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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
653b5930502b828318c4e3d7
26 octobre 2023
26 octobre 2023
CARROSSERIE JOSE GARCIA C/ S.A.R.L. K'DENCE S.A.S.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_19DA00503_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
E et des époux A la somme globale de 1 000 euros à verser à la commune de Porte-Joie au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911ee
27 février 2014
27 février 2014
RG N : 13/ 00034 AFFAIRE : Mme Marie Josée X... divorcée Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6440d836e704a005d1ed718b
19 avril 2023
19 avril 2023
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE TOIT ET JOIE [Adresse 3] [Localité 2] / France Représentée par Me Julien LE TEXIER, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d7
15 juillet 2013
15 juillet 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb5a
19 août 2008
19 août 2008
Jean Pierre SZYSZ, Président qui en a fait un rapport, assisté de Marie-Josée BOYER, Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9246d
28 mai 2015
28 mai 2015
Représenté par Me Jean-bernard POURRE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1825 Assisté sur l'audience par Me Thierry JOVE DEJAIFFE de la SELARL JOVE-LANGAGNE-BOISSAVY-AVOCATS, avocat au barreau de MELUN
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec14
14 décembre 2011
14 décembre 2011
représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Lucien FELLI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Marie Josée Y... épouse E...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8978c
18 septembre 2007
18 septembre 2007
ARRET No ----------- 18 Septembre 2007 ------------ 06 / 00202 ------------ COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE C / Marie Rose Catherine X..., Marie-Josée X..., COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT AUX EXPROPRIATIONS
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f0d
15 janvier 2014
15 janvier 2014
d'assurances MACIF prise en la personne de son représentant légal 2, 4 Rue de Pied de Fond 79037 NIORT assistée de Me Jean Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926df
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Et statuant à nouveau : - Dire les juridictions françaises incompétentes, - Renvoyer Monsieur Delfin, Jorge, Ezequiel Z... et Madame Diana, Patricia A... épouse Z... à mieux se pourvoir, - Condamner
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000f
12 décembre 2012
12 décembre 2012
la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, la SCP MARIAGGI BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO ASSOCIATION TUTELAIRE DES INADAPTES DE HAUTE CORSE Prise en qualité de tuteur de Madame Marie Josée
Source officielleAvis
CADA:20231389
20 avril 2023
20 avril 2023
le 10 mars 2023, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du dossier administratif ayant fondé l'arrêté du 20 septembre 2022, publié au JORF
Source officielleChambre étrangers / HO
642fb5ddcece1704f574743c
5 avril 2023
5 avril 2023
croix [Localité 8] D'autre part Etablissement EPSM DU CHU DE POINTE-A-PITRE [Localité 9] Tiers : Monsieur [I] [D] [Adresse 3] [Localité 7] ------------------- Nous, Marie Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9078b
19 juin 2013
19 juin 2013
C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF JUIN DEUX MILLE TREIZE ARRET MIXTE APPELANTE : Mme Marie-Josée X... épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d0
12 juillet 2013
12 juillet 2013
CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Gabriel X... ... 44300 NANTES Appelant, non comparant, représenté par Me Gwénola VAUBOIS, avocat au barreau de NANTES ET Madame Mireille Y... ... 44440 JOUE
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00413_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
C... a été brûlée à la joue gauche du fait de la manipulation d’un appareil électrique ressemblant à une fraise dentaire ; l’apparition de la brûlure est consécutive à une mauvaise manipulation de l’
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
5fdab3abffdae444f3ec9f98
4 juin 2019
4 juin 2019
général : N° RG 15/05059 - N° Portalis 35L7-V-B67-BV34Q Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Janvier 2015 -Tribunal d'Instance de VILLEJUIF - RG n° 11-13-002584 APPELANTE SA TOIT ET JOIE
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f510
18 avril 2012
18 avril 2012
Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et la SCP SCP MARIAGGI BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO ASSOCIATION TUTELAIRE DES INADAPTES DE HAUTE CORSE Prise en qualité de tuteur de Madame Marie Josée
Source officielle8e Chambre B
6032b20a7c58832950dcd949
7 décembre 2017
7 décembre 2017
] C/ SA CREDIT LYONNAIS Grosse délivrée le : à : - Me Marie josé COUDERC POUEY, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE - Me Alain USANNAZ-JORIS
Source officiellePage 8 sur 308
Joré, Donavan , Michel , Denis
28/07/2026
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Enguerrand JORE CONSEIL
23/07/2026
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JOREVALE
22/07/2026
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Jorez, Nicolas, Jean, René
22/07/2026
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JOREVALE
22/07/2026
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