce2d9a48d53
27 juin 2011
27 juin 2011
susceptibles d'occasionner une plaie au niveau de la jambe droite'...
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf9f
20 janvier 2009
20 janvier 2009
LA JAMETRIE " La Jametrie "-49123 CHAMPTOCE S / LOIRE représentée par la SCP DELTOMBE ET NOTTE, avoués à la Cour assistée de Me Jacques MONIER, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Monsieur
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60364ce462ec6aae231b570d
17 novembre 2015
17 novembre 2015
/03954 APPELANTE Madame [O] [I] [Adresse 1] [Adresse 3] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] représentée par Me Sophie DEBRAY, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉE Association JADE
Source officiellePage 8 sur 185
A. JAMES
30/07/2026
Voir →
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SAINT JAMES
30/07/2026
Voir →
RAFFERTY, James, Jonathon
30/07/2026
Voir →
FLORIAN JAMES SAS
29/07/2026
Voir →
JAMES ROSE HOLDING
29/07/2026
Voir →