Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Recours Soins psychiatriq
6870a1825b6604a26aae891f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
02 Juillet 2025 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire d'ALENCON APPELANT : [R] [S] Né le 07 novembre 1991 à [Localité 3] (Rhône) Comparant assisté de Maître Joffrey
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd8902e
21 novembre 2006
21 novembre 2006
BUSSCHE, avocats au barreau de BEAUVAIS ET : INTIMEE CAVAMAC agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domicilié en cette qualité audit siège :. 104 Rue Jouffroy
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a568
15 mars 2007
15 mars 2007
Géraldine GRAS-COMTET, avocat au barreau de MACON INTIMEE : CAISSE D'ALLOCATION VIEILLESSE DES AGENTS GENERAUX ET DES MANDATAIRES NON SALARIES DE L'ASSURANCE (CAVAMAC) dont le siège est 104 Rue Jouffroy
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03096_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Par un arrêté du 16 janvier 2017, le maire de Saint-Jory-Las-Bloux a refusé de délivrer à M.
Source officielleChambre 3-2
696a9639cdc6046d479200e2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/07592 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO5ZY Chambre 3-2 Ordonnance n° 2026/M 19 Affaire : La CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 4] JOFFRE
Source officielleAvis
CADA:20232032
11 mai 2023
11 mai 2023
publiques à sa demande de communication, par courrier postal, d'une copie des documents suivants, relatifs aux détails des surfaces coefficientées pour chaque espace du bien situé 14 rue du Maréchal Joffre
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6780b936b10ab0632f704a50
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[T] [O] [Adresse 1] [Localité 6] Mme [F] [W] [Adresse 9] [Localité 7] Représentés par Me Laetitia JOFFRIN de la SELARL HORME AVOCATS, avocat au barreau de MEAUX, toque : 105 S.A.
Source officielleChambre 4-5
627df6a30d41e0057d43e0d5
12 mai 2022
12 mai 2022
APPELANT Monsieur [U] [D], demeurant 71 B, avenue de la Lanterne - 06200 NICE représenté par Me Sabrina MARIANI, avocat au barreau de NICE INTIMEES SARL FEEDBACK, demeurant 66, quai du Maréchal Joffre
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92490
1 juin 2015
1 juin 2015
DE LA CORREZE SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, HOTEL DU DEPARTEMENT MARBOT BP 199-19005 TULLE CEDEX NON COMPARANT MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SOCIAL ADSEA, demeurant La Grange-24800 SAINT JORY
Source officielle1ère chambre
DCA_20PA03228_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
du 2 août 2019, déclarant cessibles, au bénéfice de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France, les parcelles nécessaires à la réalisation du projet de restructuration urbaine du secteur Paris-Joffre
Source officielleAvis
CADA:20164713
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Madame XX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de l’hôpital Joffre-Dupuytren
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6260f9526d9e13277d6e3962
20 avril 2022
20 avril 2022
La Cour dans son arrêt du 09 Février 2022 indique : - en première page : 'Ayant pour avocats plaidants Me Fanny LALLEDE et de Me Téhani GOY de la SELARL JOFFRE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11e
24 avril 2008
24 avril 2008
Géraldine De nationalité française, célibataire Ayant élu domicile au cabinet de Maître COUSSEAU-PERRAUDIN, avocat-40 Cours Maréchal Joffre-40100 DAX Prévenue, appelante, libre non comparante,
Source officielle1ère Chambre
64f6c4e5ed0253d969201ce8
4 septembre 2023
4 septembre 2023
par Me Frédéric BARBAUT de la SELARL MAITRE FREDERIC BARBAUT, avocat au barreau de NANCY Monsieur [N] [I] né le 26 mai 1963 à [Localité 7] (57) domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Maxime JOFFROY
Source officielle1ère Chambre
6785fdaee1c1941b1ee98141
13 janvier 2025
13 janvier 2025
par Me Hervé MERLINGE de la SCP SIBELIUS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMÉES : Madame [M] [T] née le 22 mars 1963 à [Localité 4] (92) domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Maxime JOFFROY
Source officielle2ème Chambre
671b35882edfb0b58c05ed97
24 octobre 2024
24 octobre 2024
judiciaire de NANCY, R.G. n° 21/02534, en date du 06 décembre 2023, APPELANT : Monsieur [P] [N], né le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 7] (54), domicilié [Adresse 2]/ Représenté par Me Maxime JOFFROY
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6274bcdc2799a9057d5dd17f
5 mai 2022
5 mai 2022
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [D] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Clotilde LIPP de la SCP JOFFROY
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
67ef6c8f9a9834ffd825fbbd
2 avril 2025
2 avril 2025
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [B] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître LITAIZE de la SCP JOFFROY
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01316_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 janvier 2024, la commune d'Aulnois-sur-Seille, représentée par Me Joffroy, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de Mme B le versement
Source officielleChambre Premier Président
6684eb26a0de54ff609f81a8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 2 JUILLET 2024 DEMANDERESSE AU RECOURS : Madame [D] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Isabelle JORON
Source officiellePage 8 sur 25
SELARLU Catherine Joffroy
16/07/2026
Voir →
SARL JOFFROY
10/07/2026
Voir →
MENUISERIE JOFFROY
07/07/2026
Voir →
JOFFROY MEUNIER MACONNERIE
03/07/2026
Voir →
SARL JOFFROY
30/06/2026
Voir →